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1 Remerciement C’est avec un grand plaisir que je réserve ces lignes en signe d

1 Remerciement C’est avec un grand plaisir que je réserve ces lignes en signe de gratitude et de reconnaissance à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à l’élaboration de ce travail. Je remercie dieu le tout puissant de m’avoir donné la santé et la volonté d’entamer et de terminer ce mémoire, et aussi a mes parents et ma famille dont les soutiens m’ont été constants et remarquables durant cette formation. C’est dans ce sens que j’adresse mes remerciements les plus sincères au professeur M. ELHIRI ABDERRAZAK, pour sa disponibilité et sa volonté de lire et corriger ce travail. A M. PHENIQI YOUSSEF, responsable de ce master, et l’ensemble du corps professoral de la Filière Management financier et comptable pour leur contribution à ma formation. Je remercie également M. YOUSSEF LAKLALECH directeur général de la Régie Autonome de Distribution d’Eau et d’Electricité de Fès, et Mme. AMAL SEBTI, chef de département Audit interne pour m’avoir accepté comme stagiaire au sein de leur structure. 2 Liste des abréviations EEP: entreprises et établissement publiques SCI: système de contrôle interne IIA: Institute Of Internal Auditors IFACI : Institut Français des Auditeurs et Consultants Internes CEIAI : Confédération Européenne des Instituts d’Audit Interne AMACI : l’Association Marocaine des Auditeurs et Consultants Internes UFAI : l’Union Francophone de l’Audit Interne EPA : Etablissement Public Administratif EPIC: Etablissement Public Industriel et Commercial COSO: Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission PME: petites et moyennes entreprises SOX: Loi Sarbanes- Oxley LSF: la Loi sur la sécurité financière RADEEF: Régie autonome intercommunale de distribution d’eau et d’électricité de Fès ONEE: Office Nationale de l’Electricité et de l’Eau potable 3 Sommaire Remerciement ...................................................................................................................................1 Liste des abréviations........................................................................................................................2 Sommaire ..........................................................................................................................................3 Introduction générale .......................................................................................................................5 Chapitre I : cadre conceptuel de l’audit interne dans les EEP ........................................................7 SECTION I : GENERALITES SUR L’AUDIT INTERNE ........................................................7 §1. CADRE HISTORIQUE ET INSTITUTIONNEL ............................................................................7 §2. MISSION ET OBJECTIFS DE LA FONCTION D’AUDIT INTERNE ........................................... 12 Section 2 : Généralités sur les entreprises et établissement publiques (EEP) ........................... 21 § 1 : Définitions, Principes et Typologie des EEP ................................................................... 21 §2 : Régime Juridique et Organisation des Etablissements Publics ...................................... 25 Section 3 : la structure de l’audit interne au niveau d’une organisation ................................... 28 §1. POSITIONNEMENTS DE LA FONCTION AUDIT INTERNE ...................................................... 28 §2. ORGANISATION ET MOYENS DE LA FONCTION AUDIT INTERNE ........................................ 36 Chapitre II : la performance de l’audit interne dans les organisations publiques ........................ 50 Section 1 : conception de la performance ................................................................................... 50 §1. GENERALITES SUR LA NOTION DE LA PERFORMANCE ..................................... 50 Section 2 : mesure de performance de la fonction audit interne ............................................. 53 § 1: LES CONDITIONS D’EFFICACITE D’UN SERVICE D’AUDIT INTERNE ................................. 53 § 2 : LES INDICATEURS DE PERFORMANCE ............................................................................. 55 §3. LES OUTILS DU MANAGEMENT DE LA PERFORMANCE ....................................................... 58 I. Benchmarking .............................................................................................................. 58 II. Le Reengineering ............................................................................................................ 59 Section3. Rôle de l’audit interne dans la création de la valeur ajoutée dans les organisations appartenant au domaine des établissements et entreprises publics (EEP) ................................ 60 § 1. L’importance de l’Audit interne dans le processus de Gouvernance d’entreprise : ...... 60 § 2. Audit interne, théorie de l’agence et gouvernance de l’entreprise .................................. 63 Chapitre III : Audit interne dans le processus de la performance de la Régie Autonome Eau et Electricité ( RADEEF) .................................................................................................................... 70 Section 1 : présentation générale et mécanisme de performance de la RADEEF ................... 71 4 §1. Domaine d’activité, but, missions et culture de la RADEEF .......................................... 71 §2. Les organes et rôle de l’Etat dans le fonctionnement de la RADEEF ............................. 76 Section 2. Contribution de la fonction d’audit interne dans la RADEEF................................. 87 §1. Structure de fonctionnement et missions du département audit interne de la RADEEF 88 §2. Audit interne au service de l’efficacité du processus organisationnel de la RADEEF .... 94 Section 3: Evaluation et recommandation de l’apport de l’audit interne dans la gouvernance de la RADEEF. ............................................................................................................................ 97 §1. Evaluation de la contribution effective de l’audit interne dans la performance de la RADEEF .................................................................................................................................. 98 §2. Recommandations pour une meilleure contribution de l’audit interne dans l’amélioration de la performance de la RADEEF ................................................................ 104 Conclusion générale ...................................................................................................................... 108 Figures ........................................................................................................................................... 109 Annexes ......................................................................................................................................... 117 Bibliographie ................................................................................................................................. 121 Webiographie ................................................................................................................................ 123 5 Introduction générale Le monde des organisations publiques à l'heure actuelle est en perpétuelle turbulence, où l'amélioration de la performance constitue un défi majeur de la gestion des EEP, les citoyens de plus en plus exigeants vis-à-vis de ces derniers, en plus du rayonnement de la gouvernance a tous les niveaux de la gestion de l'intérêt publique d'où la naissance du besoin d'un système de contrôle interne performant qui leur permet de mieux gérer leurs ressources, leurs services et qui leur apporte une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs. A cet égard, toute EEP doit se doter d’un bon système de contrôle interne qui permet de détecter, en temps voulu, tout dérapage par rapport aux objectifs de contrôle fixés par l’organisation, et de limiter les aléas. Ainsi que la fonction de l’audit interne est considérée comme un outil de pilotage du système de contrôle interne (SCI) et qui contribue à son amélioration continue. Il convient de souligner à cet effet que l’activité de l’audit interne a fait preuve dans les pays développés de son potentiel contributif à l’amélioration du système de contrôle interne en agissant sur l’efficacité et l’efficience. Ainsi, la norme 2120 sur le contrôle stipule que « L’audit interne doit aider l’organisation à maintenir un dispositif de contrôle interne approprié en évaluant son efficacité et son efficience et en encourageant son amélioration continue1 ». La fonction d’audit interne est une fonction relativement récente puisque son apparition (ou sa réapparition, diraient certains) remonte à la crise économique de 1929 aux États-Unis2 . L’évolution que connait le métier d’audit interne et la prise de conscience de son intérêt auraient entrainé l’accélération du rythme de création des structures en charge de cette activité. Daniel Julien dit que : « contrairement à la crise de 1975 qui a fait suite au premier choc pétrolier, où certaines sociétés ont supprimé leur structure d’audit interne pour alléger les 1 IIA (The Institute of Internal Auditors), « Normes internationales pour la pratique professionnelle de l'audit interne » USA, 2004, p 10. 2 Renard. J, « Théorie et pratique de l’audit interne », Septième édition d’Organisations, Paris, 2010, p 35 6 charges des entités fonctionnelles, la crise de 1990, résultant de la guerre du golfe, a généré le renforcement de cette entité3 ». Le rôle de l’audit interne est d’assister les responsables des EEP dans l’exercice efficace de leurs responsabilités. Dans ce but, l’audit interne leur fournit des analyses, des appréciations, des conseils et des informations de manière systématique concernant les activités examinées. Ceci inclut la promotion du contrôle efficace à un coût raisonnable. L'Audit interne apporte sa contribution à l'ensemble des activités de l'organisation car dans chaque domaine -qu'il s'agisse des aspects financiers, administratifs, informatiques, industriels, commerciaux ou sociaux. A cet effet, l’audit interne doit être employé avec pertinence. Son utilisation impose une déontologie rigoureuse reposant sur l’indépendance, l'objectivité, la loyauté et la confidentialité. Donc tout cela nous a conduits à poser la problématique suivante : « quel est l'impact de l'audit interne dans le processus d'amélioration de la performance des EEP?» De cette problématique découlent les questions suivantes :  Comment mesurer la performance de l'audit interne?  Comment L’audit interne intervient dans la réduction des asymétries d’information entre les différentes parties prenantes de la gouvernance d’entreprise ?  Quel est le rôle de l'audit interne dans le processus de management des risques de l’entreprise? Donc pour répondre a ces questions on doit d'abord dans un premier temps définir le cadre conceptuel de l'audit interne dans les EEP, ensuite traité la performance de l'audite interne dans ces EEP et enfin pour concrétiser le travail on va mettre le point sur l'Audit interne dans le processus de la performance de la Régie Autonome Eau et Electricité (RADEEF). 3 Benhayoun Sadafi. M. A., « L’audit interne : levier de performance dans les organisations publiques, Etude du cas Drapor », Institut supérieur de commerce et d’administration des entreprises, Rabat, 2001, p 01. 7 Chapitre I : cadre conceptuel de l’audit interne dans les EEP L’audit interne est le département d’une grande entreprise chargé d’examiner et d’évaluer le contrôle interne dans tous les domaines et à tous les niveaux. Au-delà de ce contrôle traditionnel, il peut aussi assurer une fonction de conseil. L’audit interne contribue ainsi à réduire l’incertitude dans laquelle se tient le dirigeant sur le fonctionnement réel de l’entreprise. Le concept d’audit interne recouvre aujourd’hui de nouvelles réalités, il intègre un champ d’application plus vaste et recouvre des missions plus importantes. L’objet de ce chapitre est de présenter en premier lieu l’historique ainsi quelques définitions de l’audit interne. Ensuite, joue un rôle d’éclaircissement des différents volets de fonctionnement des établissements publics .Et enfin, le positionnement de la fonction de l’audit interne par rapport aux autres fonctions. SECTION I uploads/Management/audit-interne-levier-de-performance-dans-les-organisations-2-pdf.pdf