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Association Suisse pour Systèmes de Qualité et de Management (SQS) Bernstrasse

Association Suisse pour Systèmes de Qualité et de Management (SQS) Bernstrasse 103, CH-3052 Zollikofen tél. +41/31/910 35 35 / fax +41/31/910 35 45 Internet www.sqs.ch / e-mail headoffice@sqs.ch Documentation SQS partie management de l’environnement Le management de l’environnement selon la série de normes ISO 14000 et la certification SQS 26 mai 2008 Table des matières 1. Introduction 2. Objectifs et intentions du management de l’environnement 3. Les motivations pour le management environnemental 4. Les éléments essentiels d’un système de management de l’environnement 5. ISO 14001:2004 - la référence internationale 6. Les 5 thèmes principaux et les exigences de la norme ISO 14001:2004 7. Le système de management intégré 8. Evaluation et certification de votre système de management de l’environnement 9. Remarques finales S 2 de 14  Copyright 2004, Association Suisse pour Systèmes de Qualité et de Management (SQS), Zollikofen 1. Introduction Partant du constat que le développement durable et la protection de l’environnement doivent davantage être basés sur des motivations économiques ainsi que sur l’initiative et l’engagement propres des organismes, des méthodes et des règles de management environnementales et d’audit dans le domaine de l’environnement ont été élaborées dès 1996 par l’introduction de la série de normes ISO 14000 et de pratiques reconnues à l’échelle internationale. La norme internationale ISO 14001:1996 qui pose les exigences relatives au management environnemental a depuis gagné une notoriété et importance internationales déterminantes. La norme ISO 14001:1996 a fait l’objet d’une révision pour être publiée selon une nouvelle version ISO 14001:2004. L’application de critères reconnus sur le plan international pour le management environnemental contribue à une transparence améliorée, à des performances accrues et à de nouvelles opportunités. L’organisme qui observe les nouvelles règles optimise ses processus internes, est respectueux de l’environnement et recueille ainsi une plus grande confiance de la part des clients, des fournisseurs, des autorités, de toute autre partie intéressée et de la société en général. De surcroît, cet organisme bénéficiera dans bien des cas d’une réduction des coûts et d’un renforcement de son image de marque sur le marché. 2. Objectifs et intentions du management environnemental La finalité d’une approche de management environnemental systématique est orientée vers l’amélioration continue de la performance environnementale de l’organisme dans son ensemble. Le management environnemental d’un organisme signifie: - un pas important en direction du développement durable - respecter les exigences légales et les exigences énoncées par les autorités - assurer l’amélioration permanente de la protection de l’environnement par les dispositions suivantes: - concevoir, déployer, surveiller, évaluer et améliorer systématiquement tous les processus et les produits dans l’optique d’une utilisation économe des ressources naturelles et d’une limitation des émissions et des risques. - renforcer la responsabilité écologique de l’organisme - concrétiser une politique d’information ouverte en matière de protection de l’environnement par l’organisme. S 3 de 14  Copyright 2004, Association Suisse pour Systèmes de Qualité et de Management (SQS), Zollikofen 3. Les motivations pour le management environnemental Une gestion respectueuse de l’environnement permet de tirer profit d’opportunités entrepreneuriales tel que par exemple une meilleure efficacité écologique et une optimisation des produits et des prestations (p. ex. économies d’énergie, optimisation des processus, économies dans les domaines de la revalorisation, du recyclage ou de l’élimination des déchets et des produits en fin de vie, de répondre aux tendances du marché et de la société en matière de protection de l’environnement). D’autre part, l’organisme s’oriente vers une meilleure sécurité juridique et maîtrise de la gestion du risque en les évaluant et les réduisant tant que possible (p. ex. coûts et conséquences juridiques en cas de pollutions accidentelles de l’environnement). Le système de management environnemental repositionne l’organisme dans ses responsabilités environnementales à assumer et l’oriente dans une attitude de prévention afin de ne pas devoir, le cas échéant, sous la pression de la nécessité. Les effets bénéfiques d’un système de management environnemental ne sont pas exclusivement au profit de l’organisme. D’une manière générale, une direction respectueuse de l’environnement contribue à la conservation de nos bases existentielles que sont les ressources naturelles, le sol, l’air et l’eau. Les avantages internes et externes d’un système de management de l’environnement sont les suivants: Motivations internes: - Produits et prestations optimisés - Transparence et réduction de coûts (utilisation respectueuse des ressources naturelles) - Protection et motivation des colla- borateurs (prévention et réduction des risques) - Limitation des émissions (prévention et réduction des émissions, recyclage et élimination des déchets) - Reconnaissance précoce des problèmes liés à l’environnement (assurance stratégique de notre existence) - Transparence en matière de risques, réduction des risques (prévention et limitation des pannes) - Plus grande sécurité juridique - Instrument de direction systématique Avantages externes: - Produits et prestations optimisés - Réduction des impacts environne- mentaux - Avantages concurrentiels/image de marque - Avantages au niveau des relations publiques - Confiance des clients et des autorités S 4 de 14  Copyright 2004, Association Suisse pour Systèmes de Qualité et de Management (SQS), Zollikofen 4. Les éléments essentiels d’un système de management de l’environnement ”Que doit faire l’organisme?” Par le déploiement d’un système de management environnemental l’organisme se donne le moyen pour optimiser son organisation dans le souci d’une amélioration de ses performances environnementales. La direction générale est chargée de définir et de suivre le comportement de l’organisme face à l’environnement par le biais d’objectifs, de stratégies et de moyens adéquats. Il est par conséquent important que la direction générale s’octroie d’une bonne compréhension de la philosophie de la norme relative au management environnementale afin de mettre en oeuvre des démarches bénéfiques pour l’environnement, la société et l’organisme. Les éléments essentiels pour l’élaboration et la mise en œuvre d’une démarche de management environnemental sont les suivants: - L’élaboration d’une politique environnementale Les principes et les engagements de l’organisme en matière de gestion respectueuse de l’environnement sont à définir. - L’analyse environnementale - Les exigences légales en vigueurs ainsi que toute exigence énoncée par les autorités ou autre partie intéressée doivent être identifiées et saisies. - Les impacts de l’entreprise sur l’environnement doivent être identifiés, saisis, précisés, définis par écrit et évalués. - L’analyse environnementale constitue la base de la planification des actions et de la mise en pratique d’une organisation, de dispositions et d’activités systématiques et maîtrisées en accord avec les principes du management environnemental. - Formulation des objectifs environnementaux Des objectifs concrets et mesurables sont à définir et doivent servir de bases pour l’amélioration des impacts environnementaux (p. ex. consommation d’énergie et l’utilisation de ressources naturelles en relation avec les quantités produites ou le volume des activités). - Etablissement et validation d’un programme de management environnemental Les procédures, les responsabilités, l’utilisation des ressources et les agendas doivent être définis. Le(s) programme(s) de management environnemental(aux) ser(ven)t de base à l’évaluation des améliorations en matière d’environnement. - Définition et mise en vigueur de l’organisation de management environnemental Ceci comprend: - la définition et l’attribution des tâches et des responsabilités - la définition et la maîtrise des processus concernés - l’élaboration et la mise en vigueur d’un manuel SME, resp. d’une documentation concernant les processus (selon les exigences de la norme ISO 14001) S 5 de 14  Copyright 2004, Association Suisse pour Systèmes de Qualité et de Management (SQS), Zollikofen - Réalisation de l’audit environnemental et de la revue de direction Elaboration des preuves suffisantes pour répondre aux questions suivantes: - Les objectifs environnementaux sont-ils atteints? - Le respect des exigences légales est-il garanti? - Le SME est-il complet, fonctionnel et vécu dans l’entreprise? - Les résultats sont-ils documentés, des actions correctives sont-elles engagées et des objectifs complémentaires sont-ils définis? - Informations au public Les données principales, les indicateurs-clés, les performances et les projets (rapport environnemental) devraient être accessibles au public. 5. ISO 14001:2004 - la référence internationale Un principe fondamental retenu pour les exigences en matière d’écologie et une efficacité environnementale consiste à prévoir les précautions et dispositions nécessaires à la source des impacts environnementaux. Une gestion environnementale systématique prend ainsi une position déterminante. L’international Organization for Standardization (ISO) a, suite à une analyse approfondie des besoins en matière de protection de l’environnement et du marché, publié pour la première fois en 1996 la norme internationale ISO 14001:1996 posant les exigences en matière de management environnemental. Compte tenu de l’évolution des besoins et de l’expertise, cette norme a été soumise à une révision en 2004. Les nouvelles versions de la norme ISO 14001:2004 et d’autres lignes directrices relatives au management environnemental et aux audits environnementaux peuvent être obtenues auprès des différentes organisations nationales de normalisation (p.ex. en Suisse le SNV et en France l’AFNOR). En raison de l'importance internationale et de l’expertise acquise par les organismes dans le déploiement de systèmes de management de la qualité selon la série des normes ISO 9000, les organismes s'acheminent vers une mise en œuvre de systèmes de management combinés, regroupant à la fois les orientations relatives au management de la qualité, de l’environnement et autres. La norme ISO 14001 est complétée par d’autres standards élaborés par le groupe de travail ISO TC 207 dont l’objectif et de donner une aide aux organismes et à uploads/Management/le-management-de-l-x27-environnement.pdf