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Date 1er passage au CFVU Dernière date de validation Date d’édition en CFVU : (dernière modification du RDE) 1 MASTER REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2017- 2018 DOMAINE : DEG DIPLOME : MASTER NIVEAU : Master 2 Mention : Economie Environnement, Energie et Transports Parcours : Economie de l’Energie et Développement Durable (EEDD) Régime/ Modalités : (cocher la ou les cases correspondantes) Régime : X formation initiale X formation continue Modalités : présentiel ; X enseignement à distance ; __convention alternance : X contrat de professionnalisation ou __apprentissage DATE D’ARRETE D’ACCREDITATION PAR LE MINISTERE : 11 juillet 2016 RESPONSABLE DE LA MENTION : CHRISTOPHE BRAVARD RESPONSABLE DE L’ANNEE : HAIKEL KHALFALLAH / SYLVAIN ROSSIAUD GESTIONNAIRE : AGNES CHAMBAZ (EAD) I – Dispositions générales Article 1 : Objectifs et compétences acquises lors de la formation La formation du Master « Economie, Energie, Développement durable » comprend deux années (M1 et M2), soient 4 semestres d’enseignement. Elle fait l’objet d’une convention de double diplôme avec l’INP Grenoble-Ecole Nationale Supérieure Eau Energie Environnement (ENSE3), qui a un règlement d’études spécifique. Compétences et objectifs professionnels : Les compétences visées à l’issue de la formation sont les suivantes : - gérer l’énergie et les émissions de gaz à effet de serre en entreprise ou en collectivité - élaborer des politiques énergétiques ou environnementales - analyser les marchés de l’énergie, les filières et technologies énergétiques - réaliser des travaux de prospective énergétique ou environnementale - mener des travaux de recherche à vocation académique ou industrielle. Ces compétences répondent aux objectifs suivants : - former de futurs cadres spécialistes de l’énergie pour des entreprises énergétiques, de grandes entreprises hors énergie, des cabinets de consultants, des collectivités territoriales ou des organismes internationaux. - initier l’étudiant à la recherche en économie de l’énergie et de l’environnement, en vue de son admission en thèse. Article 2 : Conditions d’accès Accès en M2 en 2017/2018 :  application du décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master.  Sur décision individuelle, après examen du dossier par une commission pédagogique d’admission  Autres cas : (supprimer, le cas échéant, les possibilités décrites ci-dessous non proposées) - sur avis de la commission pédagogique pour les étudiants issus d’une formation hors LMD (Ingénieur…) - par validation des études ou des acquis personnels ou professionnels : sur décision individuelle, après examen du dossier par une commission pédagogique de validation Date 1er passage au CFVU Dernière date de validation Date d’édition en CFVU : (dernière modification du RDE) 2 II – Organisation des enseignements Article 3 : Organisation générale des enseignements La formation est organisée en : 2 semestres, (2 semestres par an, 30 crédits par semestre) - divisés en 5 unités d’enseignements (U.E.) obligatoires ou à choix (obligatoires ou facultatifs) Volume horaire de la formation par année : M2 EAD : 180 h eqTD Article 4 : Composition des enseignements Se reporter au tableau des Modalités de Contrôle des Connaissances de la formation. Commentaires sur certains éléments du Tableau MCC : Langues vivantes étrangères : Langue enseignée : cours en anglais obligatoire au S4 « Energy and development » Volume horaire : M2 : CM : 18h TD : 0  obligatoire : S3 S4 X □ facultative : S3__ S4__ Stage : □ obligatoire (nécessaire à l’obtention du diplôme)  optionnel crédité d’ects (nécessaire à l’obtention du diplôme lorsqu’il est choisi) □ optionnel non-crédité d’ects (non pris en compte pour l’obtention du diplôme lorsqu’il est choisi) Durée : 3 mois minimum à 6 mois maximum Le stage dans un même établissement d’accueil ne pourra pas excéder 924 h (équiv. 6 mois à temps plein) par année universitaire en dehors des heures de cours. Période : début octobre jusqu’au 30 septembre (attention le jury final doit se tenir avant le 25/09) Modalité : Le stage peut se dérouler en France ou à l’étranger. Tout stage fait l’objet d’une convention. En fonction de la durée, du lieu de stage et de la nature de l’établissement, il donne éventuellement lieu à gratification par application des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Les stages, sauf dérogation du responsable de formation, doivent se dérouler en dehors des enseignements (CM, TD, TP). Sous réserve de l’accord pédagogique du responsable de formation, l’étudiant pourra accomplir des stages d’exploration professionnelle, notamment dans le cadre d’un projet de réorientation. Des stages non crédités peuvent, sous condition, être envisagés dans le cadre de la formation en plus des stages prévus au programme, sous réserve qu'ils ne se déroulent pas pendant les heures d'enseignement et qu'ils fassent l'objet d'une restitution et d’une évaluation. Il est possible de valider une expérience au titre d’un stage via un contrat pédagogique : service civique et expérience professionnelle. En aucun cas, un stage ne devra se poursuivre après le 30 septembre de l’année universitaire en cours. Le rapport de stage donne lieu à une soutenance devant un jury. Celui-ci est composé de 2 membres au moins : Date 1er passage au CFVU Dernière date de validation Date d’édition en CFVU : (dernière modification du RDE) 3 - l’enseignant ayant encadré le stage ou le responsable de la spécialité, - le responsable du stage dans l’organisme d’accueil ou un représentant de l’organisme (maître du stage), ou à défaut, un autre enseignant de la formation. Mémoire/ Rapport de stage/ Projets tuteurés : - Mémoire : Date limite de dépôt : au moins 8 jours avant la soutenance dont la date sera fixée par l’enseignant ayant encadré le mémoire. - Rapport de stage : Date limite de dépôt : au moins 8 jours avant la soutenance dont la date sera fixée par l’enseignant encadrant l’étudiant et en accord avec le tuteur de stage en entreprise. III – Contrôle des aptitudes et des connaissances Article 5 : Modes de contrôles 5.1 - Les modalités de contrôle Se reporter au tableau des Modalités de Contrôle des Connaissances joint. 5.2 - Assiduité aux enseignements Aux cours : Dispense d’assiduité : Sans Objet Sans Objet Article 6 : Validation, compensation et capitalisation 6.1 – Règles générales d’obtention des UE, semestre, année Année L’année de Master 2 est validée si la moyenne de chaque semestre est >=10. (sous condition de n’avoir obtenu aucune note en dessous des notes seuil au sein des semestres. Cf « Notes seuil aux UE »). Semestre Un semestre peut être acquis : - soit par validation de chacune des UE qui le composent (note ≥ 10/20), - soit par compensation semestrielle entre ces UE (moyenne générale au semestre ≥ 10/20). Pas de note < 7 pour les UE qui ont une note seuil (cf. paragraphe « note seuil » ci-dessous.) Renonciation à la compensation Il est possible de renoncer à la compensation à l’intérieur d’un semestre dans le cas où un étudiant souhaite pouvoir améliorer ses résultats de manière significative à la session suivante, en se représentant aux UE non acquises du semestre (note < 10/20). La renonciation à la compensation semestrielle entraine de facto la renonciation l’obtention du diplôme en session 1. Date 1er passage au CFVU Dernière date de validation Date d’édition en CFVU : (dernière modification du RDE) 4 Les demandes de renonciation doivent être adressées par écrit au jury de semestre et déposées au secrétariat de la dans les 3 jours qui suivent l'affichage des résultats de session 1 du semestre concerné. Notes seuil liste des UE / EC / Matières ayant une note seuil à 7 : - UE 1 à UE4 UE non compensables liste des UE non compensables : - UE 5 « stage + mémoire de stage et / ou mémoire de recherche ». Bonification Valorisation de l’engagement de l’élu.e étudiant.e (extrait du statut de l’élu étudiant voté à la CFVU du 01/12/2016) : Afin de valoriser l’engagement majeur qu’est être élu, l’université met en place une bonification dont le barème est voté en CFVU. Afin d’assurer l’indépendance des élu.es, cette bonification sera accordée à tous les élu.es ayant siégé physiquement au moins à la moitié des conseils et des groupes de travail auxquels ils sont élu.es et/ou nommé.es. Elle n’est pas cumulable avec un ETC valorisant également l’engagement dans les instances de l’UGA. 6.2 - Capitalisation : Une UE définitivement acquise ne peut pas être repassée. En conséquence, les UE et les crédits ECTS correspondants sont définitivement acquis et capitalisables dès lors que l’étudiant y a obtenu la moyenne. Les éléments constitutifs (EC) crédités d’ECTS sont capitalisables. Les notes obtenues dans le cadre du contrôle continu sont conservées en cas de redoublement sauf décision écrite de l’étudiant indiquant qu’il souhaite repasser ces devoirs de contrôle continu. Les matières sans crédits ne sont pas capitalisables. IV- Examens Article 7 : Modalités d’examen 7.1 – Calendrier des sessions d’examen Une session de rattrapage est organisée en master. Périodes d’examen EAD : Semestre 3 session 1 : début juin session de rattrapage : fin d’août – début septembre Semestre 4 session 1: début juin session de rattrapage : fin d’août – début septembre 7.2 – Gestions des absences Absence aux uploads/Management/ uga-leo-di-fvu-reg-m2-eedd-ead-v1-201718.pdf