Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Wikiversité Contrôle interne/Les composantes du Contrôle Interne < Contrôle int

Wikiversité Contrôle interne/Les composantes du Contrôle Interne < Contrôle interne Le contrôle interne est apparu après une succession de scandales financiers aux États-Unis et la faillite de l’entreprise Enron suite à des opérations spéculatives, la prévention des erreurs ainsi que des fraudes est donc devenue primordiale. C’est en 1992, que le COSO est apparu comme le Référentiel du contrôle interne. Ce Référentiel a pour objectif de fiabiliser l’entreprise en faisant face aux évolutions de l’environnement économique et de la concurrence, aux changements de dirigeants. Le COSO permet au management de mieux Les étapes de mise en œuvre d’un projet de CI[1] L’analyse de risque[1] Le COSO[2],[3] contrôler l’organisation, en proposant des outils de suivi du contrôle interne. La définition du contrôle interne donné par le COSO met l’accent sur : la réalisation des objectifs, des processus mis en place par des personnes qui fixent des tâches et des activités, et l’adaptabilité à toute entité. Cette vision du contrôle interne lui permet de s’appliquer à tous types d’organisations, secteurs d’activité ou aux différentes zones géographiques. Également, cette vision permet de disposer d’un contrôle interne adaptable en fonction des besoins des entités tout en maintenant un contrôle interne de qualité. Les objectifs du contrôle interne Les objectifs du contrôle interne sont définis et mis en œuvre par le conseil , le management et les collaborateurs. Le conseil a un rôle important car il apporte des avis et des orientations, valide les politiques et les transactions stratégiques, et supervise les activités du management. De ce fait, le conseil est essentiel au bon fonctionnement du contrôle interne. D’après le COSO, le conseil et la Direction Générale doivent faire preuve d’exemplarité quant à l’importance du contrôle interne et des normes de conduites applicables dans l’entité. Le COSO a défini des objectifs, des composantes et des principes sur lesquels doivent s’appuyer les entités afin d’exercer un bon contrôle interne. Pour que ces objectifs soient applicables à toutes entités, ils ont été définis en s’appuyant sur des objectifs que la plupart des entités ont en commun. Ces objectifs sont : préserver une croissance durable ; fournir des informations aux parties prenantes ; recruter et fidéliser des personnes compétentes et motivées ; construire et maintenir leur réputation ; se conformer aux lois et règlements. Les objectifs des entités et les composantes du contrôle interne et la structure de l’entité sont donc liés. Chaque composante s’applique aux différentes catégories d’objectifs, ce qui fait du contrôle interne un processus dynamique où les composantes sont interdépendantes. Le COSO reprend : Ce cube reprend : les catégories d’objectifs : opérations, reporting (informations financières), conformités ; les composantes : environnement de contrôle, évaluation des risques, activités de contrôle, information et communication et le pilotage ; la structure de l’entité : correspond aux divisions, les filiales ou les processus métier, par exemple. Afin d’obtenir un système de contrôle interne performant, des objectifs doivent être définis par le management sous le contrôle du conseil. Il est essentiel que les personnes qui soient impliquées dans le contrôle interne comprennent la stratégie et les objectifs définis par l’entité. Le Référentiel du COSO a donc regroupé les objectifs en trois catégories : Les objectifs liés aux opérations Ces objectifs sont liés à la réalisation de la mission de l’entité afin d’en obtenir une meilleure vision. Par exemple, améliorer les résultats financiers, la satisfaction des clients et des collaborateurs, l’innovation, etc. La définition de ces objectifs permet d’effectuer une meilleure allocation des ressources. Les objectifs liés au reporting Ces objectifs sont fixés dans le but d’établir des rapports destinés aux organisations et aux parties prenantes de l’organisation. On distingue deux types d’objectifs, les objectifs liés au reporting interne, répondant à des besoins internes, et les objectifs liés au reporting externe, qui sont fixés essentiellement par les règlements, les normes ou via des organismes de normalisation. Les objectifs de conformité Ils correspondent aux lois et règlements s’appliquant à l’entité. Ils peuvent être plus ambitieux que ceux fixés par les lois et règlements, ce qui assurera à l’entreprise une meilleure gestion de ses risques. Bien que le COSO ait défini une série d’objectifs, ils peuvent varier d’une entité à une autre selon l’information, la compétence des personnes, la stratégie de l’organisation, etc. Les composantes du contrôle interne Outre les objectifs, le COSO référence cinq composantes du contrôle interne et dix-sept principes associés aux composantes, applicables à toutes les entités. 1. Environnement de contrôle: C’est l’ensemble des normes, processus et des structures qui constituent la mise en œuvre du contrôle interne. Cinq principes sont associés à cette composante : l’entité démontre son engagement en faveur de l’intégrité et des valeurs éthiques ; le conseil surveille la mise en place et le bon fonctionnement du système de contrôle interne ; le management agit sous la surveillance et définit les structures, les pouvoirs et les responsabilités pour atteindre les objectifs ; démontrer l’engagement de l’entité à attirer, former et fidéliser des personnes compétentes conformément aux objectifs ; l’entité instaure pour tous un devoir de rendre compte de ses responsabilités en contrôle interne pour atteindre les objectifs. 2. Évaluation des risques: C’est un processus qui permet d’analyser les risques susceptibles d’affecter la réalisation des objectifs. Pour cela, le management prend en compte les éventuelles évolutions dans l’environnement externe ou interne qui empêcheraient l’entité d’atteindre ses objectifs. Il existe quatre principes qui sont associés à cette composante : définir des objectifs clairs pour identifier et évaluer les risques susceptibles d’affecter leur réalisation ; identifier les risques qui pourraient affecter la réalisation des objectifs dans l’ensemble de son périmètre et déterminer leur gestion ; intégrer le risque de fraude dans l’évaluation des risques susceptibles d’affecter la réalisation des objectifs ; identifier et évaluer les changements qui pourraient impacter le système de contrôle interne. 3. Activités de contrôle : Permettent de définir les règles et procédures que le management utilise pour maîtriser les risques susceptibles d’affecter la réalisation des objectifs. Cette composante est réalisée à tous les niveaux de l’entité et à plusieurs stades des processus métier. Trois principes sont associés à cette composante : sélectionner et développer des activités de contrôle qui visent à maîtriser et à ramener à un niveau acceptable les risques susceptibles d’affecter la réalisation des objectifs ; sélectionner et développer des contrôles informatiques facilitant la réalisation des objectifs ; mettre en œuvre des règles déployant des activités de contrôle qui précisent les objectifs et les procédures. 4. Information et communication : La communication interne et externe d’une entité permet de lui fournir des informations nécessaires à l’exercice de ses contrôles. La communication interne permet aux collaborateurs de comprendre les responsabilités liées au contrôle interne et leur importance pour la réalisation des objectifs. Il existe trois principes : pour faciliter le fonctionnement de son contrôle interne, l’organisation obtient produit et utilise des informations pertinentes ; communication en interne des informations nécessaires au bon fonctionnement du contrôle interne, particulièrement les informations relatives aux objectifs du contrôle interne ; communication aux tiers des éléments pouvant affecter le fonctionnement du contrôle interne. 5. Pilotage : Cette dernière composante permet d’évaluer continuellement ou ponctuellement que les cinq composantes du contrôle interne et leurs principes sont mis en place et fonctionnent. Les constats sont évalués, les déficiences sont communiquées en temps voulu et les points importants sont signalés à la Direction Générale et au conseil. Deux principes sont associés à cette composante : sélectionner, développer et réaliser des évaluations continues et/ou ponctuelles évaluation et communication des déficiences du contrôle interne en temps voulu aux responsables des mesures correctives. Références Dernière modification il y a 2 ans par Anpanman Wikiversité Récupérée de « https://fr.wikiversity.org/w/index.php? title=Contrôle_interne/Les_composantes_du_Con trôle_Interne&oldid=816192 » uploads/Management/controle-interne-les-composantes-du-controle-interne-wikiversite 1 .pdf