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« Le Système de Management Intégré (SMI) Hygiène, Sécurité, Environnement, Qual

« Le Système de Management Intégré (SMI) Hygiène, Sécurité, Environnement, Qualité, de BP Lavéra» 1- La r 1- La ré églementation glementation Directive SEVESO II: prévention accidents majeurs (1996-transposée en droit français en particulier par l’arrêté du 10/05/00) Nous impose en particulier d’avoir: SGS: 7 pts obligatoires SGS: 7 pts obligatoires AM= accident majeur 1- organisation / formation associées à la prévention des AM (description des fonctions, identification des besoins en formation, identification des personnels extérieurs susceptibles d’intervenir) 2- procédures d’identification/ évaluation des risques d’AM 3- procédures de maîtrise des procédés et d’exploitation 4- gestion des modifications 5- gestion des situations d’urgence 6- gestion du retour d’expérience 7- contrôle de l’application du SGS / audits et revues de direction 1- organisation / formation associées à la prévention des AM (description des fonctions, identification des besoins en formation, identification des personnels extérieurs susceptibles d’intervenir) 2- procédures d’identification/ évaluation des risques d’AM 3- procédures de maîtrise des procédés et d’exploitation 4- gestion des modifications 5- gestion des situations d’urgence 6- gestion du retour d’expérience 7- contrôle de l’application du SGS / audits et revues de direction Une Politique Prévention des Accidents Majeurs (PPAM) Un Système de Gestion de la Sécurité (SGS) 2- LE REFERENTIEL GHSER 2- LE REFERENTIEL GHSER DE BP ET L DE BP ET L’ ’ISRS ISRS 1950-1987: Pas de référentiel de gestion de la sécurité Règles de construction et d’inspection – statistiques – Orienté surtout matériel 1950-1987: Pas de référentiel de gestion de la sécurité Règles de construction et d’inspection – statistiques – Orienté surtout matériel 2000- Référentiel GHSER Orienté aussi comportement 2000- Référentiel GHSER Orienté aussi comportement 1987-1999: Référentiel ISRS Orienté surtout matériel et procédures 1987-1999: Référentiel ISRS Orienté surtout matériel et procédures Approche blessures » et négligence » humaine Approche blessures » et négligence » humaine Approche « accidents » et lacunes du système de gestion de la sécurité (normes, non respect des normes) Approche « accidents » et lacunes du système de gestion de la sécurité (normes, non respect des normes) Internationalisation Formalisation des systèmes de gestion Internationalisation Formalisation des systèmes de gestion Approche intégrée gestion HSEQ- production-coût Approche intégrée gestion HSEQ- production-coût 1950 1970 1900 2000 Evolution de la gestion de la sécurité Fusion BP Amoco Accidents majeurs • 1 Management et Responsabilités • 2 Evaluation Gestion du risque • 3 Formation et Comportement des personnes • 4 Liaison avec les contractants et les tiers • 5 Conception Construction des installations • 6 Opérations et Entretien • 7 Gestion des modifications • 8 Information et Documentation • 9 Clients et Produits • 10 Sensibilisation de la communauté et des tiers • 11 Gestion des crises et des urgences • 12 Prévention et Analyse des incidents • 13 Evaluation, Assurance et Amélioration Qu’est-ce GHSER ? 91 exigences du groupe BP réparties en 13 éléments un référentiel utilisé par BP depuis de nombreuses années… …qui a permis la mise en place d’outils importants (IGP:inspection générale planifiée, RDG:réunion de groupe, rapports d’incidents, audits,..) ISRS en tant que tel disparaît, GHSER n’impose pas d’outils et de nombreux outils ISRS seront donc conservés GHSER intègre la prévention des risques majeurs GHSER insiste sur l’amélioration continue Et ISRS dans tout ça ? Système d’évaluation interne groupe; pas de note, mais plan d’action Système d’évaluation international, note (« étoiles ») Audits: très axés sur la vérification terrain; plus souple, questions ouvertes Audits: très axés sur le système documentaire; rigide, questions fermées. Augmentation de la part comportementale et de la notion d’« assurance» Orienté matériel et procédures, un peu comportement. Début de la notion d’ « assurance » 13 éléments en lien avec des processus d’organisation pas d’outils imposés 22-26 chapitres en lien avec: > des processus d’organisation (formation, …) > des outils ( IGP,…) GHSER ISRS Contenu Contenu Evaluation Evaluation ISRS-GHSER exigences communes présentées différemment 3- Les normes ISO 9001 et 14001 3- Les normes ISO 9001 et 14001 Le texte de la norme ISO 9001 présente les 4 processus principaux: 1- Responsabilité de la direction 2- Management des ressources 3- Réalisation du produit 4- Mesure, analyse et amélioration. Norme iso 9001 (2000) Elle décrit les dispositions à prendre pour mettre en œuvre un système de management de la qualité, afin de démontrer qu’elle est apte à fournir régulièrement un produit ou un service conforme aux exigences de ses clients satisfaire ses clients par l’application efficace du système, qui inclut les processus pour l’amélioration continue et la prévention des non-conformités. Ces dispositions sont pour le client l’assurance de la qualité. Les exigences de la norme constituent un référentiel qui est reconnu mondialement. La certification aux normes ISO 9000 (obtenue après un audit) est la reconnaissance par un organisme national accrédité, que les exigences de la norme sont appliquées. La direction doit s’engager explicitement dans la mise en œuvre du système de management de la qualité. Cela doit se traduire par: - la définition d’une politique qualité cohérente avec la stratégie de l’entreprise. - des objectifs qualité mesurables déclinés à tous les niveaux de l’entreprise. - l’assurance que cette politique et ces objectifs sont bien communiqués et compris. - la disponibilité des ressources nécessaires à la réalisation des objectifs fixés. - l’engagement dans une démarche d’amélioration continue. La direction doit s’assurer que les exigences des clients sont bien identifiées et respectées. Elle doit revoir régulièrement le système de management de la qualité mis en œuvre, c’est à dire planifier des revues de direction ou seront pris en compte entre autres : - les résultats des audits - les retours d’informations des clients (satisfaction ou mécontentement) - l’efficacité des processus mis en œuvre et la conformité des produits ou services. La direction doit aussi désigner une personne de l’encadrement qui sera représentant de la direction en matière de qualité. 1. Responsabilité de la direction La direction doit mettre à disposition les ressources nécessaires à la mise en œuvre et à l’amélioration continue du système qualité. C’est à dire: - un environnement de travail et des moyens matériels qui aident à obtenir la conformité du produit - des compétences nécessaires pour le personnel en relation directe avec la qualité et la conformité du produit. - le personnel devra être formé à l’importance de satisfaire aux exigences des clients et à l’amélioration du système de management de la qualité. 2. Management des ressources L’entreprise doit identifier les exigences spécifiées par le client, formulées et implicites et les exigences réglementaires et légales relatives au produit et/ou service. Ces exigences doivent être revues quant à l’aptitude de l’organisme à satisfaire à ces exigences. Ces revues sont enregistrées sous forme de réponses à appel d’offres, de propositions, catalogues et autres contrats. la conception du produit doit être planifiée, décrite, affectée à du personnel qualifié. Les données d’entrée doivent être documentées et prennent en compte les éléments des revues de contrat. Les données de sortie de la conception sont vérifiées et validées par rapport aux données d’entrée. A chaque phase de la conception, des revues de conception sont menées et enregistrées. L’entreprise doit évaluer et sélectionner ses fournisseurs selon des critères définis pour assurer la qualité de son produit ou service fini. Elle doit être explicite dans les informations relatives aux produits à acheter. Elle doit ensuite contrôler le produit avant introduction dans sa chaîne de production ou service. Les activités de production, livraison doivent être planifiées et maîtrisées. L’entreprise doit déterminer les informations, documents, équipements et matières nécessaires à la production pour éviter les non-conformités. Elle doit s’assurer que le résultat obtenu est conforme aux exigences spécifiées. Elle s’assure que le produit a été vérifié conformément aux dispositions établies. Si la traçabilité est une exigence client ou réglementaire, l’entreprise doit maîtriser et enregistrer l’identification unique du produit. Elle doit aussi maîtriser les dispositifs de surveillance et de mesure et enregistrer les résultats d’étalonnage et de vérification. 3. Réalisation du produit L’entreprise doit planifier et mettre en œuvre des processus de surveillance, de mesure et d’amélioration et qui doivent concerner: - la satisfaction du client ( par exemple enquête de satisfaction) - l’efficacité et l’efficience des processus du système de management de la qualité (efficacité pour résultat attendu, efficience pour résultat attendu au meilleur coût) - les caractéristiques du produit : le produit non conforme doit être maîtrisé L’entreprise doit mener régulièrement des audits pour déterminer si le système de management de la qualité est entretenu de manière efficace. Ces mesures et surveillances doivent faire l’objet d’analyses qui permettront de mettre en œuvre des actions correctives et préventives et qui permettront à l’entreprise de s’engager dans l’amélioration continue de son système de management. 4. Mesure, analyse et amélioration 4.1 Exigences générales: l'organisme doit établir et maintenir un système de management environnemental 4.2 Politique environnementale: la direction doit définir la politique environnementale. 4.3 Planification 4.3.1: Aspects environnementaux 4.3.2: Exigences légales et autres exigences 4.3.3: Objectifs et cibles 4.3.4: Programme de management environnemental 4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement 4.4.1: Structure et responsabilité: les rôles, les responsabilités et les autorités doivent être définis et documentés. 4.4.2: Formation, sensibilisation et compétence: tout le uploads/Management/j4-5-d-pdf.pdf