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SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL 15e École d’été en évaluation environneme

SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL 15e École d’été en évaluation environnementale Évaluation de la durabilité du développement urbain et industriel : outils d’analyse de l’empreinte écologique et des impacts sociaux et sanitaires Douala ,Hôtel SAWA, du 05 au 10 Septembre 2011 Pr Samuel YONKEU Spécialiste en Gestion de l’Environnement Professeur, coordonateur du Master Management de l’Environnement ISIG- INTERNATIONAL, Ouagadougou, Burkina Faso Professeur Associé à l’Université de Montréal, Canada Professeur Associé à l’Université Senghor d’Alexandrie, Egypte ISIG-INTERNATIONAL, 06 B.P. 9283 OUAGADOUGOU 06 BURKINA FASO Institut Supérieur d’Informatique et de gestion Management and Computer High Institute Management environnemental (1) • Le management environnemental ou gestion environnementale désigne les méthodes de gestion d'une entité (entreprise, service…) visant à prendre en compte l'impact environnemental de ses activités, à évaluer cet impact et à le réduire. • Le management environnemental s'inscrit dans une perspective de développement durable. Management environnemental (2) • Les motivations de l'entreprise peuvent être de plusieurs types : – respect des réglementations, – améliorer l'image de l'entreprise, – améliorer les relations avec les riverains (pour les entreprises polluantes), – faire des économies, – obtenir une certification environnementale réclamée par les clients de l'entreprise ou un écolabel… Management environnemental (3) • Le management environnemental utilise des outils comme l'écobilan pour déterminer l'impact des activités de l'organisme sur l'environnement. • Les impacts environnementaux sont évalués en fonction de leur gravité et de leur fréquence. On doit aussi prendre en compte les effets potentiels, par exemple en cas d'accident. Management environnemental (4) • Le management environnemental est amené à évoluer pour prendre en compte les résultats des mesures d'impacts, en suivant un processus d'amélioration continue (SME). • • Il doit prendre en compte des contraintes réglementaires, techniques et économiques. Cette nouvelle forme de management fait appel à des compétences toutes aussi nouvelles. • Certaines entreprises se font accompagner devant la complexité de la mise en place de procédures de management environnemental. • Plusieurs initiatives provenant aussi bien du public que de cabinets de conseil privés ont pour but la mise en place d’outils pour faciliter l’application de ces procédures comme par exemple le manuel des achats durables SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) (1) • Le système de management environnemental (ou SME) est défini comme: une composante du système de management global qui inclut: – la structure organisationnelle, – les activités de planification, – les responsabilités, – les pratiques, – les procédures, – les procédés et – les ressources pour • établir, • mettre en œuvre, • réaliser, • passer en revue et • maintenir la politique environnementale » (§2.1. de la norme ISO 14050 qui définit le SME). SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) (2) • SME et avantage concurrentiel – La mise en place d'un Système de Management Environnemental concerne les industriels et les aménageurs soucieux de la préservation des ressources et de l'environnement. – Reconnue par les acteurs du marché et par les partenaires économiques (fournisseurs, clients, administrations, élus, associations, population), cette démarche volontaire présente un avantage concurrentiel certain : • les donneurs d'ordre sont attentifs aux critères environnementaux et au respect de la réglementation • la certification ISO 14001, qui s'appuie sur le respect des exigences du SME, facilite l'accès aux appels d'offres. SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) (3) • L'objectif de la démarche consiste à afficher, de manière transparente, une volonté de – respecter la réglementation, – réduire les nuisances et de – limiter les consommations, dans une perspective d'amélioration permanente. La structure des SME est fondée sur quatre principes fondamentaux : 1. Management environnemental : Structure des SME ➨ Management des ressources (PLAN) ➨ Maîtrise des activités et opérations (DO), ➨ Surveillance, analyse et l’amélioration (CHECK) ➨ Responsabilité de la direction (ACT) Cette structure est articulée autour de cinq (5) principaux éléments : SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) (4) SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) (5) • Les actions entreprises dans le cadre d'un système de management environnemental peuvent être : – un écobilan des activités de l'entreprise – l'écoconception des produits – la prévention de la pollution – la diminution de la consommation des ressources naturelles – la diminution de la consommation d'énergie – la réduction des déchets – l'éducation à l'environnement – la certification suivant les normes environnementales – la mise en place de systèmes de production d'énergies renouvelables (photovoltaïque, solaire thermique…) – l'implication des fournisseurs et sous-traitants en les encourageant à adopter un système de management environnemental, démarche liée à la problématique des achats durables. SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) (6) • les étapes de la mise en place et du suivi du SME : – formalisation de la profession de foi de l'entreprise; – audit initial et revue des impacts des sites; – détermination des objectifs et du chemin à parcourir; – détermination et validation des actions de progrès; – élaboration des indicateurs de suivi et des outils de mesure; – mise en place concrète des actions d'amélioration; – audit et identification des écarts par rapport aux objectifs; – évolution du dispositif avec une mise à jour des objectifs une fois atteints; FORMALISATION DES SME • formaliser le SME au travers des documents de référence suivants : – déclaraCon de poliCque environnementale, – manuel environnement, – procédures foncConnelles, – procédures opéraConnelles , – instrucCons de travail, – traçabilité et enregistrement. UTILITE DU SME • Pour bien comprendre les objectifs qu'il est possible d'atteindre avec un SME, voici quelques unes des problématiques que la démarche peut aider à satisfaire : – maîtrise et réduction des rejets dans les milieux naturels, – amélioration de l'insertion paysagère, – utilisation rationnelle de l'énergie, – maîtrise et réduction de la consommation des matières premières , – réduction à la source, puis tri sélectif des déchets, valorisation autant que possible, traitement dans des centres agréés selon les meilleures filières disponibles, – protection des sols et des nappes d'alimentation en eau potable. REVUE DES EXIGENCES DU SME • OBJECTIF: – CONNAÎTRE LES EXIGENCES DE LA NORME ISO 14001, – CONNAÎTRE LA STRUCTURE DE LA DOCUMENTATION DES SME, – CONNAÎTRE LES OBJETS, OBJECTIFS ET TYPES D’AUDIT SME STRUCTURE DES SME • La structure des SME est fondée sur quatre principes fondamentaux : ➨ Management des ressources (PLAN) ➨ Maîtrise des activités et opérations (DO), ➨ Surveillance, analyse et l’amélioration (CHECK) ➨ Responsabilité de la direction (ACT) Ces quatre parties recoupent les cinq éléments du SME ISO 14001 REVUE DES EXIGENCES DOCUMENTATION DU SME CONTENU D'UN MANUEL DE SME • Un titre un objectif et un domaine d’application • Un sommaire • Des pages introductives relatives a l’organisme concerne et au manuel • La politique et les objectifs du SME • Une description de l’organisation des responsabilités et des liens hiérarchiques • Une description des éléments du SME • Tout renvoie au procédure écrite du SME • Un chapitre de définitions s’il y a lieu • Un guide du manuel SME, s’il y a lieu • Une annexe de données de référence PROCÉDURES DE SME AUDIT DE SME (1) • OBJET: – Evaluer les résultats mesurables du SME en relaDon avec la maîtrise des aspects environnementaux par l’organisme audité, sur la base de sa poliCque et de ses objecCfs et cibles environnementaux AUDIT DE SME (2) • OBJECTIFS: – Déterminer la conformité du SME d’un audité par rapport à des critères d’audit du SME – Déterminer la qualité de la mise en œuvre et du suivi du SME de l’audité – Identifier les zones d’améliorations possibles dans le SME de l’audité – Évaluer la capacité du processus de revue de direction interne à garantir en permanence l’adéquation et l’efficacité du SME – Evaluer le SME d’un organisme chaque fois qu’une relation contractuelle est à établir avec un fournisseur AUDIT DE SME (3) • TYPES D'AUDITS DE SME AUDIT DE SME (4) • DOMAINES ET CRITÈRES D'AUDIT ENVIRONNEMENTAL AUDIT DE SME (5) • PROCESSUS D'AUDIT: 4 ÉTAPES – Planification et préparation de l’audit • Élaboration du plan d’audit • Visite d’entreprise pour revoir les critères (premier contact avec l’audité) • Envoie de plan définitif – Exécution de l’audit • Réunion d’ouverture • Recueil des preuves et constat d’audit • Réunion de clôture • Rapport et conservation de documents • Élaboration de rapports suivi de fiche de DAC – Suivi • Clôture l’audit • Obligatoire, il est relatif à la mise en place des actions correctives ECO-MANAGEMENT ET AUDIT SCHÈME (EMAS) (1) • EMAS pour Eco-Management et Audit Schème ou système de management environnemental et d’audit – C’est un instrument de gestion grâce auquel les entreprises et autres organisations peuvent: • évaluer, • rapporter et • améliorer leurs prestations environnementales – Pour les entreprises industrielles, EMAS est disponible depuis 1995. ECO-MANAGEMENT ET AUDIT SCHÈME (EMAS) (2) – Mais depuis 2001, le système est ouvert à tous les secteurs économiques ainsi qu’aux services publics. – EMAS travaille principalement dans l’Union européenne – La participation doit être volontaire. – A la mi-décembre 2006, on pouvait compter 3.470 organisations enregistrées EMAS, dont la moitié sont situées en Allemagne et dont la plupart sont des entreprises industrielles. En Belgique, 39 organisations sont certifiées EMAS. uploads/Management/environnement.pdf