Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

1 Guide des Ressources Humaines édition 2012 Guide des Ressources Humaines édit

1 Guide des Ressources Humaines édition 2012 Guide des Ressources Humaines édition 2012 Guide des Ressources Humaines édition 2012 2 3 Guide des Ressources Humaines édition 2012 Présentation du guide Le présent guide est un outil pratique, un document de référence et de soutien permettant de faire connaître les principaux actes de gestion des ressources humaines. Il est destiné aux nouveaux personnels, aux responsables administratifs et à l’ensemble des acteurs de l’établissement. Ce guide inclus les textes réglementaires, les schémas de procédure, les indices de rémunération, etc. L’année universitaire 2011-2012 a été une année charnière pour l’établis- sement. Elle a été jalonnée d’événements marquants dans tous les champs d’intervention en matière de gestion des ressources humaines. Dans cette perspective, la direction des ressources humaines s’est engagée dans un dialogue plus ouvert avec les composantes et les personnels. La conception de la première version de ce guide est le fruit d’une démarche d’échanges et d’attentions envers les personnels. Il sera enrichi au fur et à mesure des évolutions et des harmonisations éventuelles qui pourront être menées ultérieurement. La direction des ressources humaines se tient à votre disposition pour tous commentaires ou suggestions. Vous pouvez adresser vos remarques à l’adresse suivante : drh.cellule-sirh@unicaen.fr Tout au long du guide, des pictogrammes vous permettent de repérer faci- lement les principaux éléments de la structure du document. Voici ce qu’ils signifient : Tout d’abord bienvenue à l’université de Caen Basse- Normandie où nous avons tous à cœur de contribuer, chacun à son poste, à l’atteinte des objectifs fixés dans le projet d’établissement qui servent nos deux missions principales : la formation et la recherche. La qualité des conditions et relations de travail contribue à améliorer notre performance au service de l’établissement. Elle passe par la connaissance de votre contexte de travail, de vos obligations et de vos droits, c’est pourquoi nous avons conçu ce petit mémento dont c’est la première édition et qui sera enrichi d’année en année. Il vous permettra de vous situer dans un premier temps. Dans un second temps, bien entendu, les directeurs et responsables administratifs de composantes, les directeurs et responsables des services communs et centraux répondront à toutes les questions relatives à l’exercice au quotidien de votre métier et à l’orga- nisation de votre service. Au-delà de la diversité des services dans lesquels vous exercerez, vous servirez l’université, qui recouvre une large pluridisciplinarité et votre employeur en est son président. J’attire, d’ores et déjà, votre attention sur l’im- portance du respect de la voie hiérarchique qui permet d’avoir des réponses claires et précises à vos demandes dans une posture professionnelle. Le champ de notre établissement est large et je vous invite à découvrir son organisation sur le site de l’université de Caen Basse-Normandie et à parcourir régulièrement l’intranet de l’établissement qui vous permettra de vous tenir informés de l’ensemble des projets conduits à l’université et de prendre la pleine mesure de votre action dans votre service ou votre composante. Nous comptons sur votre engagement pour relever les défis qui sont ceux de notre université dans les cinq années à venir. Nathalie HAUCHARD-SEGUIN Directrice Générale des Services i Contact À retenir Informations utiles Liens utiles Guide des Ressources Humaines édition 2012 4 Sommaire La direction des ressources humaines 4 En bref 4 Les chiffres clés 4 L’organisation 5 Votre statut 6 Le statut général des fonctionnaires 6 Vos droits et obligations 7 Votre carrière 9 Les personnels de l’université 9 Le recrutement 10 Les positions statutaires du fonctionnaire 16 Le déroulement de la carrière 18 La valorisation des compétences 20 La retraite 22 Votre rémunération 24 La rémunération principale 24 La rémunération accessoire 25 Le cumul d’activités 25 Le bulletin de salaire 25 Le temps de travail 26 Les congés 27 Le compte épargne temps 28 Les modalités de services 29 Les autorisations d’absences 31 Les congés maladie 34 Bon à savoir 38 La médecine de prévention 38 L’action sociale 41 Les instances 43 Informations pratiques 45 Glossaire 47 Lexique des abréviations utilisées 50 La direction des ressources humaines En bref La direction des ressources humaines gère 2900 agents de statuts différents : enseignants, enseignants-chercheurs, personnels BIATSS, titulaires et non- titulaires et 1600 vacataires. Les missions principales de la direction des ressources humaines : Élaborer le schéma directeur des ressources humaines Assurer la gestion des emplois, des postes, et le développement de la formation professionnelle de l’ensemble des personnels Assurer la rémunération des personnels et la gestion de la masse salariale Suivre l’évolution de la réglementation et des procédures relatives aux statuts des personnels Piloter les opérations de gestion collective Assurer le bon déroulement et le suivi de carrière des personnels Mettre en œuvre la politique de gestion prévisionnelle des emplois et compétences Les chiffres clés Répartition des effectifs de l’université de Caen : Données arrêtées au 31 décembre 2011 5 Guide des Ressources Humaines édition 2012 Données arrêtées au 31 décembre 2011 Données arrêtées au 31 décembre 2011 Données arrêtées au 31 décembre 2011 Données financières : La masse salariale gérée par la direction des ressources humaines s’élève à 174 036 750,00 € dont 6 817 057,00 € de crédits recherche. Pour toutes informations complémentaires vous pouvez consulter le bilan social disponible sur l’intranet / rubrique ressources humaines L’organisation La direction des ressources humaines est composée de trois pôles et d’une cellule : Le pôle pilotage Le pôle gestion Le pôle santé social La cellule des systèmes d’information ressources humaines Le pôle pilotage est composé : Du bureau de la prospective et des moyens, chargé de la prévision, du suivi et de l’analyse de la masse salariale et des emplois. Il est également chargé du suivi et du contrôle interne de la paie Du bureau de la valorisation des compétences qui regroupe les bureaux recrutement, formation des personnels et gestion des compétences. Il a pour missions la mise en œuvre de la stratégie visant à créer une adéquation des compétences des personnels avec les besoins des services et composantes de l’établis- sement. Il conçoit pour chaque année universitaire l’offre de formation professionnelle à destination des personnels et fournit à la direction des ressources humaines une expertise concernant les besoins en recrutement et en mobilité interne pour l’optimisation du fonctionnement de l’université Le pôle gestion est composé Du bureau de gestion des personnels enseignants et du bureau de gestion des personnels BIATSS. Ils sont en charge de la gestion administrative et financière des dossiers des agents titulaires et non titulaires et du suivi des actes de gestion individuels et collectifs Guide des Ressources Humaines édition 2012 6 Du bureau des affaires transversales chargé de la gestion des dossiers de retraite, des accidents de service et maladies professionnelles, des capitaux décès et de l’action sociale Le pôle santé social est composé : Du service de médecine de prévention des per- sonnels dont le rôle premier est de prévenir toute altération de la santé des agents du fait de leur travail Le statut général des fonctionnaires La fonction publique désigne un ensemble de personnes travaillant sous certaines juridictions ou dans un cadre inter- gouvernemental au sein des administrations publiques. « Est fonctionnaire » une personne employée et nommée par une personne publique dans un emploi permanent, et titularisée à son poste dans un grade de la hiérarchie administrative. Le fonctionnaire est dans une situation statutaire et règlementaire. Les conditions de travail, de recrutement et de la rémunération du fonctionnaire sont définies dans le cadre d’un statut général qui détermine les principes communs du travail dans le service public. Secrétariat de la direction des ressources humaines : drh.secretariat@unicaen.fr Du service social qui intervient dans les domaines du travail, du social et de la santé La cellule des systèmes d’information ressources humaines (SIRH) est à la fois le relais fonctionnel du système d’information et le garant de la fiabilité des bases de données informatiques spécifiques aux ressources humaines. Schéma fonctionnel de la direction des ressources humaines Le statut général de la fonction publique dépend de quatre lois formant chacune l’un des titres de ce statut : Votre statut Titre I Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 Titre II Loi n°84-16 du 11 janvier 1984 Fonction publique de l’État Titre III Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 Fonction publique Territoriale Titre IV Loi n°86-33 du 9 janvier 1986 Fonction publique Hospitalière DRH 7 Guide des Ressources Humaines édition 2012 Vos droits et obligations Vous exercez vos fonctions dans le cadre d’un service public dont la continuité doit être assurée. À cet effet, vous êtes soumis à des obligations, en contrepartie desquelles vous bénéficiez de droits et de garanties, que vous soyez stagiaire, titulaire ou non titulaire. Les fonctionnaires ont un certain nombre de droits (dont certains ont nécessité de longues négociations de la part des syndicats) mais aussi des devoirs qui sont parfois méconnus. En effet, à la différence du secteur privé, uploads/Management/guide-des-rh.pdf