Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé RAPPORT ANATOMIE et CYTOLOGIE

Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé RAPPORT ANATOMIE et CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES Le 15 avril 2012 Reproduit à l'initiative du Syndicat des Médecins Pathologistes Français (SMPF) Paris le 25 octobre 2012 Objet : Anatomie et Cytologie Pathologiques - Rapport DGOS mai 2012, - Rapport complémentaire SMPF. Madame, Monsieur, L’ACP (Anatomie et Cytologie Pathologiques) est une spécialité médicale considérée comme « irremplaçable » (Plan Cancer 2009-2012), et « déterminante » (2009 - Recommandations pour le Plan cancer 2009-2013). Elle occupe « une position « pivot » aux différentes étapes de la prise en charge du patient » et a « une place incontournable et privilégiée à toutes les étapes du processus » (Commission d'orientation sur le cancer - 2003). Malgré ces qualificatifs, l’ACP, spécialité discrète et méconnue, traverse une grave crise. Depuis 10 ans, les conclusions les recommandations et les engagements officiels sur l'Anatomie et cytologie pathologiques se succèdent et se ressemblent mais, ne sont jamais appliqués. Le SMPF (Syndicat des Médecins Pathologistes Français) a voulu éditer le « Rapport Anatomie et Cytologie Pathologiques » paru en mai 2012 à l'initiative de la DGOS pour sensibiliser tous les acteurs sur ses importantes préconisations. Un additif, sous forme d'analyses et de propositions complémentaires, a été rédigé par la section libérale du SMPF en septembre 2012. Veuillez trouver ci-joint ces deux documents, sous format de livre, en souhaitant qu’ils vous aident dans votre action pour que les recommandations qui y sont contenues soient suivies d’effets. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments confraternels. Dr Michel GUIU Président du Syndicat des Médecins Pathologistes Français Contacts : Dr Michel Guiu – Mobile : 06 86 57 77 40 Secrétariat SMPF : 01 44 29 01 24 N. B. : Notre publication est la reprise intégrale du rapport officiel, sous une présentation plus accessible et complétée d’un index. Si vous voulez néanmoins vous référer à l’édition officielle originale, cette dernière est téléchargeable, sur le site officiel du Ministère de la Santé :http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_Anatomie_cytologie_pathologiques.pdf Lettre d'accompagnement MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE RAPPORT ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES Le 15 avril 2012 Rapport repris dans son intégralité à l'initiative du Docteur Michel GUIU, Président du Syndicat des Médecins Pathologistes Français (SMPF) et avec l'aimable autorisation de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) du Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé Septembre 2012 Conception, réalisation et index : Véronique Dovergne - UNHPC Impression : Présence Graphique RAPPORT ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES Table des matières Index 9 1. Introduction 13 2. L’anatomie et cytologie pathologiques (ACP) 17 2.1. Un acte d’anatomie et cytologie pathologiques 17 2.2. Le diagnostic ACP 17 2.3. Les étapes d'un examen ACP 18 2.4. Catalogue des prélèvements examinés en ACP, examens urgents et délais de réponse 21 2.5. Ressources humaines, locaux et équipements des structures d’ACP 24 3. Présentation du cadre réglementaire de l’ACP 27 3.1. Une confusion persistante avec la biologie médicale 27 3.2. La nécessité de prévoir un cadre juridique unique pour l’ACP 27 3.3. Contraintes réglementaires renforcées dans le domaine de la sécurité 28 3.4. Les préconisations 28 4. L'ACP à l'international 31 4.1. Répartition entre secteurs public et privé 31 4.2. Formation 31 4.3. Examens moléculaires 32 4.4. Exercice d’"hyper-spécialités" en pathologie 32 5. Démographie - Formation 35 5.1. La démographie des pathologistes 35 5.1.1. Les effectifs de médecins anatomo-cytopathologistes et leur évolution de 2003 à 2010 35 5.1.2. Les effectifs des plus de 55 ans 36 5.1.3. Des disparités régionales en termes de densité 37 5.2. Perspectives démographiques globales 37 5.2.1. Les effectifs en formation : la filiarisation et son application dans le cadre du Plan Cancer 37 5.2.2. L’encadrement en seniors et leurs disparités selon les régions et inter-régions 38 5.2.3. Les DES (Diplômes d'Etudes de Spécialités) délivrés selon les régions et les inter-régions de 2001 à 2009 40 5.2.4. Les procédures d’autorisation d’exercice et les qualifications ordinales 40 5.2.5. Mobilité et choix d’installation des jeunes pathologistes 41 Table des matières 3 5.3. La formation en ACP 45 5.3.1. Les médecins 45 5.3.2. Les techniciens de laboratoire 47 5.4. La coopération entre professionnels 47 5.5. Les nouveaux métiers 48 5.6. Les préconisations 48 5.6.1. Démographie et formation des pathologistes 48 5.6.2. Formation des techniciens 49 5.6.3. Démographie 49 5.6.4. Coopération entre professionnels et nouveaux métiers 50 6. Exercice - Organisation 51 6.1. Les différents modes d'exercice 51 6.1.1. La répartition par secteur d’activité 51 6.1.1.1. Secteur hospitalier : exercice salarié en établissement de santé 52 6.1.1.2. Secteur libéral : exercice à l’acte en cabinet ou en laboratoire 53 6.2. Les différentes missions 54 6.2.1. Mission diagnostique du médecin ACP, des structures ACP, ACP à activité ciblée 54 6.2.2. Mission de diagnostic de recours, demande d’avis 55 6.2.3. La "double lecture" (INCa) du Plan Cancer 56 6.2.4. Autres missions : 59 6.3. Etat des lieux : structures - hommes - activités 62 6.3.1. Exercice en cabinet ou en établissement public 63 6.3.2. Exercice en laboratoire 65 6.4. Les outils 66 6.4.1. Archivage 66 6.4.2. Imagerie en ACP 68 6.4.3. Télémédecine 69 6.4.3.1. Les textes réglementaires 69 6.4.3.2. Les situations où la télépathologie peut être utile 70 6.4.3.3. Les perspectives 71 6.4.4. Examens moléculaires : ACP et plateformes moléculaires 71 6.4.5. Les tumorothèques 74 6.5. Les préconisations 75 6.5.1. Exercice - Organisation 75 6.5.2. Archivage 80 6.5.3. Imagerie ACP et télémédecine 81 7. Les données médicales 83 7.1. Eléments essentiels de l’élaboration du compte rendu ACP 83 7.1.1. Dossier ACP patient 84 7.1.2. Saisie des données ACP 84 RAPPORT ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES 4 7.2. Méthode d’élaboration de référentiels d’interopérabilité dans le domaine de l’Anatomie et Cytologie Pathologiques (ACP) - Rôle du CNPath 87 7.2.1. Introduction 87 7.2.2. Historique des référentiels d’interopérabilité ACP 88 7.2.3. Cycle de vie de l’élaboration d’un référentiel d’interopérabilité 90 7.2.3.1. Initialisation 90 7.2.3.2. Spécification métier du référentiel 91 7.2.3.3. Spécification technique du référentiel 91 7.2.3.4. Approbation 92 7.2.3.5. Publication 93 7.2.4. Conclusion : rôle du CNPath dans l’élaboration des référentiels 93 7.3. Exemple de processus d’élaboration de référentiel ACP : modèles de CR ACP du CI-SIS v 1.0 94 7.4. Etude pilote proposée par le CNPath pour la validation du référentiel CR ACP dans les sites pilotes DCC/DMP InVS-INCa-ASIP Santé 96 7.4.1. Objectif de l’étude pilote 96 7.4.2. Contexte : comptes rendus standardisés, structurés, codés 97 7.4.3. Pré-requis 98 7.4.3.1. Livrables issus des phases de spécification métier et technique du référentiel CR ACP 98 7.4.3.2. Méthodologie d’évaluation 98 7.4.4. Etapes 99 7.5. Utilisation des données médicales d’anatomie et cytologie pathologiques (ACP) pour la santé publique et la recherche : exemple de l’utilisation pour les registres de cancer et pour les structures de gestion du dépistage organisé des cancers 100 7.5.1. Introduction 100 7.5.2. Registres des cancers 103 7.5.2.1. Contexte 103 7.5.2.2. Les missions des registres 104 7.5.2.3. Fondamentaux pour que les registres puissent assurer leur mission et fonctionnement actuel des registres 105 7.5.2.4. Perspectives liées à la mise en place du DCC-DMP, besoins des registres par rapport au DCC-DMP 106 7.5.2.5. En conclusion 107 7.5.3. Le dépistage organisé des cancers. Recueil de données pour l’évaluation 107 Table des matières 5 7.5.3.1. Contexte 107 7.5.3.2. La coordination des programmes de dépistage est de la responsabilité de la région 107 7.5.3.3. Constitution et gestion des fichiers des structures de gestion 108 7.5.3.4. Evaluation des programmes de dépistage 108 7.5.3.5. Les réseaux locaux de recueil de données pour le dépistage 109 7.5.3.6. L’évaluation nationale 109 7.5.4. Conclusion et rôle du CNPath 109 7.6. Référentiels d’interopérabilité sémantique pour l’ACP : constat et préconisations 110 7.6.1. Méthode d’élaboration des référentiels d’interopérabilité sémantique pour l’ACP 110 7.6.2. Evaluation de l’impact de l’adoption de ces référentiels sur la pratique des pathologistes 112 7.6.3. Transmission des données ACP 113 7.6.3.1. Transmission des données ACP et utilisation pour la coordination des soins 113 7.6.3.2. Transmission des données ACP et utilisation pour la santé publique et la recherche 113 8. Sécurité - Qualité des structures 115 8.1. Risques chimiques en ACP 115 8.1.1. La problématique posée par l'Arrêté du 13 juillet 2006 en ACP (Arrêté du 13 juillet 2006 modifiant l’arrêté du 5 janvier 1993 fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l’article R. 231-56 du Code du Travail) 116 8.1.2. Les contraintes réglementaires de cet Arrêté sont spécifiques à la réglementation française 117 8.1.3. La problématique médicale et technique en ACP posée par l’Arrêté 119 8.1.3.1. Une substitution difficile en 2011 119 8.1.3.2. Un usage élargi à l’ensemble des structures sanitaires 119 8.1.3.3. Le formol, un réactif CMR1 120 8.1.4. Le risque juridique 121 8.1.5. La problématique financière 121 8.2. Risque biologique en ACP 121 8.3. Filière DASRI 123 8.4. Démarche qualité en ACP 124 8.5. Recommandations du groupe de travail 128 8.5.1. Concernant le risque chimique 128 8.5.2. Concernant le risque infectieux biologique 129 8.5.3. Concernant la démarche qualité 130 RAPPORT ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES 6 9. Nomenclatures et financements 133 9.1. Nomenclatures 133 9.1.1. Historique 133 9.1.2. Situation actuelle 135 9.1.2.1. uploads/Philosophie/ rapport-acp-dgos-150412.pdf