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FORMATION ISO 14001 Déroulé pédagogique La formation est basée sur : 1. Des pré

FORMATION ISO 14001 Déroulé pédagogique La formation est basée sur : 1. Des présentations générales : définitions, contexte, etc. 2. Puis sur l ’alternance : Apport théorique, exigence normative ISO 14001 Comment comprendre l ’exigence, commentaires, illustrations, Exercice d ’application, pour une mise en œuvre dans votre entreprise: fiches pratiques 14001    Le Management environnemental L ’ISO 14001 Introduction  Politique environnementale  L ’analyse environnementale  Planification  Mise en ouvre et fonctionnement  Surveillance et mesure  Amélioration continue  Enjeux pour les entreprises La norme ISO 14001 Référentiel international d ’application volontaire par tous types d ’organismes (entreprises) Objectif : permettre aux entreprises de maîtriser les impacts environnementaux de leurs activités, produits ou services (APS). Le SME s ’inscrit dans la logique du développement durable. Structure de la norme NF EN ISO 14001 Octobre 1996 Avant-propos 0. Introduction 1. Domaine d’application 2. Références normatives 3. Définitions 4. Exigences du Système de management environnemental Exigences générales Politique Planification Mise en œuvre et fonctionnement Contrôle et action correctives Revue de direction Annexes A : lignes directrices pour l ’utilisation de la spécification B : Liens entre l ’Iso 14001 et l ’ISO 9001 (v94) c : bibliographie Mise en œuvre et fonctionnement Contrôle et action corrective Revue de direction Planification Politique environnementale Les cinq « chapitres » de la norme ISO 14001 14001  Mise en œuvre et fonctionnement  Structure et responsabilité  Formation, sensibilisation et compétence  Communication  Documentation  Maîtrise de la documentation  Maîtrise opérationnelle  Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir Contrôle et action corrective  Mesurage et surveillance  Non-conformité, action préventive et corrective  Enregistrements  Audit Revue de direction Planification  Aspects environnementaux  Exigences légales et autres  Objectifs et cibles  Programme(s) Politique environnementale 14001   La politique Lancement de la démarche ISO 14001 Mise en œuvre et fonctionnement Contrôle et action corrective Revue de direction Planification Politique environnementale Les cinq « chapitres » de la norme ISO 14001 Définie par la direction à son plus haut niveau  Appropriée à la nature, la dimension et aux impacts envt APS  Trois engagements obligatoires :  d’amélioration continue  prévention de la pollution  conformité réglementaire  Donne un cadre pour l’établissement et l’examen des objectifs et cibles environnement  Est documentée, mise en œuvre, maintenue et communiquée à tout le personnel  Est disponible pour le public Politique environnementale 14001  Le groupe projet Responsable environnement Production Achats Qualité R&D Maintenance Formation Compta Direction Autres ? Sécurité Les parties intéressées Employés Clients Fournisseurs Assurances Actionnaires Banques Administrations Associations Media Riverains  La planification 1ère étape : connaître P D C A Mise en œuvre et fonctionnement Contrôle et action corrective Revue de direction Planification Politique environnementale Les cinq « chapitres » de la norme ISO 14001 Aspects environnementaux Exigences légales et autres Objectifs et cibles Programme(s) Planification 14001  Aspects environnementaux « l’organisme doit établir et maintenir une ou des procédures d’identification des aspects environnementaux de ses activités, produits ou services qu’elle peut maîtriser et sur lesquelles elle est censée avoir une influence afin de déterminer ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts environnementaux significatifs. … » 14001  Exigences légales et autres exigences « L’organisme doit établir et maintenir une procédure permettant d’identifier et d’accéder aux exigences légales et autres exigences auxquelles l’organisme a souscrit et qui s’appliquent aux aspects environnementaux des activités, produits ou services ». 14001  Planification Élaboration du programme environnemental enjeux stratégiques de l ’entreprise Identification des aspects significatif Choix des objectifs et cibles Identification des exigences légales Comment ? Identification des aspects environnementaux significatifs Phase de hiérarchisation La norme n ’impose aucune méthode, chaque entreprise est libre de développer sa propre méthode Vous trouverez plusieurs méthodes basées sur la définition d ’un coefficient de criticité - exemples : c = I * M * S c = S * G * F ... L’organisme doit établir et maintenir à tous les niveaux et fonctions concernés des objectifs et des cibles environnementaux documentés Sont à prendre en considération :  les exigences légales et autres  ses aspects environnementaux significatifs  ses options technologiques  ses exigences financières opérationnelles et commerciales  le point de vue des paries intéressées cohérence avec la politique envt Les objectifs et cibles 14001  Objectif environnemental But environnemental général que l’organisme se fixe, résultant de la politique environnementale, et quantifié dans le cas où cela est possible. Cible environnementale Exigence de performance détaillée, quantifiée si cela est possible, pouvant s'appliquer à l'ensemble ou à une partie de l’organisme, qui résulte des objectifs environnementaux et qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ces objectifs. Terminologie 14001  Programme(s) de management environnemental Pour atteindre ses objectifs et cibles, l’organismes doit établir et maintenir un ou plusieurs programme(s) Ce (ces) programme(s) doit(vent) comporter :  Pour chaque niveau et fonction concernés de l’organisme, la désignation des responsabilités, afin d’atteindre les objectifs et cibles  Les moyens  Le calendrier de réalisation ... 14001  Procédures A l‘ issue de la première étape « Planification » l ’organisme est en mesure de Rédiger deux procédures : 1. Identification des aspects environnement significatifs 2. Veille réglementaire Terminologie Procédure : manière spécifiée de faire quelque chose  Mise en œuvre et fonctionnement P D C A Mise en œuvre et fonctionnement Contrôle et action corrective Revue de direction Planification Politique environnementale Les cinq « chapitres » de la norme ISO 14001 Structure et responsabilité Formation, sensibilisation et compétence Communication Documentation Maîtrise de la documentation Maîtrise opérationnelle Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir Mise en œuvre et fonctionnement 14001  Structure et responsabilité Structure et responsabilité les rôles, responsabilités et les autorités doivent être définis, documentés et communiqués La direction doit fournir les ressources ; Les ressources humaines Les compétences spécifiques Les ressources technologiques et financières Nommer un ou plusieurs représentants spécifiques ... 14001  Formation, sensibilisation et Formation, sensibilisation et compétence compétence  identifier les besoins en formation  formation appropriée exigée pour tout le personnel dont le travail peut avoir un impact envt significatif personnel à tous les niveaux et fonctions concernés, doit être sensibilisé la compétence peut être acquise par une éducation appropriée, une formation et/ou par l'expérience 14001  Communication Communication Assurer la communication interne entre les différents niveaux et les différentes fonctions Recevoir et documenter les demandes pertinentes des parties intéressées externes et y apporter les réponses correspondantes L’organisme doit étudier l’opportunité d’adopter des processus de communication externe portant sur les EAS et doit consigner sa décision par écrit 14001  Implication de tout le personnel Plus le personnel sera impliqué en amont dans la démarche, mieux il y adhérera La communication interne doit être : • Descendante • Ascendante • Transversale Elle peut se faire au moyens de tous le supports : • affiches • Bulletin, journal interne • journée portes ouvertes • boîte à idées • fiche de suggestion • réunions d ’informations • tableaux de bord • intranet • ... Documentation, maîtrise documentaire, Documentation, maîtrise documentaire, enregistrements* enregistrements* L’information, sur support papier ou électronique, doit : - décrire les éléments du SME, leurs interactions - indiquer ou trouver la documentation Procédure pour maîtriser tous les documents :  localisés, lisibles, datées, identifiables  examinés, révisés et validés  versions actualisées disponibles/opérations essentielles  documents périmés sont retirés  documents périmés, identifiés et archivés. Les enregistrements sont identifiés, maintenus et détruits, ils permettent de retrouver l’APS concerné 14001  • Identification des aspects environnementaux • Exigences legales et autres exigences • Sensibilisation, formation • Communication • Maîtrise de la documentation • Maitrise opérationnelle (x) • Situation d’urgence • Contrôle • Conformite à la réglementation • Non conformité • Enregistrements • Audit interne Les Procédures du SME Maîtrise opérationnelle Maîtrise opérationnelle L’organisme doit identifier celles de ces opérations et activités qui sont associées aux AES ... procédures documentées pour couvrir les situations où l’absence de telles procédures pourrait entraîner des écarts par rapport à la politique environnementale et aux objectifs et cibles :  stipulant les critères opératoires  communication des procédures et exigences aux fournisseurs et aux sous-traitants. 14001  Maîtrise opérationnelle Procédures Mode opératoires Consignes titre Tri des déchets Gestion de l ’eau Prévention des situations d ’urgence et Prévention des situations d ’urgence et capacité à réagir capacité à réagir Identifier les accidents potentiels et les situations d’urgence Etre capables de réagir de façon à prévenir et à réduire les IE qui peuvent y être associés Les procédures sont examinées et révisées - après chaque accidents ou situation d’urgence sont survenus. - tester périodiquement (si réalisable) 14001  Il convient d ’identifier les risques potentiels: •incendie •explosion •débordement de cuves, ... •émissions accidentelles •inondations, foudre, … Pour les ICPE : sources l’étude de danger / Il convient d ’établir des procédures d ’exploitations - moyens de préventions Il convient d ’établir des plans d ’urgence : - responsabilités, numéros de téléphones, contacts, communication, information sur uploads/Management/iso-14001 1 .pdf