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ISO 45001 VERSION 2018 Elaboré par : Sfaxi Abderrahmen Houidi Chams Boujelben O

ISO 45001 VERSION 2018 Elaboré par : Sfaxi Abderrahmen Houidi Chams Boujelben Omar Beji Souhail Arfaoui Iheb 01 02 03 04 05 PLAN Introduction Support Réalisation des activités opérationnelles Evaluation des performances Amélioration Tout organisme est responsable de la santé et de la sécurité au travail de ses travailleurs et des autres personnes qui peuvent être affectées par ses activités. Cette responsabilité inclut de favoriser et de préserver leur santé physique et mentale Introduction RAPPEL On a visé dans la séance dernier les 6 premiers chapitres tel que l’introduction et la planification, cette séance on va s'intéresse sur le support (7), la réalisation(8), l’évaluation (9) et l’amélioration (10) 7 - Support 7.1 Ressources 7.2 Compétences 7.3 Sensibilisation/prise de conscience 7.4 communication – 7.4.1 Généralités – 7.4.2 Communication interne – 7.4.3 Communication externe 7.5 Informations documentées – 7.5.1 Généralités – 7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées – 7.5.3 Maîtrise des informations documentée 7.1 - Ressources Ressources nécessaires, • Personnel, • Infrastructure, • Technologie, – Des processus – Informatique, • Ressources financières 7.2 - Compétences • Les besoins en formation sont identifiés (exigences de compétence, amélioration de la prise de conscience) et le programme de formation annuel est établi et respecté. • Le programme de formation est adapté aux responsabilités (descriptions de fonction) et risques potentiels comme : – incendie –Chute –Risques chimiques –Explosion , - La liste des personnes nécessitant des habilitations réglementaires - Ou d’usage est à jour - Le livret d’accueil présenté aux nouveaux salariés est explicite, actualisé et facile à lire - Le recrutement est cohérent avec les décisions de la revue de direction - Le programme annuel de formation est actualisé au moins deux fois par an - Chaque formation est évaluée en fin de session et deux à trois mois plus tard - Une analyse de l’efficacité des formations est réalisée en fin d’année 7.3 – Sensibilisation • A tous les niveaux et fonction concernée, sensibilisation, prise de conscience des travailleurs et autres parties intéressées - L'importance de respecter la politique SST et ses objectifs - À leurs rôles et responsabilités - Les dangers, les risques professionnels et les actions les concernant - L’importance de leur contribution à l’effectivité/efficacité du SMS&ST, - Les effets positifs de l'amélioration du SMSST provenant de la - Performance de chacun - Aux conséquences potentielles des écarts aux procédures - Leur droit de retrait face à des situations de travail qu’ils estiment - Présentant un danger grave et imminent pour leur vie ou leur santé 7.4 – Communication • Un processus pour la communication est établi, appliqué et tenu à jour • Une communication efficace c’est surtout : - Expliquer - Informer - Sensibiliser - Responsabiliser - S’assurer que les informations soient : - Cohérentes avec celles du SMSST - Fiables • méthodes de communication (comment) sur le SMSST et son amélioration : – livret d’accueil – rapports – rencontres – réunions – lettres d’information – affiches – notices explicatives – Intranet, Internet – tableaux de bord 7.5 – Informations documentées • La documentation du SMSST comprend les informations documentées nécessaires aux processus : - celles que l’on tient à jour (procédures) - celles que l’on conserve (enregistrements). - Les informations documentées d’origine externe (des prestataires, des fournisseurs, des clients, des normes) 8 – Réalisation des activités opérationnelles 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles – 8.1.1 Généralités – 8.1.2 Élimination des dangers et réduction des risques pour la S&ST – 8.1.3 Pilotage du changement – 8.1.4 Acquisition de biens et services • 8.2 Préparation et réponse aux situations d’urgence 8.1.2 Elimination des dangers • Un processus pour l’élimination des dangers et la réduction des risques professionnels est établi, appliqué et tenu à jour. • La hiérarchie suivante des mesures de prévention est respectée : – élimination des dangers – substitution par des processus, opérations, matériaux ou équipements moins dangereux – application de mesures collectives et réorganiser le travail – utilisation de mesures administratives, y compris la formation – utilisation d’équipements de protection individuelle adéquats 8.1.2 Elimination des dangers • Des critères de fonctionnement sont utilisés en prévention dans des cas où leur absence peut entraîner des écarts de la politique et des objectifs SST. • Exemples de critères de fonctionnement : - règle d’utilisation d’équipement - instruction de travail - exigence de qualification - limite d’exposition - condition de stockage - exigence d’équipement de protection individuelle - condition d’accès (personnel et visiteurs) - exigence en situation d’urgence 8.1.3 – Pilotage du changement • Planifier le changement sans introduction de nouveaux dangers ou de risques professionnels • Rechercher des opportunités d’amélioration comme des alternatives moins • dangereuses ou moins toxiques • Maîtrise des modifications prévues ayant une incidence sur le SM SST : -Les nouveaux produits (ex: produits dangereux), processus ou services -Les changements apportés aux processus de travail (ex: machines)- -Les changements relatifs aux exigences légales- -L’évolution des connaissances ou des informations sur les dangers et -risques- -L’évolution des connaissances et technologies 8.1.4– Acquisition de biens et de services • Identification et évaluation des risques avant acquisition de : - Produits - Matières premières - Substances dangereuses - Equipements - Services • Vérification que ses produits et services soient adaptés avant mise à disposition des travailleurs • Exemples de situations d’urgence : - Déversement de produits liquides- - Rupture d’une tuyauterie de produit toxique et déversement de ce produit - Rupture d’un flexible lors d’un dépotage de produits dangereux - Fuite de gaz- - Rupture d’une conduite de gaz passant sur le site - Incendie Explosion- - Explosion d’un silo à farine- - Contact d’eau avec des métaux en fusion - Risques naturels 8.2 – Préparation et réponse aux situations d’urgence • Identifier les situations d’urgence et accidents potentiels • Identifier les moyens de prévention / surveillance en place et formaliser leprocédures rattachées • Définir les scénarios (Organisation / Responsabilités) • Sensibiliser et former les personnes concernées- • Tester les plans d’urgence établis lorsque cela est réalisable • Documenter les résultats des tests réalisés ÉVALUATION DES PERFORMANCES Un processus pour l’inspection (la surveillance et la mesure), l’analyse et l’évaluation de la performance est établi, appliqué et tenu à jour Les audits internes vérifient régulièrement (à intervalles planifiés) si le SMSST est correctement appliqué et reste opérationnel Surveillance, mesure, analyse et évaluation de la performance Revue de direction Audit interne Evaluer de façon périodique le système 17 9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation ce qui est nécessaire à surveiller Le respect des exigences Les activités concernées par les danger L’avancement de l’atteinte des objectifs Sst L’efficacité des mesures de prévention opérationnelles – Les méthodes facilement reproductibles pour obtenir des résultats valides – Les critères pour évaluer sa performance SST – Quand inspecter – Quand les résultats d’inspection sont analysés, évalués et communiqués La direction et le département concerné déterminent Les résultats de la surveillance permettent l’évaluation de la performance SST et l’efficacité du SM SST – Les avancées en matière de SST: politique, objectifs, indicateurs – Les plaintes, internes et externes, relatives à la santé au travail – Les évènements indésirables (accidents, incidents) – L’efficacité des mesures de prévention, des exercices d’urgence – Les actions proactives et correctives – Les compétences – des écarts de conformité des exigences légales – Les résultats des contrôles réglementaires – Le suivi médical Evaluation de la conformité La conformité C’est le respect des exigences légales et des autres exigences SST auxquelles l’entreprise a souscrit Exemples d’information pour évaluer la conformité -analyse des exigences légales -résultats d’audits (internes et externes) -résultats d’inspections réglementaires -analyse des incidents -résultats des inspections sur les lieux de travail -efficacité des formations 9.2 – Audit interne • La planification des audits (programme d'audit annuel) est faite en fonction de l’état et de l’importance des processus, des produits et services et leurs impacts SST • Les critères d’audit et le domaine d’application de chaque audit définis. • Les auditeurs internes sélectionnés audits objectifs et impartiaux. • Les résultats des audits transmis aux responsables concernés, aux travailleurs, à leurs représentants et à toute autre partie intéressée. • Des actions face aux non-conformités identifiées. • Le suivi d’audit est planifié • Des informations documentées (rapport d’audit) sont conservées 9.3 – Revue de direction • Evaluer de façon périodique le système pour s’assurer: – De sa pertinence (appropriation) – De son adéquation ‘ressources) – De son effectivité/ efficacité – Identifier les potentiels d’amélioration – Évaluer la nécessité de modifier le système … Amélioration Evènement indésirable, non-conformités et actions correctives DEF :Le processus d'amélioration continue consiste en un effort continu pour améliorer les produits, les services ou les processus 17 10.1 Evènement indésirable, non-conformités et actions correctives exemples a) événements indésirables: chute de plain-pied avec ou sans traumatisme; jambe cassée; maladies liées à l’amiante; perte d’audition; dommages matériels (bâtiments ou véhicules) lorsqu’ils peuvent conduire à des risques pour la S&ST; b) non-conformités: équipement de protection ne fonctionnant pas correctement; non-respect des exigences légales et autres exigences; ou non-respect des procédures spécifiées; c) actions correctives: (comme indiqué par la hiérarchie des mesures de prévention; – Élimination uploads/Management/iso-45001-v2018.pdf