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QUELS SONT LES DOCUMENTS LES PLUS IMPORTANTS A LA BASE DE L'ISO 14001? Avant de

QUELS SONT LES DOCUMENTS LES PLUS IMPORTANTS A LA BASE DE L'ISO 14001? Avant de commencer à développer la documentation SME, il est très important de bien comprendre le but de chaque type de documents et leur application dans la hiérarchie de la documentation. Il existe différents types de documents utilisés pour établir un SME incluant la politique, le manuel, les procédures, les instructions de travail, plusieurs lignes directrices ou Procédures d'exploitation standard (SOP), les enregistrements et les formulaires. Habituellement, la mise en œuvre des normes commence l'introduction avec l'élaboration de la documentation; Ainsi, les gens sont souvent confus quant à l'importance du document et ne savent pas comment les hiérarchiser. Cependant, la façon la plus simple de déterminer la hiérarchie est de voir qui écrit le document, qui est le document destiné et quel est l'objet du document. Par exemple, lorsqu'un document a été écrit par la haute direction, ce document vient en premier dans la hiérarchie, mais si le document est rempli par l'employé, dans la hiérarchie, le document se trouve au bas de la pyramide. À LA BASE DE L'ISO 14001, COMMENT LA DOCUMENTATION EMS DOIT ÊTRE STRUCTURÉE? La norme ISO 14001 (Système de gestion de l'environnement) exige une documentation différente des organisations. Ainsi, la liste des documents obligatoires comprend au moins les éléments suivants:  Portée de l'EMS (clause 1)  Politique environnementale (clause 5.2)  Aspects environnementaux (clause 6.1.2)  Objectifs environnementaux et planification pour les atteindre (clause 6.2)  Planification et contrôle opérationnel (clause 8.1)  Préparation aux situations d'urgence et réponse (clause 8.2) En outre, les enregistrements obligatoires comprennent au moins les éléments suivants:  Obligations de conformité (clause 6.1.3)  Compétence (clause 7.2)  Communication (clause 7.4)  Surveillance, mesure, analyse et évaluation (clause 9.1)  Audit interne (clause 9.2)  Programme d'audit interne (clause 9.2.2)  Examen de la gestion (clause 9.3)  Non-conformité et mesures correctives (clause 10.2) En outre, il existe de nombreux documents non obligatoires à utiliser pour la mise en œuvre ISO 14001. La liste des documents non obligatoires comprend au moins les éléments suivants:  Comprendre l'organisation et son contexte (A.4.1)  Comprendre les besoins et les attentes des parties intéressées (A.4.2)  Procédure d'identification et d'évaluation des aspects et risques environnementaux (clause 6.1.1 et 6.1.2)  Procédures de compétences, de formation et de sensibilisation (clause 7.2 et 7.3)  Procédure de communication (clause 7.4)  Procédure de contrôle des documents et des enregistrements (clause 7.5)  Procédure d'audit interne (article 9.2)  Procédure d'examen de la gestion (clause 9.3)  Procédure de gestion des non-conformités et des mesures correctives (clause 10.2) Comprendre la norme ISO 14001 les EXIGENCES DE LA NORME ISO 14001 VERSION 2015 Le système de management environnemental ISO 14001 comme pilier environnemental du développement durable demande :  d'être en conformité avec la réglementation  de prévenir les pollutions  d'être en capacité de répondre aux situations d’urgence Une réflexion plus globale est demandée par rapport :  à l’approvisionnement en matières premières  au traitement en fin de vie  à la maîtrise des impacts associés à l’utilisation des produits  à la performance environnementale et aux critères et indicateurs à utiliser Quelques informations sur les exigences de la nouvelle version de l'ISO 14001 : 2015 ISO 14001 Chapitre 6 Planifications 6 Planification Planifier (Plan) 6.1 Actions face aux risques 6.1.1 Généralités début 6.1.1 Planifier un processus spécifique lié aux risques Afin de déterminer les risques et mettre en place des actions (cf. alinéas 6.1.4et 6.1.5) 6.1.1 Prendre en considération les enjeux du contexte et les exigences déterminées Cf. §§ 4.1 et 4.2 6.1.1 Tenir à jour des informations documentées sur les risques Cf. § 7.5 et alinéas 6.1.2, 6.1.3et 6.1.4 6.1.2 Aspects environnementaux significatifs 6.1.2 a Identifier les aspects et impacts environnementaux C'est un processus spécifique SME. "Identifier les aspects c'est diminuer les impacts". L'aspect est la cause, l'impact est l'effet 6.1.2 b 1 Prendre en compte les modifications d'activités, produits ou services Cf. § 8.1. Y compris le cycle de vie 6.1.2 b 2 Prendre en compte les situations anormales et les situations d'urgence Cf. § 8.2 6.1.2 Déterminer les aspects environnementaux significatifs Aspects et activités qui peuvent avoir un impact significatif sur l'environnement et sur lesquels l'entreprise peut influencer comme : - conception et développement - fabrication et stockage - fin de vie des produits et équipements - distribution et transport - émissions dans l'air - rejets dans l'eau et le sol - utilisation des matières premières et de l'énergie - production, gestion et élimination des déchets 6.1.2 Communiquer sur les aspects environnementaux significatifs Cf. § 7.4 6.1.2 Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementaux significatifs Y compris les critères de déterminations des aspects. Cf. § 7.5 6.1.2 Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementaux significatifs Y compris les impacts. Impact négatif (menace) ou impact bénéfique (opportunité). Cf. § 7.5 6.1.2 Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementaux significatifs Cf. § 7.5 6.1.3 Obligations de conformité 6.1.3 a Identifier les obligations de conformité des aspects environnementaux "Nul n'est censé ignorer la loi. Proverbe latin". Cf. § 4.2. Les obligations de conformité peuvent avoir un impact négatif (menace) ou un impact bénéfique (opportunité) 6.1.3 b Déterminer comment ces obligations s'applique à l'entreprise Faire la différence entre exigences légales obligatoires (lois, réglementations, traités, conventions) et obligations auxquelles l'entreprise choisit d'adhérer (accords avec des parties intéressées, codes de conduite volontaires, engagement de développement durable 6.1.3 Tenir à jour des informations documentées sur les obligations de conformité Cf. § 7.5 6.1.4 Risques liés aux menaces et opportunités début 6.1.4 Déterminer les risques Afin de s'assurer que l'entreprise et son SME peuvent atteindre les résultats attendus. Cf. § 6.2 6.1.4 Déterminer les risques Afin d'anticiper et réduire les effets indésirables. Cf. alinéas 6.1.2 et 6.1.3 6.1.4 Déterminer les risques Afin de confirmer la démarche d'amélioration continue. Cf. § 10.2 6.1.4 Tenir à jour des informations documentées sur l'approche risque Cf. § 7.5. Prendre en compte les risques qui peuvent influencer sur le SME 6.1.5 Planification d'actions 6.1.5 a Planifier des actions pour traiter les risques, les aspects environnementaux significatifs et les obligations de conformité Cf. alinéas 6.1.4, 6.1.2 et 6.1. 6.1.5 b Planifier comment mettre en place ces actions Actions qui peuvent influencer sur la performance du SME (cf. articles 7, 8,9 et 10 6.1.5 b Planifier comment évaluer l'efficacité des actions Passer en revue les résultats des actions 6.2 Objectifs environnementaux et planification 6.2.1 Objectifs environnementaux 6.2.1 Établir des objectifs environnementaux En prenant en compte les aspects environnementaux significatifs et les obligations de conformité. Trouver plus d'information sur la définition des indicateurs environnementaux dans l'ISO 14031 6.2.1 Établir des objectifs environnementaux En prenant en considération les risques. Cf. alinéa 6.1.4 6.2.1 Établir des objectifs environnementaux En prenant en considération les aspects technologiques et les exigences financières de l'entreprise 6.2.1 a Établir des objectifs environnementaux Cohérents avec la politique environnementale 6.2.1 b Établir des objectifs environnementaux Mesurables, si possible 6.2.1 c Établir des objectifs environnementaux Et les surveiller 6.2.1 d Établir des objectifs environnementaux Et les communiquer 6.2.1 e Établir des objectifs environnementaux Et les mettre à jour 6.2.1 Conserver des informations documentées sur les objectifs environnementaux Cf. § 7.5 6.2.2 Planification d'actions début 6.2.2 Déterminer les actions à réaliser Afin d'atteindre 6.2.2 Déterminer les ressources nécessaires Cf. § 7.1 6.2.2 Déterminer les responsabilités Cf. § 5.3 6.2.2 Déterminer les délais "Tu peux ignorer sans problème les instructions sans délai. Jean-François Zobrist 6.2.2 Déterminer comment évaluer les résultats Comparer les résultats et les objectifs fixés (cf. alinéa 6.2.1) 6.2.2 Prendre en considération comment intégrer les actions dans les processus internes Afin d'atteindre les objectifs environnementaux ISO 14001 Chapitre 7 Support 7 Support (Soutien) Planifier (Plan) 7.1 Ressources 7.1 Fournir les ressources nécessaires Afin d'établir, mettre en place et améliorer le SME (finances, ressources humaines, infrastructures, savoir-faire) 7.2 Compétences 7.2 Déterminer les compétences nécessaires Des personnes avec des responsabilités (cf. § 5.3) et des personnes dont les activités peuvent provoquer un impact environnemental significatif (cf. alinéa6.1.2) 7.2 Garantir ces compétences Qui sont basées sur des formations ou expériences appropriées 7.2 Réaliser des activités pour acquérir les compétences nécessaires Formation, accompagnement, prestataires externes si besoin. Évaluer l'efficacité de ces activités 7.2 Conserver des informations documentées sur les compétences du personnel Cf. § 7.5 7.3 Sensibilisation 7.3 Sensibiliser le personnel à la politique environnementale Cf. § 5.2 7.3 Sensibiliser le personnel aux aspects environnementaux significatifs Cf. alinéa 6.1.2 7.3 Sensibiliser le personnel à la contribution de chacun Afin d'améliorer la performance du SME 7.3 Sensibiliser le personnel aux conséquences de non conformité Quand les exigences du SME ne sont pas respectées y compris les obligations de conformité 7.4 Communication 7.4.1 Généralités 7.4.1 Planifier et mettre en place un processus de communication - sur quoi "Les bonnes nouvelles marchent et les mauvaises courent. Proverbe suédois". Trouver plus d'information sur la communication environnementale dans l'ISO 14063. Informer et recevoir des informations sur : - la performance du SME - uploads/Management/les-documents-les-plus-importants-sme 1 .pdf