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Projet de Fin d'Etudes Pour l’obtention de la Licence Professionnelle Finance-B

Projet de Fin d'Etudes Pour l’obtention de la Licence Professionnelle Finance-Banques et Assurances Sous le thème : Réalisé par : Sous l’encadrement de :  Zaynab Boufous Professeur Nassiba Gousaid  Asma Moubaraki Année Universitaire 2019-2020 Le contrôle interne et mesure de la performance de l'entreprise 2 3 Dedicace Nous dédions ce travail à nos chers parents qui ont toujours été là pour nous, et qui nous ont donné un magnifique modèle de labour et de persévérance. Nous espérons qu’ils trouveront dans ce travail toute notre reconnaissance et tout notre amour. 4 Remerciements Nous voudrions exprimer nos remerciements à l’ensemble des personnes, qui, de près ou de loin, ont soutenus et permis de réaliser ce travail. Nous souhaiterions remercier, tout d’abord, notre encadrant, Mme Goussaid Nassiba, pour sa bienveillance, ses connaissances, et son expérience qu'elle a mises à notre disponibilité pour la réalisation de ce modeste travail. Nous exprimons, également, notre gratitude à tous les enseignants qui ont aussi participé à l'amélioration et au développement de notre niveau de connaissances et de notre capacité d’analyse. Nous n’oublierons pas de remercier nos chères familles, et en particulier, nos parents, qui n’ont lésiné aucun effort pour nous soutenir, aussi bien, matériellement que moralement. Enfin, nous adressons nos plus sincères remerciements à tous nos proches et amis, qui nous ont toujours soutenus et encouragés au cours de la réalisation de ce travail. 5 Pour faire face au nombre important de scandales financiers qui ont touché le monde des affaires, un nombre de chartes de bonne conduite et de cadres de référence ont été promulgués et ont donné lieu à plusieurs réformes visant à renforcer le système de contrôle interne, à protéger les investisseurs et à améliorer la performance des entreprises. A travers ce travail de mémoire, nous allons essayer de mettre l’accent sur la relation pouvant exister entre le contrôle interne et la performance de l’entreprise. Pour ce faire, nous allons présenter dans la première partie, le cadre conceptuel du contrôle interne. Ensuite, nous allons passer à détailler le concept de la performance de l’entreprise. Enfin, nous allons examiner l’influence du contrôle interne sur la performance de l’entreprise. Mots clés : Système de contrôle interne, Scandales financiers, Performance To face the large number of financial scandals affecting the business world, a set of charters and frameworks have been promulgated and have led to several reforms to strengthen the internal control system, to be protect the investors and improve business performance. Through this memory work, we will try to focus on the relationship that can exist between the components of the internal control and the performance of the company. To do this, we will present in the first part, the conceptual framework of the internal control. Then we will go on to detail the concept of the company's performance. Finally, we will examine the influence of the components of the internal control system on the performance of the company. Key Words: Internal control system, Financial scandals, Performance Résumé Abstract 6 Sommaire Introduction générale Partie I: Les fondements théoriques du contrôle interne et performance de l'entreprise Chapitre 1 : Le cadre conceptuel du contrôle interne Introduction du chapitre Section 1 : Définitions et notions du contrôle interne Section 2 : Objectifs, principes et composants du contrôle interne Conclusion du chapitre Chapitre 2 : Généralités sur la performance de l'entreprise Introduction du chapitre Section 1 : Définitions et notions de la performance Section 2 : Critères, indicateurs et principes fondamentaux de la performance Conclusion du chapitre Chapitre 3 : Les apports du contrôle interne a la performance de l'entreprise Introduction du chapitre Section 1 : Importance du contrôle interne au sein de l'entreprise Section 2 : l'impact du contrôle interne sur la performance de l'entreprise Conclusion du chapitre Partie II: Etude du degré de contribution du contrôle interne dans la performance de l'entreprise Chapitre 1 : Méthodologie de recherche Introduction du chapitre Section 1 : Description du terrain de la recherche Section 2 : Choix méthodologique Conclusion du chapitre Chapitre 1 : Analyse et discussion des résultats Introduction du chapitre Section 1 : Analyse et discussion des résultats des guides entretiens Section 2 : Analyse et discussion des résultats du questionnaire Conclusion du chapitre 7 Conclusion générale 8 Introduction générale La performance reste une pierre angulaire de la croissance d’une entreprise. C’est pourquoi, les chercheurs en management innovent en mettant en place des modèles d’excellence. Parmi ces modèles, des référentiel ont été élaborés afin d’aider les gestionnaires à atteindre cet objectif. Comment ? La rationalisation des procédures est primordiale pour un bon fonctionnement d’une entreprise. Force est de constater que nombreux d’entre eux accord peu d’importance aux mangement par les process. Ce dernier, a l’avantage de casser la complexité des organisations. À l’intérieur de ses process on trouve le système de contrôle interne qui joue un rôle vérificatif de l’exactitude des informations comptables et financières nécessaire au mesure de la performance. D’une façon simplifiée, La notion de système de contrôle interne désigne l’ensemble des activités, méthodes et mesures (mesures de contrôle) ordonnées par le conseil d’administration et la direction afin de garantir un bon déroulement de la marche des affaires. Les mesures organisationnelles du contrôle interne sont intégrées dans les flux d’exploitation, en ce sens qu’elles ont lieu parallèlement à l’activité ou sont situées en amont ou en aval de l’exécution de celle-ci. Comme déjà annoncé, nous visant de ce thème à montrer a quelle point le contrôle interne peut contribuer a la performance entreprises. Cela nous remmène a poser la question fondamentale  Est –ce-que le contrôle interne a vraiment un impact sur la performance de l'entreprise Pour répondre a cette question, il faudrait passer par d'autres sous-questions qui sont: Quelle est l'importance du contrôle interne au sein des entreprises? Quel rôle joue le contrôle interne dans la performance de l'entreprise? Pour une meilleure analyse de cette problématique, le présent travail s'attèlera sur deux parties ; La première est théorique, elle sera consacrée à la présentation des fondements théoriques du contrôle interne et la performance de l'entreprise. Une deuxième partie se focalisera sur une enquête étudiant l'impact du contrôle interne sur la performance. Enfin, dans la conclusion nous discuterons des contraintes et des compétences acquises 9 Partie I : Les fondements théoriques du contrôle interne et performance de l'entreprise 10 Chapitre I : Le cadre conceptuel du contrôle interne Introduction Le contrôle interne est devenu une nécessité absolue pour l’entreprise pour assurer la maîtrise de ses activités et le respect des directives de l’entité ce qui contribue à renforcer la bonne gouvernance. Toutefois, le contrôle interne est normé par le référentiel COSO qui est une référence incontournable pour sa mise en œuvre. En outre, l’élaboration de la procédure constitue pour l’entreprise le chemin clé vers la bonne gouvernance, c’est le référentiel de base de l’organisation. La mise en place de la procédure est une condition sinequanone pour garantir la qualité des opérations. Pour cela, nous allons entamer une première section concernant les définitions et quelques notions avoisinantes au contrôle interne. Et au niveau de la deuxième section nous traiterons les objectifs, les principes du contrôle interne ainsi que les composants du contrôle interne salon le modèle COSO. Section 1 : Définitions et notions du contrôle interne 1. Définitions du contrôle interne Le contrôle est une terminologie très courante; elle veut dire "vérifier", c'est-à-dire examiner que l'acte a été conforme aux règles et aux normes arrêtées, comme elle signifie aussi "maîtrise", c'est à dire compétences, connaissances, organisations… .C'est dans ces prescriptions surtout que se situe le contrôle interne. Pour mieux déterminer le sens du terme, il est utile de rappeler les définitions suivantes :  Selon SCHICK Pierre Le contrôle interne est « un dispositif de la société, défini et mis en oeuvre sous sa responsabilité. Il comprend un ensemble de moyens, de comportements, de procédures et d’actions adaptés aux caractéristiques propres de chaque société. Il contribue à la maîtrise de ses activités, à l’efficacité de ses opérations et à l’utilisation efficiente de ses ressources. Il doit lui permettre de prendre en compte de manière appropriée les risques significatifs, qu’ils soient opérationnels, financiers ou de conformité »1  Selon le référentiel COSO (Committee of Sponsoring of the tread way commission) « Le contrôle interne est un processus mis en oeuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation. Il est destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivant :  réalisation et optimisation des opérations  fiabilité des informations financières;  conformité aux lois et aux réglementations en vigueur ».2  Selon l’ordre des experts comptable français en 1977 Le contrôle interne est : « l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre 1 SCHICK N Pierre, (2007), Op. Cit,, p20 2 BERTINE E., « Audit interne : Enjeux et pratiques à l’international », Édition Eyrolles, Paris, 2007, p.57. 11 d’appliquer des instructions de la direction et uploads/Management/ version-finale-pfe.pdf