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OFPPT Secteur : Tertiaire Spécialité : Technicien comptable en entreprise Nivea

OFPPT Secteur : Tertiaire Spécialité : Technicien comptable en entreprise Niveau : 1ère année, 2ème année Année et version : mars 2004 Elaboré par : Mme Souâd ELAZZAOUI OFPPT Travaux de fin d’exercice Version E S 6-2003 Page 1 Document Elaboré par : Mme Souad ELAZZAOUI ISGI MARRAKECH DIRECTION REGIONALE TENSIFT ATLANTIQUE Durée : 138 heures 30 % : théorique 70 % : Pratique OFPPT Travaux de fin d’exercice Version E S 6-2003 Page 2 PRESENTATION DU MODULE 1. Le module constitue un aboutissement des modules de comptabilité générale qui l’ont précédé (concepts de base de la comptabilité générale, Opérations courantes, les salaires). Il met en évidence la démarche pratique d’établissement des états de synthèse, dans le respect de la loi comptable tout en reprenant les compétences acquises dans les modules précédents. 2. Etapes de déroulement des activités d’apprentissage : Identifier le schéma général des travaux de fin d’exercice avec rappel des principes comptables fondamentaux justifiant ces travaux dans l’objectif de l’image fidèle. Constater les dépréciations de l’actif immobilisé (amortissement ou provision) Constater les dépréciations de l’actif circulant et de la trésorerie Constater les provisions pour risques et charges Régulariser les comptes de charges et de produits Passer les écritures de regroupement et de détermination du résultat Etablir les états de synthèse Procéder à la clôture des comptes Procéder à la réouverture des comptes Etudes de cas de synthèse OFPPT Travaux de fin d’exercice Version E S 6-2003 Page 3 Présentation du module Résumé de théorie : Introduction ………………………………………………………………….. 7 CH 1 – Dépréciation des immobilisations …………………………………. 10 I 1- L’amortissement des immobilisations ………………………….. 10 I 2 – Les provisions pour dépréciation des immobilisations ………. 24 Exercices …………………………………………………………… 27 CH II – Les cessions d’immobilisations…………………………………. 30 I – l’immobilisation cédée est amortissable……………………… 30 II – L’immobilisation cédée n’est pas amortissable ………………… 31 Exercices…………………………………………………………… 33 CH III– Les provisions pour dépréciation (PPD) II 1 – Les PPD des éléments de l’actif circulant……………………… 33 II 2 – Les provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie 40 Exercices………………………………………………………………. 41 CH IV - Les provisions pour risques et charges…………………………… 43 Exercices……………………………………………………………… 47 CH V – Les provisions réglementées………………………………………… 49 CH VI– La régularisation des comtes de charges et de produits I – Régularisation des comptes de charges…………………………. 50 II – Régularisation des comptes de produits……………………….. 52 Exercices……………………………………………………………….. 54 CH VII – Les états de rapprochement bancaire…………………………… 56 Exercices……………………………………………………………… 58 OFPPT Travaux de fin d’exercice Version E S 6-2003 Page 4 CH VIII – La comptabilisation des stocks II 1 – Cas de l’entreprise commerciale……………………………….. 60 II 2 – Cas de l’entreprise industrielle…………………………………. 62 CH IX – Autres régularisations : les écarts de conversion…………………. 63 Exercices………………………………………………………………………. 65 CH X - Etablissement du CPC et du bilan et détermination du résultat I – Ecritures de regroupement………………………………………. 66 II – Ecritures de détermination du résultat………………………… 66 III – Etablissement du CPC…………………………………………… 68 IV – Clôture des comptes…………………………………………….. 68 V – Réouverture des comptes………………………………………… 69 CH XI – L’état des soldes de gestion………………………………………… 72 CH XII – Le Tableau de financement…………………………………………. 75 Annexes : Etats de synthèse…………………………………………………… 81 Etudes de cas de synthèse…………………………………………………….. 88 OFPPT Travaux de fin d’exercice Version E S 6-2003 Page 5 Liste des références bibliographiques Ouvrage Auteur Edition Manuel de comptabilité générale Michèle Malaval Lehzam Cabinet Conseil CCMLA Techniques Quantitatives de Gestion T 2 C. Pérochon Foucher Comptabilité financière des entreprises au Maroc A. Maaroufi Publimar Annales de comptabilité générale A. Fechtali Edit Consulting La nouvelle technique comptable T 3 L. Guizard et C. Pérochon Foucher Comptabilité générale A. Benraiss Manuel de comptabilité générale A.M.C.S Auditing Managemennt Consulting Service SARL OFPPT Travaux de fin d’exercice Version E S 6-2003 Page 6 TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE I – RAPPEL : 1° - L’inventaire : Avant d’établir le bilan, il est nécessaire de procéder à un inventaire des éléments actifs et passifs de l’entreprise. Cet inventaire consiste à :  Dénombrer les éléments de l’actif et du passif,  Evaluer ces éléments c’est à dire leur donner une valeur réelle exprimée en monnaie nationale (dirham). 2° - Principes comptables fondamentaux : Cf. module « Bases de la comptabilité générale ». Rappelons ces principes : 1. Continuité d’exploitation 2. Permanence des méthodes. 3. Coût historique 4. Spécialisation des exercices 5. Prudence 6. Clarté 7. Importance significative Il faut rappeler que tous ces principes doivent converger vers l’objectif de l’image fidèle de :  La situation financière de l’entreprise  Son patrimoine  Ses résultats. C’est dans cet objectif justement que l’on procède aux travaux d’inventaire. II – OBLIGATIONS LEGALES ET FISCALES : La loi comptable impose à toutes les entreprises tenant une comptabilité : 1. D’établir un inventaire annuel des éléments actifs et passifs de l’entreprise. 2. D’arrêter les comptes en fin d’exercice en vue d’établir les états de synthèse : bilan, Compte de produits et charges, état des soldes de gestion, tableau de financement et état des informations complémentaires (uniquement le bilan et le CPC pour les entreprises dont le chiffre d’affaires annuel est inférieur à 7,5 millions de dirhams). OFPPT Travaux de fin d’exercice Version E S 6-2003 Page 7 III – TRAVAUX D’INVENTAIRE : 1° Caractère incomplet et discontinu des enregistrements comptables : la balance à une date donnée(avant inventaire) ne donne qu’une vue d’ensemble imparfaite de la gestion et de la situation du fait que :  les comptes de gestion ne correspondent pas exactement à l’exploitation de l’exercice  Les comptes de bilan ne reflètent pas nécessairement la réalité économique. 2° Régularisations pour redressements : l’établissement des états de synthèse suppose donc des régularisations préalables des comptes de gestion dans le but de déterminer le résultat exact en respectant les étapes suivantes : OFPPT Travaux de fin d’exercice Version E S 6-2003 Page 8 Opérations de l’exercice Balance avant inventaire Inventaire extra-comptable Régularisations et redressements des comptes Balance après inventaire Ecritures de clôture de l’exercice Ecritures de réouverture des livres pour l’exercice suivant BL, CPC, ESG, TF, ETIC Vérifier et évaluer les éléments de l’actif et du passif notamment les stocks Travaux de fin d’exercice IV – DETERMINATION DU RESULTAT COMPTABLE : Le calcul du résultat comptable s’effectue par étapes à savoir :  Résultat d’exploitation = produits d’exploitation – charges d’exploitation  Résultat financier = produits financiers – charges financières  Résultat courant = résultat d’exploitation + résultat financier  Résultat non courant = produits non-courants – charges non courantes  Résultat avant impôt = résultat courant + résultat non courant  Résultat net = résultat avant impôt – impôt sur les résultats Produits d’exploit. Charges d’exploit. Résultat d’exploit. x x Produits financiers Charges financières Résultat financier x x Produits non courants Charges non courantes Résultat courant x x R. non courant R. avant impôt OFPPT Travaux de fin d’exercice Version E S 6-2003 Page 9 Solde = R. d’expl. Solde = R. financier Solde = R. courant Solde = R..non courant Solde = R. avant impôt CH I – LA DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS Préambule : Les immobilisations sujettes à dépréciation font l’objet à la fin de l’exercice, à des corrections de valeur qui prennent la forme d’amortissements et/ou de provisions pour dépréciation à inscrire aux comptes portant la racine 28 et/ou 29. Les comptes d’immobilisations pouvant faire l’objet d’une dépréciation appartiennent aux rubriques : 21- Immobilisations en non-valeurs 22 – Immobilisations incorporelles 23 – Immobilisations corporelles 24/25 – Immobilisations financières § 1 – L’amortissement des immobilisations : I – Définitions :  L’amortissement est la constatation comptable de la baisse de valeur des immobilisations se dépréciant avec le temps (usure), l’usage (facteur physique) ou le progrès technologique (obsolescence).  La dépréciation est calculée forfaitairement d’après les taux d’amortissement en usage.  L’amortissement est une technique de renouvellement des immobilisations (reconstitution du capital)  L’amortissement permet de répartir le coût d’un élément d’actif immobilisé sur sa durée probable de vie. Terminologie :  Valeur d’entrée (VE) : coût d’acquisition ou de production de l’immobilisation hors taxes récupérables.  Annuité d’amortissement (A) : montant de l’amortissement pratiqué annuellement.  Durée de vie (d) : - Durée de « vie probable » : appréciée en fonction de facteurs physiques (usure) ou économiques (obsolescence). - Durée d’utilisation « propre » à l’entreprise (qui peut être inférieure à la durée de vie) choisie en fonction de sa politique ou de sa stratégie de renouvellement des immobilisations.  Taux d’amortissement : nombre d’années d’utilisation exprimé en pourcentage. t = 100 / nombre d’années Si durée de vie = 20 ans , t = 100/20 = 5 %  Amortissements cumulés (AC) : total des amortissements pratiqués depuis l’acquisition des immobilisations. OFPPT Travaux de fin d’exercice Version E S 6-2003 Page 10  Valeur nette d’amortissement (VNA) : différence, à une date donnée, entre la valeur d’entrée et les amortissements cumulés.  Plan d’amortissement : tableau préétabli qui donne pour chaque immobilisation, l’amortissement annuel, les amortissements cumulés et la valeur nette d’amortissement à la fin de chaque exercice (VNA). II – Base de calcul de l’amortissement : C’est la valeur d’entrée ou valeur d’origine telle qu’elle uploads/Management/ travaux-de-fin-d-x27-exercice-ista.pdf