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Master Droit pénal et sciences criminelles Matière : criminologie approfondie L

Master Droit pénal et sciences criminelles Matière : criminologie approfondie Les causes endogènes de crime Travail effectué par : BENRHENIA Nadia BOUBECHRA Zainab Soumis à l’appréciation du Professeur : ATMANI Khalid Année universitaire : 2020/2021 1 Sommaire Introduction Chapitre1 : Le facteur biologique Section1 :L’hérédité et criminalité Section2 : L’anomalie génétique et criminalité Chapitre2 : Le facteur temporel et individuel Section1 : L’âge et criminalité Section2 : Le sexe et criminalité Conclusion 2 Introduction « Si la pauvreté est la mère des crimes, le défaut d’esprit en est le père » Les caractères de la bruyère (édition 1822) Jean de la BRUYERE Vers la fin du 19 ème siècle, on assiste à l’avènement d’une science révolutionnaire qui a bouleversé le droit pénal en particulier et la politique criminelle en général. Une science carrefour qui s’intéresse à la fois à la 3 délinquance et à la criminalité ; une science qui puise ses sources dans tous les domaines à savoir : la biologie, la psychologie, la sociologie, la médecine…. Cette science est la criminologie, une discipline qui ne cesse de se développer, qui tente à expliquer le phénomène criminel, tout en analysant ses facteurs endogènes et exogènes. Une criminologie qui considère le crime tout d’abord, comme un fait humain c’est-à-dire congénital à l’existence humaine, contrairement à l’animal qui ne programme pas et n’organise pas et ne connaît pas les notions de bien et du mal. Ensuite, comme un fait social, puisqu’il s’observe dans toutes les sociétés et plus largement la déviance s’observe dans tous les groupes sociaux. A chaque type société a la criminalité qu’elle mérite. Toute existence sociale s’accompagne d’un certain nombre de crime. Enfin, le crime est considéré comme un fait culturel, en effet, chaque société a sa culture et chaque culture forge ses crimes. (La relativité de la notion dans le temps et dans l’espace).1 Partant, le phénomène criminel peut être analysé à partir d’un bon nombre des facteurs criminogènes que l’on appelle les facteurs endogènes et exogènes de la criminalité. Etant donné que le domaine de la criminologie contient des sujets vastes et divers, dans ce présent travail, nous nous sommes contentés de s’intéresser à l’étude détaillée des facteurs endogènes qui s’avèrent déterminants dans la manifestation du crime. Ceci dit, que ces facteurs ne sont pas les seuls, du fait qu’il y a d’autres facteurs qui apportent leur concours, et qui jouent aussi un rôle plus moins important dans la formation du crime ; ce sont les facteurs exogènes qui vont être l’objet d'un travail ultérieurement exposé. Historiquement parlant, le terme « le facteur endogène » a vu le jour avec le criminologue positiviste et le grand médecin militaire CESARE LOMBROSO, dans sa thèse « l’homme criminel » qui a eu un retentissement énorme dans l’histoire de la criminologie .Ce médecin a eu le courage et la conviction d’expliquer le phénomène criminel par des facteurs endogènes ou inhérents à la personne délinquante tels que l’hérédité.2 Étymologiquement parlant le vocable « endogène »: du grec ancien endov, dedans (sans mouvement), et de gène, du grec gennân, engendrer. Le vocable endogène qualifie ce dont la cause est interne, ce qui est produit, ce qui émane 1 ATMANI Khalid, cours de criminologie 2 Idid 4 de l'intérieur d'un organisme ou d'une structure, en dehors de tout apport ou influence extérieure. Il s'oppose à exogène. D’un point de vue juridique, les facteurs criminogènes d’une part, ont influencés le droit pénal, vu que le juriste met désormais, l’accent sur la personnalité du délinquant et son état psychologique, alors que jadis, ne voyait que l'acte criminel. D’autre part, ils ont permis de personnaliser la peine en fonction de personnalité de l’infracteur et des circonstances de l’infraction (principe d’individualisation). D’un point de vue criminologique, les facteurs criminogènes ont expliqué le phénomène criminel et l’appréhension de différentes situations criminelles à savoir (l’état pré-criminel, l’état criminel, l’état post-criminel). L’objectif poursuivi est de montrer quel impact peut avoir les différents facteurs endogènes dans l’action criminelle. Pour mieux répondre à notre objectif, nous allons se focaliser dans un premier temps sur le facteur biologique (chapitre 1), et dans un deuxième temps sur le facteur temporel et individuel (chapitre 2). 5 Chapitre1 : Le facteur biologique L’étude du facteur biologique s’ouvre naturellement sur des hypothèses basées sur un fondement positiviste, qui soumet l’homme criminel à l’étude clinique et à l’observation scientifique, visant à découvrir un quelconque dérèglement anthropologique. Pour mieux le cerner nous allons se focaliser sur la relation entre l’hérédité et la criminalité (section 1), et d’autre part sur la relation entre l’anomalie génétique et la criminalité (section 2). Section 1 : L’Hérédité et criminalité Selon GUYENOT, l'hérédité c'est "l'ensemble des tendances, des aptitudes, des particularités bonnes ou mauvaises que chacun de nous reçoit de ses parents, au moment même de la conception, et qui constitue notre patrimoine héréditaire". Pour lui, l'avenir d'un enfant dépend de deux conditions : l'hérédité serait la première, l'éducation, la seconde. L’enjeu ici est de savoir quel rôle l'hérédité joue dans la genèse du crime. Or, pour pouvoir évaluer ce rôle, il faudrait être en mesure de l'isoler de tous les autres facteurs susceptibles d'avoir, en même temps que l'hérédité, une influence quelconque sur le sujet étudié. Parmi ces facteurs, l'importance de l'éducation apparaît évidente, de même que toutes les conditions externes du milieu. Pour bien analyser la corrélation entre hérédité et criminalité nous proposons plusieurs théories explicatives commencerons tout d’abord, par la théorie LOMBROSO (parag1) , ensuite la théorie de HOOTON (parag2) ,puis par la théorie de DI TILLIO (para 3) ,et enfin par la théorie de DUPRE(para4) . Paragraphe 1 : la théorie de LOMBROSO, « criminel né » Le médecin italien CESARE LOMBROSO (1835- 1909) est bien connu par sa théorie sur le criminel par naissance ou criminel-né. Ce qui le place au cœur de l'école positiviste, qualifiée également de constitutionnaliste, expliquant le phénomène criminel par rapport à la constitution physique ou psychique du délinquant. De par son expérience en tant que médecin légiste pour l'armée et l'administration pénitentiaire italienne, et à travers les autopsies qu'il avait pratiquées en étudiant principalement les soldats « délinquants » par la réalisation de l'étude anthropométriques de ceux-ci. 6 Il a eu la conviction que la criminalité n'est pas acquise, mais qu'elle est inhérente à certaines personnes de par leur naissance. Les recherches subséquentes de LOMBROSO ont conduit aux conclusions suivantes : a) Le délinquant endurci doit sa carrière à son anatomie, à sa morphologie, à une constitution physique rappelant un état ancestral de l'espèce humaine, un certain stade antérieur dans l'évolution des catégories animales. b) Le criminel-né est, par constitution physique, pervers et vicieux, incorrigible, inéducable et irrécupérable par la société. c) Les anomalies morphologiques et fonctionnelles sont fréquemment de nature anormale et dégénératrice. d) La criminalité est une des formes de l'épilepsie dans laquelle des instigations irrésistibles au crime remplace les convulsions. e) Le criminel doit être considéré comme un primitif, un dégénéré, un fou moral, un neuro-psychopathe épileptique3 . Les idées de LOMBROSO ont stimulé l'étude de l'anthropologie criminelle, et par leur approche positiviste ont joué un grand rôle dans la transformation de la pénologie et du droit criminel, particulièrement quand elles ont été enrichies parles œuvres de FERRI et de GAROFALO. Cependant, Cette théorie, qui relève d'une criminologie qualifiée de corporelle, a soulevé plusieurs critiques, que ce soit sur le plan du droit pénal ou que ce soit sur le plan de la criminologie. Ainsi sur le plan du droit pénal, on estime que la théorie de Lombroso a un caractère foncièrement déterministe. Ce caractère heurte, d'une part le principe du libre-arbitre sur lequel se fonde la responsabilité pénale. En effet, la société pourrait être tentée de se débarrasser de ces criminels nés avant tout passage à l’acte, par une intervention Ante Delictum. Sur le plan de la criminologie , et en ce qui concerne le fond, on observe que les études de Lombroso se sont limitées aux hommes et n'ont pas concernées les femmes. On reproche à lui d’avoir travaillé sur un échantillon restreint pour tirer des conclusions générale « l’étude comparée « des crânes de 121 criminels italiens, mâles » et de « 328 Italiens en état normal ». 3 SZABO DENIS, criminologie (1967),p.87 7 Paragraphe 2 : la théorie d’HOOTON Earnest Albert Hooton (20 novembre 1887 – 3 mai 1954) était un anthropologue américain, Il a établi le concept de hérité théorie des caractéristiques criminelles durant les années 1930 et 1940. En affirmant que les anomales physique et psychique sont le fait de l’hérédité. De ce fait impacte la personnalité criminelle du délinquant. Pour montrer le rôle prépondérant de l’hérédité dans la transmission des anomalies psychique et physique, Hooton a testé 13,873 criminels et physiquement les a comparés à 3.203 non criminels. Au cours de sa recherche de douze ans basé sur ses analyses, Hooton a découvert que l’infériorité physique était la cause de comportements déviants. HOOTON a procédé à une classification des criminels en fonction de leur taille, Selon lui : - les hommes grands et uploads/Philosophie/ les-facteurs-criminogenes-1-modifiee.pdf