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1 Dédicace : Je dédie ce modeste travail à : A mes chers parents. Aucun hommage

1 Dédicace : Je dédie ce modeste travail à : A mes chers parents. Aucun hommage ne pourrait être à la hauteur de l’amour dont ils ne cessent de me combler. Que dieu leur procure : santé, prospérité et longue vie. A ma sœur : Chaimaa A mes petits frères :Simohamed et Reda. A mon adorable grand-mère qui m’a soutenue tout au long de mon parcours scolaire. A toute ma famille, A mes amis Et à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin A la réussite de ce travail. Merci à vous. ASMAA 2 Remerciements : Avant d’entamer notre étude, j’aimerai bien remercier toutes les personnes qui ont contribué du près ou du loin au bon déroulement de ce travail. Je tiens à remercier tout spécialement et à témoigner toute ma reconnaissance aux personnes suivantes : Monsieur EL Houssain ATTAK, Professeur à l’ENCGM pour ses conseils, ses orientations, ses encouragements, et pour avoir l’amabilité de répondre à mes questions et me fournir toutes les explications nécessaires. Bien évidemment, toute l’équipe pédagogique de l’ENCG Marrakech pour avoir assuré la partie théorique de ma formation. Monsieur Mustapha TORKI le directeur de la direction Audit et Organisation, monsieur Fouad DEHHAOUI le chef de division audit, monsieur Norddine BADAA auditeur interne et à madame Imane LICER responsable du service management des risques, pour leur accueil, disponibilité, et confiance qu’ils m’ont accordée depuis le premier jour et pour l’expérience très enrichissante et pleine d’intérêt qu’il m’ont fait vivre au sein de l’ONEE-Branche Eau . Mes remerciements et ma gratitude également à l’ensemble du personnel de l’ONEE-Branche Eau pour leur accueil, sympathique et leur coopération professionnelle tout au long de ces trois mois. 3 Sommaire : Dédicace : ________________________________________________________________ 1 Remerciements : __________________________________________________________ 2 Liste des figures : __________________________________________________________ 5 Liste des sigles : ___________________________________________________________ 6 Introduction ______________________________________________________________ 8 PREMIERE PARTIE : ETUDE THEORIQUE DU CONTROLE INTERNE ET DE LA GESTION DES RISQUES __________________________________________________ 10 Chapitre 1 : Cadre conceptuel du contrôle interne ___________________________ 11 Section1 : Concept du contrôle interne et son évolution __________________________ 11 Section 2 : Caractéristiques et objectif du contrôle interne _______________________ 17 Section 3 : Principes et limites du contrôle interne _______________________________ 18 Chapitre 2 : Cadre conceptuel de la gestion des risques ______________________ 20 Section 1 : Définitions de la gestion du risque __________________________________ 20 Section 2 : Typologie des risques ______________________________________________ 26 Section 3 : Démarche de gestion des risques ____________________________________ 28 DEUXIEME PARTIE : LE SYSTEME DE MANAGEMENT DES RISQUES AU SEIN DE L’ONEE-BRANCHE EAU ___________________________________________________ 47 Chapitre 3 : Présentation de l’Office National de l’Eau et de l’Electricité - Branche Eau _____________________________________________________________ 48 Section 1 : Présentation du secteur ______________________________________ 48 Section 2 : Présentation de l’organisme d’accueil ________________________________ 51 Section 3 : Organisation régionale de l’ONEE – Branche Eau _____________________ 54 Chapitre 4 : Présentation du dispositif de contrôle interne spécifique à l’ONEE- Branche eau _____________________________________________________________ 57 Section 1 : Objectifs et principes du dispositif de contrôle interne _________________ 57 Section 2 : Structure et instruments du contrôle interne de l’ONEE-Branche Eau __ 58 Chapitre 5 : Elaboration de la cartographie des risques liée au cycle achat sur la base du référentiel COSO II. ______________________________________________ 62 Section 1 : Cartographie du processus Achat ____________________________________ 62 Section 2 : Phase préliminaire de conception ___________________________________ 64 Section 3 : Phase secondaire de conception_____________________________________ 80 Section 4: Phase finale de conception __________________________________________ 89 4 Conclusion : _____________________________________________________________ 92 Bibliographie : ___________________________________________________________ 94 Ouvrages ________________________________________________________________ 94 Annexes : ________________________________________________________________ 95 Tables de matières ______________________________________________________ 102 5 Liste des figures : Figure1: COSO I Figure2: Illustration du management des risques COSOII Figure 3 : Cadre méthodologique (Approche Bottom Up) Figure 4 : Cadre méthodologique (Approche Top Down) Figure 5 : Univers des risques Figure 6 : Probabilité d’occurrence Figure7: Impact de survenance du risque Figure 8: Risques brutes Figure 9 : synthèse des actions de maitrises Figure 10 : Matrice de priorisation des risques Figure 11 : L’organisation du secteur de l’eau au Maroc Figure 12 : Les directions régionales Figure 13 : Organisation régionale de l’ONEE-Branche Eau Figure 14: Logigramme du processus achat Figure 15 : Répartition des risques Bruts 6 Liste des sigles : CI: Contrôle Interne COSO: The Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission CR : Conformité et Régularité DAM: Direction Approvisionnement et Marché DAO : Direction Audit et Approvisionnement DG : Directeur Général GR : Gestion des Risques IQS : Impact sur l’image et la Qualité de Service MR : Management des Risques ONEE-BE : Office National de l’Eau et de l’Electricité- Branche Eau PO : Performance O opérationnelle SCI : Système de Contrôle Interne 7 8 Introduction Dans un contexte économique de plus en plus critique, l’entreprise se trouve confronter à un certain nombre de contraintes environnementaux, réglementaires et financières. Elle est donc censée de maitriser son activité tout en restant vigilante face aux changements qui peuvent survenir. Toutefois, la continuité d’une entreprise et sa distinction de ses concurrents réside dans la capacité de chercher des outils de gestions plus efficaces. Le système de contrôle interne est de ce fait l’outil le plus convenant pour permettre à une entité de maitriser toutes les opérations à risques faible ou élevé grace à la maitrise des différents processus de l’entreprise. Avec l’émergence de nouvelles techniques de gestion, un système de contrôle interne ne pourrait être performant qu’avec l’instauration d’un système de management des risques adéquat à l’activité de l’entreprise. Un système de management des risques s’avère donc nécessaire pour créer et préserver les actifs et la réputation d’une entreprise, aligner et intégrer les vues différentes sur les risques et leur gestion, et même sécuriser la prise de décision et les processus de l’entreprise pour favoriser l’atteinte des objectifs. Dans cette optique, l’importance de se doter d’un outil de gestion des risques est un défi à relever. De ce fait la cartographie des risques est cet outil incontournable, il s’agit d’un document permettant de recenser et évaluer les principaux risques d’une organisation et de les présenter synthétiquement sous une forme hiérarchisée. Ce n’est donc pas une fin en soi mais c’est un produit du dispositif de gestion des risques. Pour cela nous avons choisis le processus le plus important dans une entreprise qui est « le cycle Achat », celui-ci va faire l’objet de notre sujet d’étude afin d’être plus explicite dans la démarche de ce travail. Partant de là, la problématique de ce projet est : « Quelle est la démarche à suivre pour la mise en place d’une cartographie des risques liée au cycle achat tout en se basant sur le référentiel COSOII ? ». 9 De cette problématique plusieurs questions se posent :  Que signifient le contrôle interne et la notion de gestion des risques ?  Quelle est la démarche à adopter pour mettre en place une cartographie des risques liée au cycle achat et se basant sur le modèle COSO II?  Et quelle serait la contribution de ce système de management des risques dans l’amélioration du contrôle interne ? Nous avons donc choisi d’effectuer notre étude au sein de la direction Audit et Organisation de l’Office National de l’Eau et de l’Electricité- Branche Eau, le seul dans la production et la distribution de l’eau potable au Maroc. Il nous semble alors que c’est un cadre propice pour traiter cette problématique et ce pour diverses raisons : Expression de besoin d’une cartographie des risques basée sur le référentiel COSOII, Le fait que l’ONEE-Branche Eau bénéficie d’un contrôle d’accompagnement qui exige la maitrise des risques , et un important programme d’investissement qui nécessite la prise en compte du processus achat . L’intérêt de ce travail pour la direction Audit et Organisation de l’Office, est alors de permettre une visibilité quant aux risques existants et pouvant survenir dans le cycle achat, sa sera d’une part une élaboration de la cartographie des risques du cycle achat, et d’autre part une cartographie basée sur le modèle COSO II qui est plus développé que celui du COSOI. Ainsi cette étude se présentera en deux grandes parties : Au niveau de la première partie nous définirons le contrôle interne et la gestion des risques du processus achat. Ensuite nous décrirons le processus achat afin de donner la démarche. La deuxième partie quant à elle, traitera de la mise en place effective de la cartographie des risques (basée sur le COSOII) du cycle achat de l’ONEE-branche eau ainsi que le plan d’action proposé pour la maitrises des risques les plus critiques. 10 PREMIERE PARTIE : ETUDE THEORIQUE DU CONTROLE INTERNE ET DE LA GESTION DES RISQUES 11 Le contrôle interne d’une entité est une composante de la gestion des risques d’entreprise et l’auditeur, lorsqu’il met en œuvre la procédure pour obtenir la compréhension de l’entité et de son environnement, y compris de son contrôle interne, étudie à la fois la façon dont l’entité gère ses risques et le contrôle interne qu’elle a mis en place pour maitriser ces risques. C’est de là qu’on obtient un uploads/Management/controle-interne-de-la-gestion-des-risques.pdf