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Ecole des hautes études commerciales La mise en place d’un système de control i

Ecole des hautes études commerciales La mise en place d’un système de control interne pour une PME Table des matières : 1. INTRODUCTION…………………………………………………………………………3 2. LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE.....................................................................4 2.1 DÉFINITION .............................................................................................................................4 2.2 OBJECTIFS................................................................................................................................4 2.3 RESPONSABILITÉ .....................................................................................................................4 2.4 INTERPRÉTATION .....................................................................................................................6 3.PROCEDURES DE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE ........................................6 3.1 planification du projet..............................................................................................................7 3.2 la mise en ouvre d’un SCI........................................................................................................8 3.3 L’évaluation d’un SCI……………………………………………………………………….10 4. METHODOLOGIE ET PROCEDURE DE CONTROLE POUR CHAQUE FONCTION D’UNE PME………………………………………………………………….11 4.1 ventes………………………………………………………………..……………….12 4.2 achats……………………………………………………………………..………….13 4.3 salaires……………………………………………………………………………….14 4.4 stocks………………………………………………………………………..……….15 4.5 autres…………………………………………………………………………………16 5. CONCLUSION………...………………………………………………………………….17 6. bibliographie………………...…………………………………………………….……....18 1. Introduction : Notre travail de recherche a pour finalité de maîtriser l’essence de l’aspect financier. En tant qu’étudiant de la spécialité finance et comptabilité il constitue une occasion pour approfondir nos connaissances théoriques acquises au cours du séminaire intitulé < aspects financier de la mise à niveau des PME>. Par ailleurs, le control en général en général est l’un des préoccupations majeures des pme dans un contexte d’avoir une bonne maîtrise de la gestion. Les textes légaux et réglementaires précisent sa nature ainsi que les obligations liées à sa diffusion. Ces textes encadrent le control selon sa nature et son type à savoir : le contrôle inter et le contrôle externe. Les PME doivent adopter un contrôle interne volontariste qui dépasse le simple respect des obligations légales en matière de control, elle doit tenir compte des dimensions économiques et stratégiques de l’entreprise en question. Pourquoi est-il important le contrôle interne ? Au sens le plus élémentaire, les contrôles internes peuvent être définis comme des politiques et des pratiques permettant aux PME de détecter et prévenir les erreurs, d‘identifier les fraudes et d‘assurer la fiabilité des rapports financiers. Leur rôle s’est étendu à la gestion des principaux risques liés à la réussite de l’entreprise. 2. Le système de contrôle interne : 2.1 définition : Le système de contrôle interne est l'ensemble des lignes directrices, mécanismes de contrôle et structure administrative mis en place par la direction, en vue d'assurer la conduite ordonnée et efficace des affaires de l'entreprise. 2.2 Objectifs : Toute entreprise, peu importe sa taille, devrait mettre en place les mécanismes lui assurant : • le maintien de systèmes de contrôle fiables : pour que l'information financière soit utile à la prise de décisions, le système comptable doit produire des données et des états financiers fiables. • la préservation du patrimoine : un bon contrôle prévoit divers mécanismes dont notamment des validations systématiques et des biens comptabilisés avec les biens physiques, afin de prévenir les erreurs, la perte et le vol. • l’optimisation des ressources : la compétence du personnel et la répartition adéquate des tâches augmentent l'efficacité et la qualité de l'information. • la prévention et détection des erreurs et fraudes : l'application de procédures de contrôle adéquates permet de réduire les risques au minimum. Ces catégories distinctes mais qui se chevauchent (un objectif donné peut rentrer dans plus d’une catégorie), couvrent différents besoins et peuvent relever de la responsabilité directe de différents membres du management. 2.3 responsabilités : Chaque collaborateur de l’office contribue dans une certaine mesure personnelle au contrôle interne. Le rôle de chacun comporte cependant un niveau de responsabilité et d’implication différent comme nous pouvons le voir ci-après. La Direction Générale : La Direction Générale ou le Directoire sont chargés de définir, d’impulser et de surveiller le dispositif le mieux adapté à la situation et à l’activité de la société. Dans ce cadre, ils se tiennent régulièrement informés de ses dysfonctionnements, de ses insuffisances et de ses difficultés d’application, voire de ses excès, et veillent à l’engagement des actions correctives nécessaires. Les responsables des différentes divisions doivent, eux, gérer le développement et la mise en œuvre des procédures de contrôle interne destinées à permettre la réalisation des objectifs de leur division et s’assurer qu’elles sont cohérentes avec les objectifs généraux de l’office. Les responsables des services comptables et financiers : Celui-ci joue un rôle de pilotage particulièrement important. En effet, ses activités de contrôle sont exercées sur la structure de l’office non seulement de haut en bas, mais également de façon transversale à travers toutes les unités opérationnelles et fonctionnelles. Il doit veiller à ce titre, à ce que le système de contrôle interne couvre l’ensemble d’un processus et ne se limite pas à la partie «comptable» de celui-ci (exemple: le SCI dans le domaine des achats doit couvrir la définition des besoins et la livraison correcte des biens et services et ne pas se limiter à la saisie et au paiement d’une facture de fournisseurs). Ces activités englobent souvent la responsabilité indirecte de la surveillance des activités des divisions, sections et services. De plus, la comptabilité relève de sa responsabilité directe et il est, après la direction, le responsable de la conception et de la mise en œuvre d’un SCI qui permette d’atteindre l’objectif de mise à disposition d’informations financières fiables et conformes aux normes. C’est pourquoi, le responsable des services comptables ou financiers doit absolument tenir une place importante dans la détermination des objectifs et de la stratégie de l’office, dans l’analyse des risques et la prise de décision concernant la façon de gérer les changements ayant un impact sur l’office. Les responsables des finances sont appelés à jouer un rôle central lors de la mise en place du SCI dans le cadre du Nouveau modèle comptable. L’audit interne : Lorsqu’il existe, le service d’audit interne a la responsabilité d’évaluer le fonctionnement du dispositif de contrôle interne et de faire toutes préconisations pour l’améliorer, dans le champ couvert par ses missions. Il sensibilise et forme habituellement l’encadrement au contrôle interne mais n’est pas directement impliqué dans la mise en place et la mise en œuvre quotidienne du dispositif. Le responsable de l’audit interne rend compte à la Direction Générale et, selon des modalités déterminées par chaque société, aux organes sociaux, des principaux résultats de la surveillance exercée. Le responsable de l’assurance qualité : La démarche d’assurance-qualité présente de nombreux points communs avec la mise en place d’un système de contrôle interne. Comme celle-ci, elle implique une analyse et une modélisation des processus de l’entreprise, ainsi que la mise en place de points de contrôle. Il sera possible d’exploiter pleinement les synergies entre ces deux domaines si, par exemple, les exigences en matière financière et en terme de conformité ont été clairement reconnues comme des objectifs de l’assurance-qualité. Une collaboration étroite entre le responsable de l’assurance-qualité et le responsable de la mise en place et de l’entretien d’un SCI est dans tous les cas recommandée. Le personnel de la PME : Chaque collaborateur concerné devrait avoir la connaissance et l’information nécessaires pour établir, faire fonctionner et surveiller le dispositif de contrôle interne, au regard des objectifs qui lui ont été assignés. C’est le cas des responsables opérationnels en prise directe avec le dispositif de contrôle interne mais aussi des contrôleurs internes et des cadres financiers qui doivent jouer un rôle important de pilotage et de contrôle. 2.4 interprétation : Contrairement au système comptable qui saisit, enregistre et regroupe les opérations pour en présenter les résultats dans les états financiers, le système de contrôle interne comprend les méthodes et procédés que l'entreprise ajoute au système comptable pour acquérir un degré raisonnable de certitude. Les registres et données comptables sont fiables et les actifs, Protégés. Un système de contrôle interne adéquat permettra par ailleurs à l’entreprise de prévenir les risques suivants : • des sanctions légales, et non-respect des lois, règlements et normes gouvernementales; • des coûts excessifs; • l’interruption des opérations ou d’une activité importante pour l’entreprise ; • des pertes de revenus; • la destruction ou la perte d’actif; • l’insatisfaction des clients. • la fraude, la malversation ou les conflits d’intérêts; • les mauvaises décisions de gestion. 3. Procédures de Système de contrôle interne : 3.1 planification de projet : Toutes PME souhaite améliorer ses activités doit pouvoir mettre en place un ensemble de dispositifs organisés qui puissent garantir son bon fonctionnement en vue d’atteindre les objectifs s’est assignes. L’élaboration et l’intégration d’un SCI dépond de la grandeur et la complexité de l’entreprise ainsi que des risques encourus. Autre que la bonne planification consiste : mettre en place un environnement de contrôle : étape importante qui permet de créer et de maintenir un SCI efficace.il comprend notamment code éthique, rôle et responsabilités des acteurs cités précédemment, description des postes, la politique de délégation des responsabilités. Définir le contexte la cause de la mise en place d’un SCI : pour que cette mise en place soit comprise et mieux prise par le personnel. Définir les membres de personnel de l’équipe projet ainsi que leurs objectifs. Mettre en place un système d’information adapté à l’entreprise. Définir la documentation et la méthode suivi de projet. 3.2 la mise en ouvre d’un SCI : A. étape 1 : mise en place et modélisation des processus : processus : -décrire les étapes à exécuter pour la réalisation d’une tache. -décrire les interactions entre les différents activités et personnes. Objectif : -permet de déceler l’impact de la suppression d’une étape ou uploads/Management/ travail-final-pme.pdf