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ISO 14001 - Exigences et commentaires N° Article, paragraphe Exigence Commentai

ISO 14001 - Exigences et commentaires N° Article, paragraphe Exigence Commentaires, liens 4 Contexte de l'entreprise Planifier (Plan) 4.1 L'entreprise et de son contexte 1 4.1 Déterminer les enjeux externes et internes Comprendre tout ce qui peut influer sur la finalité, la performance environnementale et l'orientation stratégique de l'entreprise (conditions environnementales, culture d'entreprise, obligations de conformité, activités, produits, services). Comment l'entreprise peut affecter son environnement 2 4.1 Inclure les conditions environnementales Tous les enjeux qui peuvent influencer ou être influencés par l'entreprise. Certains enjeux peuvent changer rapidement, donc rester vigilant 4.2 Besoins et attentes des parties intéressées 3 4.2 a Déterminer les parties intéressées "Il n'y a qu'une seule définition valable de la finalité de l'entreprise : créer un client. Peter Drucker". Connaître du point de vue environnemental toutes les parties intéressées est un prérequis 4 4.2 b Déterminer les besoins et attentes des parties intéressées Ce sont les exigences qui nous aident à comprendre quelles obligations de conformité prendre en compte. Cf. § 6.1.3 5 4.2 c Déterminer les exigences obligatoires Avant d'accepter une commande 4.3 Domaine d'application du système de management environnemental 6 4.3 Déterminer le domaine d'application du SME Périmètre géographique et organisationnel du SME 7 4.3 a Prendre en considération les enjeux externes et internes Cf. § 4.1 8 4.3 b Prendre en considération les obligations de conformité Cf. § 4.2 9 4.3 c Prendre en considération les unités, fonctions et limites physiques Y compris les filiales quand l'entreprise décide de les inclure dans le SME 10 4.3 d Prendre en considération les activités, produits et services Et le niveau de maîtrise et d'influence y compris le cycle de vie 11 4.3 e Prendre en considération l'autorité, la maîtrise et l'influence de l'entreprise Rester réaliste 12 4.3 Inclure dans le SME le domaine d'application, les activités, produits et services Cf. 6.1.2 13 4.3 Tenir à jour une information documentée sur le domaine d'application Cf. § 7.5. Le domaine d'application est disponible aux parties intéressées 4.4 Système de management environnemental 14 4.4 Établir, mettre en place, tenir à jour et améliorer le SME Intégrer les exigences du SME dans les fonctions de l'entreprise, les processus et leurs interactions 15 4.4 Prendre en considération le contexte de l'entreprise Intégrer les enjeux liés au contexte de l'entreprise. Cf. §§ 4.1 et 4.2 5 Leadership Planifier (Plan) , Dérouler (Do) , Comparer (Check), Agir (Act) 5.1 Engagement de la direction 16 5.1 a Assumer la responsabilité de l'efficacité du SME "Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain". La direction fait preuve de leadership (assume sa responsabilité et son engagement) 17 5.1 b Établir une politique environnementale et des objectifs associés La politique et les objectifs sont compatibles avec l'orientation stratégique et le contexte de l'entreprise 18 5.1 c Intégrer les exigences du SME comme exigences internes des processus Cf. § 4.4 19 5.1 d Fournir les ressources nécessaires au SME Et s'assurer que ces ressources sont bien disponibles. Cf. § 7.1 20 5.1 e Sensibiliser sur l'importance d'un SME efficace et conforme Cf. § 7.3 21 5.1 f Garantir l'atteinte des résultats du SME Confirmer dans la revue de direction (cf. § 9.3) 22 5.1 g Soutenir la contribution du personnel à l'efficacité du SME Grâce aux compétences acquises (cf. § 7.2) 23 5.1 h Promouvoir l'amélioration continue Engagement essentiel de la direction (cf. § 10.3) 24 5.1 i Soutenir le leadership des managers Cf. § 5.3 5.2 Politique environnementale 25 5.2 a Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Appropriée à la culture d'entreprise 26 5.2 b Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Qui fournit un cadre pour établir les objectifs environnementaux. Cf. § 6.2 27 5.2 c Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Qui inclut des engagements de protection de l'environnement (prévention de la pollution, qualité de l'eau, de l'air, préservation de la biodiversité). Savoir s'adapter au changement climatique 28 5.2 d Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Qui inclut l'engagement de respecter les obligations de conformité. Cf. § 6.1.3 29 5.2 e Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Qui inclut l'engagement d'amélioration continue du SME. Savoir s'adapter au changement climatique, protéger la biodiversité et les écosystèmes. Cf. § 10.3 30 5.2 Tenir à jour une information documentée sur la politique environnementale Cf. § 7.5 31 5.2 Communiquer la politique environnementale En interne. Cf. § 7.4 32 5.2 Tenir disponible la politique environnementale En interne et en externe 5.3 Rôles, responsabilités et autorités 33 5.3 Attribuer les responsabilités et autorités des rôles En interne. Clarté des rôles, responsabilités et autorités et résultats attendus 34 5.3 a Attribuer la responsabilité et l'autorité Afin de s'assurer que le SME est conforme aux exigences de la norme ISO 14001 35 5.3 b Attribuer la responsabilité et l'autorité Afin de rendre compte de la performance du SME à la direction (cf. § 9.3) 6 Planification Planifier (Plan) 6.1 Actions face aux risques 6.1.1 Généralités 36 6.1.1 Planifier un processus spécifique lié aux risques Afin de déterminer les risques et mettre en place des actions (cf. § 6.1.4) 37 6.1.1 a, b, c Prendre en considération les enjeux du contexte, les exigences déterminées et le domaine d'application Cf. §§ 4.1, 4.2 et 4.3) 38 6.1.1 Déterminer les risques et opportunités Qui sont liés aux aspects environnementaux (cf. § 6.1.2), aux obligations de conformité (cf. § 6.1.3) et aux enjeux (cf.§§ 4.1, 4.2) 39 6.1.1 Prendre en compte les risques et opportunités Pour s'assurer que le SME peut atteindre les objectifs (cf. § 6.2), anticiper des effets indésirables comme conditions externes dans une démarche d'amélioration continue (cf. § 10.3) 40 6.1.1 Déterminer les situations d'urgence potentielles Surtout les situations d'urgence avec un impact environnemental (cf. § 8.2) 41 6.1.1 Tenir à jour des informations documentées sur les risques et opportunités Cf. § 7.5 42 6.1.1 Tenir à jour des informations documentées sur les processus liés aux risques Pour s'assurer que les résultats seront comme ceux prévus. Cf. § 7.5 6.1.2 Aspects environnementaux 43 6.1.2 Déterminer les aspects et impacts environnementaux Déterminer sur quels aspects environnementaux l'entreprise peut influencer. Y compris le cycle de vie. C'est un processus spécifique SME. "Identifier les aspects c'est diminuer les impacts". L'aspect est la cause, l'impact est l'effet. Le cycle de vie comprend principalement :  matières premières  conception et développement  production  livraison  utilisation  élimination 44 6.1.2 a Prendre en compte les changements Tout changement dans une activité, produit ou service 45 6.1.2 b Prendre en compte les situations anormales et les situations d'urgence Et les conditions d'arrêt et de démarrage. Cf. § 8.2 46 6.1.2 Déterminer les aspects environnementaux significatifs Établir des critères pour identifier les aspects significatifs. Aspects et activités qui peuvent avoir un impact significatif sur l'environnement (donc des risques que l'entreprise ne puisse pas atteindre ses objectifs environnementaux) et sur lesquels l'entreprise peut influencer comme :  conception et développement  fabrication et stockage  fin de vie des produits et équipements  distribution et transport  émissions dans l'air  rejets dans l'eau et le sol  utilisation des matières premières et de l'énergie  production, gestion et élimination des déchets 47 6.1.2 Communiquer sur les aspects environnementaux significatifs En interne. Cf. § 7.4 48 6.1.2 Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementaux Y compris les impacts associés. Cf. § 7.5 49 6.1.2 Tenir à jour des informations documentées sur les critères Pour déterminer quels sont des aspects environnementaux significatifs. Cf. § 7.5 50 6.1.2 Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementaux significatifs Cf. § 7.5 6.1.3 Obligations de conformité 51 6.1.3 a Identifier les obligations de conformité des aspects environnementaux "Nul n'est censé ignorer la loi. Proverbe latin". Cf. § 4.2. Les obligations de conformité peuvent avoir un impact négatif (risque) ou un impact bénéfique (opportunité) 52 6.1.3 b Déterminer comment ces obligations s'applique à l'entreprise Faire la différence entre exigences légales obligatoires (lois, réglementations, traités, permis, licences, conventions) et obligations auxquelles l'entreprise choisit d'adhérer (certification ISO 14001, accords avec des parties intéressées, codes de conduite volontaires, étiquetage volontaire, engagement de développement durable) 53 6.1.3 c Prendre en compte les obligations de conformité pour le SME Pendant la création, la mise en place, le maintien et l'amélioration du SME 54 6.1.3 Tenir à jour des informations documentées sur les obligations de conformité Cf. § 7.5 6.1.4 Planification des actions 55 6.1.4 a Planifier des actions environnementales Pour traiter les risques, les aspects environnementaux significatifs et les obligations de conformité. Cf. §§ 6.1.4, 6.1.2 et 6.1.3 56 6.1.4 b Planifier comment mettre en place ces actions Intégrer ces actions dans les processus internes ("métiers"). Établir des objectifs environnementaux fait partie de ces actions. Cf. § 6.2, les articles 7, 8 et le § 9.1) 57 6.1.4 Planifier comment évaluer l'efficacité des actions Cf. le § 9.1 58 6.1.4 Prendre en considération des conditions internes Comme les options technologiques, les conditions financières et opérationnelles 6.2 Objectifs uploads/Management/iso-14001-exigences-et-commentaires.pdf