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LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE Chapitre 5: La facturation Partie 1 Séance du 17/02/20

LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE Chapitre 5: La facturation Partie 1 Séance du 17/02/2021 INTRODUCTION La facture constitue le document de base de l’enregistrement comptable des opérations commerciale. On distingue deux types de factures : La facture « Doit » et la facture « Avoir ». 2 Cours préparé par A.MANSOURI I- LA FACTURE « DOIT » La facture DOIT est un document établi par le fournisseur et adressé au client, afin de constater par écrit les conditions de vente des produits et des services vendus. Elle indique le décompte du montant net que l’acheteur doit payer à son fournisseur, d’où l’appellation Facture DOIT. 3 Cours préparé par A.MANSOURI 1- DÉFINITION I- LA FACTURE « DOIT » 4 Cours préparé par A.MANSOURI 2- PRÉSENTATION CHICWOW Casablanca le 15 AVRIL 2020 Facture DOIT n 12 -20 Ets FASHION Montant Brut 200 000 Remise 10% 20000 Net commercial 1 180 000 Rabais 2% 3600 Net commercial 2 176 400 Escompte 1% 1764 Net Financier 174 636 TVA 20% 34927,2 Net à payer TTC 209 563 vendeur Acheteur 3-COMPTABILISATION : L’opération achat- vente est enregistrée : Chez l’acheteur : Dans un compte de charge de la classe 6 comme 6111 Achat de marchandise Chez le vendeur: Dans un compte de produit de la classe 7comme 7111 Vente de marchandise 5 Cours préparé par A.MANSOURI 5– FACTURE DOIT AVEC RÉDUCTION : 5-1 Les réductions commerciales : Rabais: une réduction exceptionnelle pour défectuosité de qualité, retard ou faute sur la marchandise vendu, Remise: une réduction habituelle acceptée par des sommes ou du caractère du client, Ristourne: une réduction acceptée par un chiffre d’affaires accompli avec le client intéressé durant une durée déterminée. 6 Cours préparé par A.MANSOURI 5– FACTURE DOIT AVEC RÉDUCTION : 5-1 Les réductions commerciales : Les réductions commerciales qui figurent sur la facture Doit ne sont pas comptabilisées distinctement .On enregistre seulement le net commercial dans le compte d’achat ou de vente. 7 Cours préparé par A.MANSOURI 5– FACTURE DOIT AVEC RÉDUCTION : 5-2 La réduction financière : Escompte de règlement: conventionnel aux clients qui règlent leurs achats au comptant ou avant l’échéance d’exigibilité. La réduction financière est toujours comptabilisée, elle représente un produit financier pour l’acheteur et une charge financière pour le vendeur. NB : Les réductions commerciales se calculent en cascade avant la réduction financière. 8 Cours préparé par A.MANSOURI APPLICATIONS Application 1 : Le 20 12 2018 le frs MAPHAR a vendu au client Saad suivant Fac N11 des marchandises. Montant brut 100 000 dh .Remise 5% et 10 %. Facture réglée par chèque bancaire encaissé le même jour. TAF : Passez les écritures nécessaires chez le client et le fournisseur. Application 2 : Le 25 12 2018 le frs MAPHAR a vendu au client Saad suivant Fac N15 des marchandises. Montant brut 200 000 dh .Remise 10 %. Escompte 1% .Facture réglée par chèque bancaire encaissé le même jour. TAF : Passez les écritures nécessaires chez le client et le fournisseur. 9 Cours préparé par A.MANSOURI A- Définition : La TVA est un impôt indirect incus dans le prix de vente de la majorité des biens et services. Elle est ainsi payée par le consommateur aux entreprises qui la reversent à l’Etat (le vendeur collecte donc la TVA au profit de l’Etat). 10 Cours préparé par A.MANSOURI 6-1 – TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE : III – FACTURE DOIT AVEC MAJORATION : MISE EN SITUATION : Le 05 fév 2020, L’entreprise de confection « CONFEPRO », a vendu , au client SAAD suivant facture n°22 ,pour 140 000 DH hors taxes, des chemises confectionnées en janv. Pour réaliser cette production, elle a acheté le 20 Janv, auprès du Fournisseur, « GLOBAL CONFECTION »suivant facture n°66, des rouleaux de tissu et diverses matières et fournitures consommables pour 100 000 DHS hors taxes. Le taux de TVA est de 20%. TAF : Etablir les deux factures n°22 et n°66. Enregistrer les dans la comptabilité de l’entreprise « CONFEPRO » Déterminer la TVA à verser par l’entreprise « CONFEPRO » à l’Etat. 11 Cours préparé par A.MANSOURI B-Base de calcul : la TVA est calculée sur le prix de vente Hors Taxes des biens et services imposables. TVA = Prix de vente hors Taxes x Taux de TVA 12 Cours préparé par A.MANSOURI 6-1 – TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE : C- Les Taux de TVA: On distingue un taux normal et des taux réduits : Taux normal de 20% : applicable à la quasi- totalité des biens et services vendus. Taux intermédiaire de 14% : Sur els opération de transport, d’assurance …. Taux réduit de 10% : sur quelques opérations bancaires, hôtels, restaurant …. Taux réduit de 7% : médicament, fournitures scolaires, pâtes alimentaires, eau… 13 Cours préparé par A.MANSOURI 6-1 – TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE : 6-1 – TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE : d-Mécanisme de la TVA : A retenir : Prix TTC = Prix HT +TVA TVA = Prix HT x Taux de TVA. Prix HT = Prix TTC / 1+t 14 Cours préparé par A.MANSOURI E-COMPTABILISATION DE LA TVA : a -La TVA récupérable: La TVA payée par l’entreprise aux fournisseurs constitue une créance sur L’Etat. Elle est enregistré au débit du compte : 3455 Etat, TVA récupérable. Ce compte principal est divisé en sous comptes suivants : 34551 Etat, TVA récupérable sur immobilisations. 34552 Etat, TVA récupérable sur charges. 15 Cours préparé par A.MANSOURI E-COMPTABILISATION DE LA TVA : b -La TVA facturée : La TVA collectée sur les clients par l’entreprise constitue une dette envers l’Etat enregistrée au crédit du compte : 4455 Etat, TVA facturée 16 Cours préparé par A.MANSOURI E-COMPTABILISATION DE LA TVA : c –La TVA à verser à l’état : A la fin de chaque période (mois ou trimestre), l’entreprise versera à l’Etat la différence entre la TVA collectée (facturée) sur les ventes, et la TVA payée par l’entreprise sur ses achats ( TVA récupérable). TVA due « m » = TVA facturée « m » – TVA Récupérable sur immo « m » -TVA réc sur bien et service « m-1 » - crédit de tva « m-1 » : NB : Lorsque le montant de la TVA facturée est inférieur à celui de la TVA récupérable, la différence constitue une créance sur l’Etat au débit du compte : 3456 Etat, crédit de TVA. 17 Cours préparé par A.MANSOURI 6-2 LE TRANSPORT 18 Cours préparé par A.MANSOURI 1 – Le port est assuré par le fournisseur : L’entreprise qui assure le transport au client par ses propres moyens, peut le lui facturer forfaitairement. Le transport assuré est passible de la TVA au même taux que les produits livrés. Le transport , assuré par l’entreprise et facturé au client constitue : • Pour l’entreprise un produit comptabilisé dans le compte 7128 ventes de produits accessoires • Pour le client une charge comptabilisée dans le compte 6142 TRANSPORT APPLICATION 3: Le 20 12 20, l’entreprise AMANA a livré au client REDA des marchandise pour un montant brut de 5000 dh ,en utilisant la fourgonnette appartenant à l’entreprise ,les frais de transport sont estimé à 400 dh. Les marchandises vont soumises au taux de TVA de 20% .Facture n°11 . TAF : présenter la facture et comptabiliser la chez le fournisseur et le client. 19 Cours préparé par A.MANSOURI 6-2 LE TRANSPORT 20 Cours préparé par A.MANSOURI 2 – Le transport est assuré par un transporteur externe: Le fournisseur peut faire appel à un transporteur externe pour la livraison au client. Il paye les frais de transport et les enregistre dans un premier temps dans sa comptabilité, avant de les récupérer sur le client lors de la facturation des produits livrés. Pour le fournisseur il s’agit dans un premier temps d’une charge « Transport sur vente » qui va être annuler une fois récupérée Pour le client il s’agit dans d’une charge définitive « Transport sur Achat » APPLICATION 4 : Le 20 01 2020 , l’entreprise MAFA envoie des marchandise à son client ALAMI par l’ONCF, elle paye en espèce la facture n° 95 établie par ce transporteur. Mt HT 1000 dh , TVA 14 % . Le Le 21 01 2020 , l’entreprise MAFA facture à son client ALAMI les marchandises livrées le 20 01 16, MB 25 000 dh , TVA 20 %, et le port payé par l’ONCF TTC . Facture F 30 doit payable dans 30 jours. TAF : Présenter les factures et comptabiliser les chez le fournisseur et le client. 21 Cours préparé par A.MANSOURI APPLICATION CLÉ: Le comptable de l’entreprise « Beauté », met à votre disposition l’extrait des opérations du mois de Janvier 2020, suivant : Le 18/01 ventes de produits finis au client « Harmonie » , Fac n° F30 :54 000 HT ;remise 20% ;escompte 1% ;port facturé forfaitairement 250Dh hors Taxes ; TVA 20% ; facture réglée par chèque bancaire. Le 22/01 Reçu du fournisseurs « Splendeur », la facture N°115 relative à l’achat de matières premières indiquant un montant brut de uploads/Marketing/cours-5-la-facture-commerciale-partie-1.pdf