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Partie VIII Maîtriser les activités opérationnelles en fonctionnement normal et

Partie VIII Maîtriser les activités opérationnelles en fonctionnement normal et d'urgence Abdellatif BEN RHIT Et Ghazi JOMAA MP MI QSE Référentiels QSE A.U. 2016-2017 Maîtriser les activités opérationnelles en fonctionnement normal et d'urgence Objectif Mettre en place la maîtrise opérationnelle des risques environnementaux ; Optimiser les opportunités et gérer les situations d`urgence. 2 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. Maîtriser les activités opérationnelles en fonctionnement normal et d'urgence Paragraphe 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelles Paragraphe 8.2 - Préparation et réponse aux situations d'urgence 3 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelle À ce stade de la mise en place du système de management environnemental, l’organisme doit assurer une bonne maîtrise des opérations et des processus associés afin de limiter son impact sur l’environnement et atteindre les résultats environnementaux fixés. 4 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelle – comment s’y prendre ? Résumé des principales exigences - Paragraphe 8.1 Identifier les opérations associées aux aspects environnementaux significatifs, aux risques et opportunités et aux obligations de conformité. S'assurer que ses opérations et les processus associes sont maîtrisés. Établir les moyens de maîtrise opérationnelle nécessaires le long de la chaîne de valeur. Établir la maîtrise opérationnelle nécessaire ou le niveau d'influence pour les fournisseurs externes et les processus externalisés et la communiquer. Tenir à jour et évaluer périodiquement les moyens de maîtrise opérationnelle définis, leurs applications et leur efficacité. Planifier et entreprendre les actions nécessaires pour mener à bien la maîtrise opérationnelle. 5 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelle – comment s’y prendre ? Finalité Mettre en œuvre un système de maîtrise opérationnelle le long de la chaîne de valeur pour répondre aux engagements de la politique, pour atteindre les objectifs et cibles, pour se conformer aux exigences légales et pour gérer les aspects environnementaux significatifs. Risques : Ne pas maîtriser les opérations et les processus associés, entraîner des dégâts environnementaux, avoir des difficultés avec les autorités et rater des opportunités. 6 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelle – comment s’y prendre ? Identification des opérations et des processus associés Suite à l’anaIyse environnementale, l`analyse de l'état de conformité du site et l`analyse du contexte de l'entreprise, les aspects environnementaux significatifs et les risques et opportunités ont pu être identifiés l'équipe dirigeante peut ainsi y rattacher les opérations et les processus concernés. 7 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelle – comment s’y prendre ? Identification des opérations et des processus associés Exemples d'opérations nécessitant une maîtrise opérationnelle : utilisation de produits chimique ; process de fabrication ; gestion de la station d'épuration ; fourniture de vapeur ; conception des nouveaux produits ; modiﬁcation des activités et équipements ; dépotage des comburants ; gestion du transport des produits finis ; gestion des déchets ; achat d'équipement. 8 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelle – comment s’y prendre ? Identification des opérations et des processus associés Ensuite, pour chaque opération et processus associés, le responsable environnement et les personnels concernés pourront recenser les moyens de maîtrise opérationnelle nécessaires pour mener à bien les tâches dans le respect de la préservation et la protection de l`environnement. Cette maîtrise opérationnelle peut prendre différentes formes : procédures, instructions de travail, contrôles physiques, recommandations... 9 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelle – comment s’y prendre ? Extrait d'un processus de maîtrise opérationnelle environnementale 10 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelle – comment s’y prendre ? Extrait d'un processus de maîtrise opérationnelle environnementale 11 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelle – comment s’y prendre ? Extrait d'un processus de maîtrise opérationnelle environnementale 12 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelle – comment s’y prendre ? Gestion des fournisseurs et des sous-traitants Maîtrise opérationnelle des pratiques environnementales des « fournisseurs ›› l'organisme doit s'assurer que toutes activités exercées sur le site par des sous-traitants, ou au sens large par des fournisseurs, s'effectuent en respectant les procédures et les exigences de son système de management environnemental. À cette fin, l'entreprise doit leur communiquer les informations documentées pertinentes. 13 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelle – comment s’y prendre ? Information des fournisseurs et des sous-traitants Fiche de renseignement pour les prestataires concernant les opérations et les activités pouvant engendrer une nuisance environnementale 14 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelle – comment s’y prendre ? Évaluation des fournisseurs et des sous-traitants l'organisme les évalue selon des critères définis, tels que : La démarche environnementale ; La gestion des gaz à effet de serre ; La gestion des déchets ; La gestion des emballages et conditionnements ; La gestion des substances dans le processus produit : La réactivité ; Le management de la compétence. 15 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelle – comment s’y prendre ? Contrôle, surveillance, mesure des processus opérationnels Des actions doivent être mises en place en vue : de maintenir le niveau de performance (par exemple : suivi de la qualité physico-chimique des eaux résiduaires rejetées dans le milieu naturel) ; d'améliorer les performances environnementales (par exemple : atteinte des objectifs d`amélioration définis sur les AES associés) ; de mettre en œuvre des mesures compensatoires (par exemple, si la conformité réglementaire n`est pas possible à atteindre à court terme). 16 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.2 Préparation et réponse aux situations d'urgence – comment s’y prendre ? Résumé des principales exigences - Paragraphe 8.2 Identifier les situations d'urgence potentielles. Faire de la prévention pour que les risques identifiés ne surviennent pas. Prévoir ce que l'on fera le jour où la situation d'urgence surviendra. S'assurer de la compétence/formation des collaborateurs pour être opérationnel le moment venu. Examiner et réviser, si besoin, ses procédures de prévention. Tester périodiquement ses procédures et assurer le retour d'expérience. 17 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.2 Préparation et réponse aux situations d'urgence – comment s’y prendre ? Finalité Identifier les conditions anormales d'exploitation, les situations d'urgence ayant des conséquences négatives sur l'environnement afin de les prévenir et d'être capable de réagir efficacement le jour de l'accident. Risques Non-maîtrise des situations d'urgence et des accidents par manque de connaissance et/ou d'anticipation entraînant une pollution. 18 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.2 Préparation et réponse aux situations d'urgence – comment s’y prendre ? Établir, maintenir et tenir à jour des processus pour se préparer et répondre aux situations d'urgence potentielles Identifier les situations d'urgence L’identification a été réalisée lors de l’anaIyse environnementale ; dysfonctionnements organisationnels ou techniques de l`organisme (déversement accidentel, rupture de flexible, incendie, explosion, malveillance...), situations exceptionnelles extérieures (inondation, foudre, séisme, malveillance, établissement Seveso à proximité...). 19 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.2 Préparation et réponse aux situations d'urgence – comment s’y prendre ? Répondre aux situations d'urgence Des procédures (consignes, instructions...) de prévention des pollutions et d'intervention pourront être élaborées afin que le personnel concerné soit apte à agir de manière efficace. L'organisme peut élaborer un tableau récapitulatif comprenant les situations d'urgence et les moyens de prévention et d'intervention mis en place pour chacun d`eux. 20 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.2 Préparation et réponse aux situations d'urgence – comment s’y prendre ? Répondre aux situations d'urgence Liste de situations d'urgence 21 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.2 Préparation et réponse aux situations d'urgence – comment s’y prendre ? Répondre aux situations d'urgence Consigne de prévention environnementale 22 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.2 Préparation et réponse aux situations d'urgence – comment s’y prendre ? Examiner et réviser les procédures de préparation et de réponse aux situations d'urgence Extrait d'une fiche d'accident ou presque accident environnement 23 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. 8.2 Préparation et réponse aux situations d'urgence – comment s’y prendre ? T ester périodiquement les procédures Communication en gestion de crise L’organisme doit avoir prévu comment communiquer les consignes à respecter vers les parties intéressées susceptibles d’être affectées, ainsi que les informations nécessaires à la gestion des situations d'urgence (communication vers les médias, les autorités les riverains...). 24 Référentiels QSE G. J. & A. B. R. uploads/Management/iso-14001-2015-partie-viii-maitriser-les-activites-operationnelles.pdf