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GUIDE PRATIQUE DU REFERENTIEL POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES BÂTIMENTS BU

GUIDE PRATIQUE DU REFERENTIEL POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES BÂTIMENTS BUREAU/ENSEIGNEMENT Décembre 2008 Mise en application : 16/12/2008 AVERTISSEMENT Le présent document fait partie du référentiel de la marque NF Bâtiments Tertiaires - Démarche HQE®. Celui-ci est composé :  des règles générales de la marque NF,  des règles de certification de la marque NF Bâtiments Tertiaires - Démarche HQE®,  du référentiel technique de certification, composé : o du Référentiel du Système de Management de l‟Opération générique pour tous les secteurs tertiaires, o du(des) Référentiel(s) pour la Qualité Environnementale des Bâtiments, adapté(s) au(x) secteur(s) tertiaire(s) concerné(s), pouvant être complété(s) par des exigences additionnelles, o du(des) Guide(s) Pratique(s) du(des) référentiel(s) pour la Qualité Environnementale des Bâtiments adapté(s) au(x) secteur(s) tertiaire(s) concerné(s). Cet ensemble constitue le référentiel de certification au sens du Code de la Consommation. Le présent Guide Pratique du Référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments Ŕ « Bureau/Enseignement », élaboré par Certivéa, est protégé par le droit d‟auteur et a fait l‟objet d‟un dépôt notarié. La notice copyright suivante est apposée sur toutes les pages de ces référentiels : © Certivéa – décembre 2008 Guide Pratique du Référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments – « Bureau/Enseignement » SOMMAIRE PARTIE I : INTRODUCTION ............................................................................. 5 PARTIE II : TERMINOLOGIE ........................................................................... 23 PARTIE III : GUIDE PRATIQUE DE LA QEB .................................................................. 27 Cible 1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat .................... 29 Cible 2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction ....... 51 Cible 3 : Chantier à faible impact environnemental ........................................ 75 Cible 4 : Gestion de l‟énergie ...................................................................... 95 Cible 5 : Gestion de l‟eau .......................................................................... 115 Cible 6 : Gestion des déchets d‟activités ..................................................... 133 Cible 7 : Maintenance - Pérennité des performances environnementales ......... 143 Cible 8 : Confort hygrothermique ............................................................... 161 Cible 9 : Confort acoustique ...................................................................... 181 Cible 10 : Confort visuel ............................................................................. 209 Cible 11 : Confort olfactif ........................................................................... 225 Cible 12 : Qualité sanitaire des espaces ........................................................ 235 Cible 13 : Qualité sanitaire de l‟air ............................................................... 245 Cible 14 : Qualité sanitaire de l‟eau ............................................................. 265 PARTIE IV : GUIDE PRATIQUE DES INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX DE L‟OUVRAGE . 281 GU ID E PR ATIQUE D U R EF ER ENTIEL P OUR LA QUA LITE ENV IRONNEMENTA LE D ES BÂ TIMENTS BUREAU/ENSEIGNEMENT Partie I : Introduction D é c e m b r e 2 0 0 8 INTRODUCTION © Certivéa Ŕ décembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Guide Pratique du Référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments Ŕ « Bureau/Enseignement » 6/293 Partie I : Introduction SOMMAIRE 1. CONTEXTE GENERAL ................................................................................... 7 1.1 PRINCIPES ....................................................................................................... 7 1.2 DOMAINE D’APPLICATION ................................................................................ 8 1.3 REFERENCES NORMATIVES, REGLEMENTAIRES ET BIBLIOGRAPHIE ................. 8 1.4 ORGANISATION DU REFERENTIEL TECHNIQUE ................................................. 9 2. INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX DE L'OUVRAGE ................................................ 11 3. LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU BATIMENT (QEB) ........................................... 12 3.1 PROFIL DE QEB ............................................................................................... 12 3.2 ÉVALUATION DE LA QEB ................................................................................. 14 3.3 PRINCIPE D'AGREGATION .............................................................................. 15 3.4 COHERENCE GLOBALE DU PROJET .................................................................. 19 4. LE REFERENTIEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE L'OPERATION (SMO) .................. 21 4.1 STRUCTURE DU REFERENTIEL DU SMO ........................................................... 21 4.2 LE SMO, « COLONNE VERTEBRALE » DE LA DEMARCHE HQE® ........................ 21 4.2 LE SMO, UN OUTIL POUR ATTEINDRE LA QEB ................................................. 22 INTRODUCTION © Certivéa Ŕ décembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Guide Pratique du Référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments Ŕ « Bureau/Enseignement » 7/293 Partie I : Introduction 1. CONTEXTE GENERAL La mise en œuvre et le respect du présent référentiel technique relève d‟une décision du maître d‟ouvrage qui souhaite bénéficier du droit d‟usage de la marque « NF Bâtiments Tertiaires Ŕ Démarche HQE® ». 1.1 Principes Un maître d‟ouvrage commande la construction ou l‟adaptation de bâtiments, ou gère leur utilisation. Ceux-ci, du fait des ressources consommées, des émissions, des effluents et des déchets produits, ont un impact sur l‟environnement, quelle que soit la phase de vie du bâtiment (réalisation, exploitation, adaptation, déconstruction). Le maître d‟ouvrage doit gérer et diriger ses propres services et ses prestataires (maîtres d‟œuvre, entreprises, etc.) afin de réduire l‟impact environnemental de ses opérations, et d‟assurer le confort et la santé des personnes concernées par l‟opération. La Haute Qualité Environnementale se définit comme étant une démarche de management de projet visant à obtenir la qualité environnementale d‟une opération de construction ou de réhabilitation. L‟obtention des performances environnementales de l'ouvrage est autant une question de management environnemental qu‟une question architecturale et technique. Une des méthodes les plus fiables pour y parvenir est de s‟appuyer sur une organisation efficace et rigoureuse du projet. C'est pourquoi le référentiel technique de certification est structuré en deux volets permettant d'évaluer les performances atteintes sur les deux éléments structurants de la démarche HQE® :  le référentiel du Système de Management de l'Opération (SMO) pour évaluer le management environnemental mis en œuvre par le maître d'ouvrage ;  le référentiel de la Qualité Environnementale du Bâtiment (QEB) pour évaluer la performance architecturale et technique de l'ouvrage. De plus, dans cette version des référentiels de certification, ces performances environnementales font l‟objet d‟un affichage particulier, basé sur des indicateurs environnementaux de l‟impact du bâtiment, en cours de développement normatif et international. La mise en œuvre d‟un Système de Management d‟Opération permet de définir la Qualité Environnementale visée pour le bâtiment et d‟organiser l‟opération pour l‟atteindre, tout en maîtrisant l‟ensemble des processus opérationnels liés à la programmation, la conception et la réalisation de l‟ouvrage. La Qualité Environnementale du Bâtiment se structure, quant à elle, en 14 cibles (ensembles de préoccupations), qu‟on peut regrouper en 4 familles : Site et construction Cible n°1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat Cible n°2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction Cible n°3 : Chantier à faible impact environnemental Gestion Cible n°4 : Gestion de l'énergie Cible n°5 : Gestion de l'eau Cible n°6 : Gestion des déchets d'activités Cible n°7 : Maintenance Ŕ Pérennité des performances environnementales Confort Cible n°8 : Confort hygrothermique Cible n°9 : Confort acoustique Cible n°10 : Confort visuel Cible n°11 : Confort olfactif Santé Cible n°12 : Qualité sanitaire des espaces Cible n°13 : Qualité sanitaire de l'air Cible n°14 : Qualité sanitaire de l'eau INTRODUCTION © Certivéa Ŕ décembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Guide Pratique du Référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments Ŕ « Bureau/Enseignement » 8/293 Partie I : Introduction 1.2 Domaine d’application Le référentiel technique permet d'évaluer une opération donnée, construction neuve ou réhabilitation lourde, pour des bâtiments regroupant une majorité de locaux à usage de bureau et d‟enseignement. Il peut être utilisé par les acteurs d'une opération à partir de l‟intention de réaliser l‟opération jusqu'à sa livraison. Les phases opérationnelles concernées par cette certification sont donc la programmation, la conception et la réalisation. La phase d‟exploitation de l‟ouvrage n‟est pas traitée dans le présent référentiel, car elle n‟entre pas dans le champ de cette certification1. Cependant, le présent référentiel présente des éléments (notamment des documents) qui permettent de faciliter l‟obtention effective des performances environnementales de l'ouvrage après la livraison. Chaque opération immobilière étant un prototype, le contexte, le programme et les acteurs varient selon les opérations. Toutefois, lorsque le maître d‟ouvrage décide d‟appliquer la démarche HQE® à l‟ensemble de ses opérations, il lui est possible de mettre en place un système de management environnemental (SME) en conformité avec la norme ISO 14001 et le Guide d‟application de l‟ISO 14001 "Système de management environnemental" publié par AFNOR (GA P 01-030, voir référence ci-après). 1.3 Références normatives, réglementaires et bibliographie Le présent référentiel ne se substitue pas aux exigences d'ordre législatif, réglementaire ou normatif en vigueur que le maître d'ouvrage et ses partenaires doivent par ailleurs connaître, maîtriser et appliquer. Les documents suivants ont servi de référence pour la rédaction de ce référentiel technique : Le référentiel « NF Bâtiments Tertiaires Ŕ Démarche HQE® » bureau et enseignement millésime 2006. ADEME. Qualité environnementale des bâtiments - Manuel à l'usage de la maîtrise d'ouvrage et des acteurs du bâtiment. Avril 2002. ADEME. Démarche HQE® - Livret de bord d‟opération - Grille d‟évaluation. Mars 2002. Union HLM/AFAQ/CSTB - Référentiel QUALIMO® - Management des processus de réalisation opérationnels en maîtrise d'ouvrage locative Ŕ 3 mai 2001. FNPC/AFAQ/CSTB - Référentiel QUALIPROM® - Management des processus de réalisation opérationnels en promotion-construction Ŕ 25 Janvier 2005. UNSFA/AFAQ/CSTB Ŕ Référentiel MPRO® ARCHITECTE Ŕ Management des processus de réalisation opérationnels architecte Ŕ 26 novembre 2001. Association HQE® - Référentiel du système de management environnemental pour le maître d'ouvrage concernant des opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments Ŕ Novembre 2001. Association HQE® - Référentiel des caractéristiques HQE® Ŕ Définition Explicite de la Qualité Environnementale - Novembre 2001. Code des marchés publics. Recommandation T2-99 de la Commission centrale des marchés. Recommandation n°T2-2000 de la Commission centrale des marchés, aux maîtres d‟ouvrage publics, relative à la gestion des déchets de chantier. AFNOR - Norme NF P01-010 "Qualité environnementale des produits de construction Ŕ Déclaration environnementale et sanitaire des produits de construction" Ŕ uploads/Marketing/ guide-pratique-bureauenseignement-decembre-2008.pdf