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Les principes de base et les composa ntes du controle interne selon le réfé ren

Les principes de base et les composa ntes du controle interne selon le réfé rentiel COSO Réalisé par : •Fatima ezahra QABOUCH •Imane IDBABA ALI •Amal ESSBIIHI •Houda TIGHRAMTE Encadré par : EL Houssain ELATIFE MEGP Année universitaire : 2019-2020 PLAN : Introduction I. Le référentiel COSO : 1. Présentation du référentiel COSO 2. Historique 3. Principes et acteurs II. Le contrôle Interne selon le référentiel COSO : 1. Définition et objectifs 2. Les composantes du contrôle interne selon COSO 3. Les principes de contrôle interne selon COSO Conclusion Introduction I. Le référentiel COSO : 1. Présentation du référentiel COSO : 1977 1916 1888 2.Historique : 3.Principes et acteurs : Principes : Acteurs : Le « Risk Officer» Les auditeurs internes Les auditeurs externes Processus Assurance raisonnable Objectifs II.Le contrôle Interne selon le référentiel COSO : 1.Définition et objectifs . Processus Mis en œuvre le Conseil d'administration les dirigeants le personnel La réalisation et l'optimisation des opérations La fiabilité des informations financières et de gestion La conformité aux lois et aux réglementations en vigueur destiné à fournir une assurance raisonnable quand à la réalisation des objectifs suivants: 1.Définition du Contrôle Interne selon COSO : Les objectifs liés aux opérations Les objectifs liés aux opérations renvoient à la réalisation de l'objet social, qui est sa raison d'être. Ils couvrent des objectifs plus spécifiques axés sur la réalisation et l'optimisation. Les objectifs liés aux informations financières Les objectifs liés aux informations financières visent à la préparation des états financiers publiés,incluant les états financiers intermédiaires et synthétiques, et les chiffres-clés extraits des états financiers et destinés à être diffusés auprès du public. Les objectifs liés aux lois et réglementations Les entreprises doivent mener leurs affaires, et doivent souvent prendre des mesures particulières, en application des lois et des réglementations en vigueur. Ces obligations ont trait, par exemple, aux marchés, aux tarifs, aux impôts, à l'environnement, au bien-être des salariés et au commerce international 1. Les objectifs du Contrôle Interne selon COSO : 2 3 4 5 L'environnement de contrôle L'évaluation des risques Les activités de contrôle La communication et l'information Le pilotage 1 2.Les composantes du contrôle interne selon COSO : 3.les principes du contrôle interne selon COSO: Environnement de contrôle Environnement de contrôle 1.L’organisatio n manifeste son engagement en faveur de l’intégrité et de valeurs éthiques. 1.L’organisatio n manifeste son engagement en faveur de l’intégrité et de valeurs éthiques. 2.Le Conseil d’administratio n fait preuve d’indépendanc e vis-à-vis du management. 2.Le Conseil d’administratio n fait preuve d’indépendanc e vis-à-vis du management. 3.La direction, agissant sous la surveillance du conseil d’administratio n 3.La direction, agissant sous la surveillance du conseil d’administratio n 4.L'organisation démontre son engagement à attirer, former et fidéliser des collaborateurs compétents conformément aux objectifs. 4.L'organisation démontre son engagement à attirer, former et fidéliser des collaborateurs compétents conformément aux objectifs. 5.L'organisation instaure pour chacun un devoir de rendre compte de ses responsabilités en matière de contrôle interne. 5.L'organisation instaure pour chacun un devoir de rendre compte de ses responsabilités en matière de contrôle interne. Evaluation des risques 6. L'organisation spécifiée les objectifs de façon suffisamment claire pour permettre l'identification et l'évaluation des risques associés aux objectifs 6. L'organisation spécifiée les objectifs de façon suffisamment claire pour permettre l'identification et l'évaluation des risques associés aux objectifs 7. L'organisation identifiée les risques associés à la réalisation de ses objectifs dans l'ensemble de son périmètre de responsabilité et elle procède à leur analyse de façon à déterminer les modalités de gestion des risques appropriées 7. L'organisation identifiée les risques associés à la réalisation de ses objectifs dans l'ensemble de son périmètre de responsabilité et elle procède à leur analyse de façon à déterminer les modalités de gestion des risques appropriées 8. L'organisation intègre le risque de fraude dans son évaluation des risques susceptibles de compromettre la réalisation des objectifs 8. L'organisation intègre le risque de fraude dans son évaluation des risques susceptibles de compromettre la réalisation des objectifs 9. L'organisation identifié et évalue les changements qui pourraient avoir un impact significatif sur le système de contrôle interne. 9. L'organisation identifié et évalue les changements qui pourraient avoir un impact significatif sur le système de contrôle interne. Activités de contrôle Activités de contrôle 10.Sélectionner et développer les activités de contrôle 10.Sélectionner et développer les activités de contrôle 11.Système d’information 11.Système d’information 12.Procédures et directives 12.Procédures et directives Information et communication 13. L'organisation obtient ou génère puis utilise des informations pertinentes et de qualité pour faciliter le fonctionnement des autres composantes du contrôle interne 13. L'organisation obtient ou génère puis utilise des informations pertinentes et de qualité pour faciliter le fonctionnement des autres composantes du contrôle interne 14. L'organisation communique en interne les informations nécessaires au bon fonctionne ment des autres composantes du contrôle interne, notamment en ce qui concerne les objectifs et les responsabilités associés au contrôle interne 14. L'organisation communique en interne les informations nécessaires au bon fonctionne ment des autres composantes du contrôle interne, notamment en ce qui concerne les objectifs et les responsabilités associés au contrôle interne 15. L'organisation communique avec les tiers au sujet des facteurs qui affectent le bon fonctionnement des autres composantes du contrôle interne 15. L'organisation communique avec les tiers au sujet des facteurs qui affectent le bon fonctionnement des autres composantes du contrôle interne Pilotage 16. L'organisation sélectionne, met au point et réalise des évaluations continues et/ou ponctuelles afin de vérifier si les composantes du contrôle interne sont bien mises en place et fonctionnent 16. L'organisation sélectionne, met au point et réalise des évaluations continues et/ou ponctuelles afin de vérifier si les composantes du contrôle interne sont bien mises en place et fonctionnent 17. L'organisation évalue et communique les faiblesses de contrôle interne en temps voulu aux responsables des mesures correctrices, notamment à la direction générale et au conseil d’administration 17. L'organisation évalue et communique les faiblesses de contrôle interne en temps voulu aux responsables des mesures correctrices, notamment à la direction générale et au conseil d’administration Your Picture Here CONCLUSION MERCI DE VOTRE ATTENTION uploads/Management/groupe-essbihi 1 .pdf