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Préparé par : Soumis à l’appréciation de : Jamila BOUGTIB Pr : Latifa ELCADI Me

Préparé par : Soumis à l’appréciation de : Jamila BOUGTIB Pr : Latifa ELCADI Meryem ELHAMZAOUI Kaoutar EL MAATOUFI Année universitaire : 2019/2020 L’histoire de la diplomat Introduction Chapitre I : le concept de la diplomatie Section I : eétymologie et deéfinition 1- Etymologie 2- Définition Section II : la raison de l’apparition du concept 1- Pendant la guerre 2- Pendant la paix 3- Comme moyen de négociation Chapitre II : l’eévolution historique de la diplomatie Section I : de l’antiquiteé au moyen aâge 1- L’antiquité 2- Moyen âge Section II : de la moderniteé aà l’eàre contemporaine 1- La modernité 2- L’ère contemporaine Conclusion Plan : Qu’il existe en pratique une régulation juridique des relations interétatiques n’est guère douteux. Il suffit pour s’en convaincre d’observer l’activité des services juridiques des différents ministères des affaires étrangères ou des organisations internationales, ou encore le nombre et la diversité des traités conclus par les Etats1. L’élément de l’extranéité a forcé les Etats de mener des politiques et des pratiques afin de renforcer la coopération qui viennent de prendre aux dernières décennies des aspects plus développés que jadis tout en consacrant une référence à un comportement pacifique des Etats illustré par la définition que Henry KISSINGER disait : « La diplomatie c’est l’art qui délimite l’usage de la force par l’Etat ». Devenue actuellement la clef de voûte des relations internationales, la diplomatie n’a cessé de jouer un rôle indispensable de maintenir la paix, la sécurité internationales et le développement de relations amicales entre les nations, d’où la conclusion des conventions de vienne sur les relations diplomatiques de 1961 ainsi que sur les relations consulaires de 1963 consacrant les buts et les principes de la Charte des Nations Unies concernant l’égalité souveraine des États et en contribuant à favoriser les relations d’amitié entre les pays, quelle que soit la diversité de leurs régimes constitutionnels et sociaux2 par 1 M. COZIAN, A. VIANDIER, F. DEBOISSY, Droit des sociétés, éd. 31ème, LexisNexis, 2018, p.28. 2 CONVENTION DE VIENNE SUR LES RELATIONS DIPLOMATIQUES,1961. Introduction la réglementation du cadre juridique de la diplomatie, de ses agents ainsi que les protocoles et les rituels à suivre et à respecter. Chapitre I : le concept de la diplomatie La diplomatie est une discipline historiquement orientée sur l’étude des relations entre États dans une période de temps donnée. L’évolution et le changement qu’a connu la diplomatie a été remarquable avant la codification et après, la société internationale a connu un passage de la diplomatie classique à un cadrage diplomatique moderne notamment entre les deux guerres et après la guerre froide, avant d’aborder l’évolution de la diplomatie au fur du temps ; on doit d’abord nous consacrer à définir ce concept son étymologie ainsi que sa raison d’être. Section I : eétymologie et deéfinition 1- Etymologie De diplomate apparenté à diplôme avec le suffixe -ie. Le mot diplomatie » est dérivé du mot d’origine grecque « diploma » qui désignait les documents comportant les instructions données aux émissaires des cités sous l’Antiquité. La diplomatie est plus ancienne alors que son acception moderne n’est apparue qu’à partir de la fin du XVIIIe siècle et de la révolution française dans des discours de linguet et de Robespierre. 2-Définition Selon le lexique des termes juridiques la diplomatie est l’ensemble des moyens et activités qu’un État consacre à la gestion de sa politique étrangère, elle désigne une carrière ou profession de diplomatie, ainsi que dans ce dictionnaire les relations diplomatiques se définissent comme étant des rapports officiels que deux États établissent entre eux et qu’ils entretiennent par l’intermédiaire des missions permanentes. Cette dernière est définie selon le même dictionnaire comme un organe diplomatique assurant la représentation d’un État auprès d’un autre État. Elle est composée d’un ensemble de personnes : chef de mission, conseiller, secrétaire des affaires étrangères, personnel administratif et technique. Section II : la raison de l’apparition du concept 1- Pendant la guerre : Les relations internationales sont caractérisées par des conflits inhérents à la nature des hommes et des Etats. Depuis le 19ième siècle jusqu'à ce jour, l'humanité a connu deux grandes guerres qui ont déstabilisé le système étatique et la sécurité internationale. Il convient alors de remarquer qu'une importante évolution est survenue dans les relations internationales par la création des certaines institutions internationales notamment l’organisation des Nations Unie qui contribue énormément à la résolution pacifique des différends et dont la charte prévoit dans son préambule : « Nous, peuples des Nations Unies, RESOLUS à préserver les générations futures du fléau de la guerre qui deux fois à l'espace d'une vie humaine a infligé à l'humanité d'indicibles souffrances ». Dans ce concert des Nations à savoir l'Organisation des Nations Unies, les Etats veulent à ce que les différends internationaux qui surgissent entre les membres des organisations soient résolus pacifiquement en mettant ainsi hors la loi de la guerre, qui est contraire aux principes et buts des Nations Unies. C'est à ce titre que les dispositions de la Charte prévoient : « Les parties à tout différend dont la prolongation est susceptible de menacer le maintien de la paix et de la sécurité internationale doivent en rechercher la solution avant tout par voie de négociation, d'enquête, de médiation, de conciliation, d'arbitrage, de règlement judiciaire, de recours aux organismes et accords régionaux ou par tout autre moyen pacifique de leur choix » De cet article 33 de la Charte il ressort que les modes diplomatiques de règlement des conflits entre Etats précisément en temps de guerre, sont les procédés d'entente directe entre Etats. Ce mode mérite doublement ce nom car d'une part ; ils utilisent les méthodes de la discussion, ajustement des points de vue pour résoudre les divergences entre les Etats en présence, d'autre part leur mise en œuvre est souvent le fait d'agent diplomatique nommé à cette fin par les gouvernements respectifs. 2- Pendant la paix : Dans sa fonction de servir la paix, la diplomatie agit tantôt en représentant du pouvoir politique ayant un rôle de reproduction tantôt en négociateur ayant un rôle d'inventeur. Dans cet esprit de voir les choses, la diplomatie peut s'avérer comme étant une action de premier ordre dans la maîtrise d'un art de la paix, car la diplomatie exclut aussi le recours direct à la force, mieux encore sa mission est celle de montrer par les résultats et par ses méthodes, que l'utilisation de la violence dans les relations internationales ne peut être qu'un ultime recours. C'est pour cette raison que lorsqu' un Etat déclare la guerre à un autre, les relations diplomatiques sont coupées. Il est possible donc d'affirmer que la diplomatie est l'art de gérer les relations internationales avec des moyens pacifiques et ayant comme objectifs permanent l'établissement des accords pour sauvegarder la paix. Toujours faudra-t-il soulever une des formes de la diplomatie qui contribue énormément à la paix à savoir : la diplomatie préventive, définie comme servant la mise en place de l'art de la négociation politique ayant pour objectif la gestion pacifique des conflits. Cette conception de la diplomatie préventive a été enrichie en 1980 par le péruvien Javier Pérez de Cuéllar, secrétaire Général de l'ONU, d'une nouvelle approche à savoir celle de prévenir une surveillance par le consul de secrétaire des zones à haut risque. 3- Comme moyen de négociation : Selon le Robert : négociation signifie : « une série d'entretiens de démarches qu'on entreprend pour parvenir à un accord, pour conclure une affaire ». Tandis que dans le cadre de différends ou de conflits internationaux, elle a été définie par la cour internationale de la justice dans son arrêt de 25juilllet 1974 sur le fond, en l’affaire de la « compétence en matière de pêcherie » que : « la négociation diplomatique est la méthode la plus propre à résoudre les différends ». De même, le juge Moore dans l'affaire Mavrommatis a défini la négociation comme suit : « les négociations sont dans le domaine international, et au sens du droit international, la méthode légale et régulière d'administration, suivant laquelle, les gouvernements dans l'exercice de leur pouvoir incontestable poursuivent leurs rapports mutuels et discutent, ajustent et règlent leurs différends »3. En réalité, il n'y a pas une théorie systématique ou des règles générales dans la manière de négocier vu les conditions de discussions et les caractères secrets 3 C.P.J.I., 30 avril 1924, Série A, n°2, p.62. dans lesquelles se déroulent les négociations diplomatiques. Le fondement de sa procédure est essentiellement basé sur la liberté des parties et la souplesse de leur comportement. Chapitre II : l’eévolution historique de la diplomatie ى هت شش هه ددوُ نن ت ىهىي هأ يَي ههاَ ٱ شل هم هل دؤااً هأ شف دتوُ ننى نف ىى هأ شم نرىِ هماَ دكنُ دت هقاَ نط هع رة هأ شم رراً هح تت ى هقاَ هل ش » 33 ل شم در نإ هل شي نك هفٱَن دظ نرىِ هماَ هذاً هت شأ دم نري هن وُ دلوُااً هب شأ د دس هش ندي ددد هوُٱ ه ش وُ دلوُااً دق توُ ددة هوُ دأ uploads/Politique/ expose-sur-la-diplomatie.pdf