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Sous la direction de Maurice Kamto, Stéphane Doumbe-Bille, Brusil Miranda Metou

Sous la direction de Maurice Kamto, Stéphane Doumbe-Bille, Brusil Miranda Metou Regards sur le droit public en Afrique Mélanges en l’honneur du Doyen Joseph-Marie Bipoun Woum Le Doyen Joseph-Marie Bipoun Woum a accompli presque la totalité de sa carrière académique à l’Université de Yaoundé d’abord, à l’Université de Yaoundé II ensuite. Il n’offre pas une production scientiﬁ que abondante. Pourtant, en quelques publications seulement, il a su poser quelques jalons importants du droit public en Afrique. Plus précisément, il a marqué le territoire de cette science avec des publications dans des domaines différents. « Professeur Tournesol » aura aussi su enchanter des générations d’étudiants camerounais d’une science exigeante exprimée dans un verbe chatoyant. Le Professeur Bipoun Woum se laisse conquérir aisément par l’excellence académique de ses étudiants voire de ses collègues ; il n’est point excessif de dire qu’elle semble avoir vaincu chez lui les barrières de toutes sortes que dresse la médiocrité. Puisse-t-il, en cela aussi, être une source d’inspiration pour ceux, toujours plus nombreux, qui aspirent à s’élever jusqu’aux cimes exigeantes des chairs de la transmission des connaissances. Tous les auteurs ayant contribué à ces Mélanges ont voulu exprimer, à travers un ensemble d’articles qui permet de dresser un panorama actuel du droit public en Afrique, un hommage mérité au dédicataire. Maurice KAMTO, Professeur agrégé des facultés de droit à l’Université de Yaoundé II au Cameroun, est Membre de la commission de droit international Nations unies (CDI) et Membre de l’Institut de droit International (IDI). Stéphane DOUMBÉ-BILLÉ, Professeur de droit public, est Directeur du Centre de droit international à l’Université Jean-Moulin Lyon3 en France. Brusil Miranda METOU, Agrégée des Facultés de droit, est Directeur du centre d’Études et de Recherche en droit international et communautaire (CEDIC) à l’Université de Yaoundé II au Cameroun. Illustration de couverture : © shvaista - Fotolia.com ISBN : 978-2-343-06048-4 44 € Sous la direction de Maurice Kamto, Stéphane Doumbe-Bille, Brusil Miranda Metou Série Droit Etudes africaines Regards sur le droit public en Afrique Mélanges en l’honneur du Doyen Joseph-Marie Bipoun Woum Sous la direction de Maurice K , Brusil Miranda M Sous la direction de Maurice Kamto , Brusil Miranda M amto etou amto, etou Etudes africaines Série Droit Regards sur le droit public en Afrique Mélanges en l’honneur du Doyen Joseph-Marie Bipoun Woum Licence accordée à HYPPOLITE MBOUBOU KUATE mbouboukuate@yahoo.fr - ip:41.202.207.2 Licence accordée à HYPPOLITE MBOUBOU KUATE mbouboukuate@yahoo.fr - ip:41.202.207.2 Licence accordée à HYPPOLITE MBOUBOU KUATE mbouboukuate@yahoo.fr - ip:41.202.207.2 Regards sur le droit public en Afrique Licence accordée à HYPPOLITE MBOUBOU KUATE mbouboukuate@yahoo.fr - ip:41.202.207.2 Collection « Études africaines » dirigée par Denis Pryen et son équipe Forte de plus de mille titres publiés à ce jour, la collection « Études africaines » fait peau neuve. Elle présentera toujours les essais généraux qui ont fait son succès, mais se déclinera désormais également par séries thématiques : droit, économie, politique, sociologie, etc. Dernières parutions ROCHE (Christian), La casamance face à son destin, 2016. IBIKOUNLÉ (Salami Yacoubou), Politiques d’éducation / formation et coopération internationale décentralisée au Bénin, 2016. BAUDAIS (Virginie), Les trajectoires de l’État au Mali, 2015 NDZANA BILOA (Alain Symphorien), La fiscalité, levier pour l’émergence des pays africains de la zone franc. Le cas du Cameroun, 2015. MAMA DEBOUROU (Djibril), La résistance des Baatombu face à la pénétration française dans le Haut-Dahomey (1895-1915), Saka Yerima ou l’injuste oubli, 2015. EKANZA (Simon-Pierre), L’historien dans la cité, 2015. GODEFROY (Christine), Éthique musulmane et développement. Territoire et pouvoir religieux au Sénégal, 2015. TAMBWA N. NKULU K., GHOANYS K., MWANACHILONGWE K., MPYANA K., BUKASA K., Le développement du Katanga méridional, 2015. FODOUOP (Kengne) (dir.), Le Cameroun. Jardin sacré de la débrouillardise, 2015. DJILA KOUAYI KEMAJOU (Rose), Le droit pénal des affaires au Cameroun, 2015. ATTISSO (Fulbert Sassou), Le mal togolais. Quelle solution ?, 2015. PUEPI (Bernard), Les gouvernances foncières et leur impact sur le processus de développement, 2015. OLOMBI (Jean-Claude), Guerre et paix : leçons de l’intervention de l’ONU en République Démocratique du Congo, 2015 MOSSOA (Lambert), Où va la Centrafrique ? 2015 AMBOULOU (Hygin Didace), La déjudiciarisation et les procédures non contentieuses en Afrique, 2015. Licence accordée à HYPPOLITE MBOUBOU KUATE mbouboukuate@yahoo.fr - ip:41.202.207.2 Sous la direction de Professeur Maurice KAMTO Professeur Stéphane DOUMBE-BILLE Professeur Brusil Miranda METOU Regards sur le droit public en Afrique Mélanges en l’honneur du Doyen Joseph-Marie BIPOUN WOUM Secrétariat à la rédaction Dr. Hilaire KOUOMEGNE NOUBISSI Dr. Raphaël ATEBA EYONG Licence accordée à HYPPOLITE MBOUBOU KUATE mbouboukuate@yahoo.fr - ip:41.202.207.2 © L’Harmattan, 2016 5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-06048-4 EAN : 9782343060484 Licence accordée à HYPPOLITE MBOUBOU KUATE mbouboukuate@yahoo.fr - ip:41.202.207.2 SOMMAIRE AVANT-PROPOS ....................................................................................... 11 PREMIERE PARTIE DROIT PUBLIC INTERNE ET ÉTUDES POLITIQUES ..................... 13 I. DROIT CONSTITUTIONNEL .............................................................. 15 L’émergence d’une entente conceptuelle en matière électorale entre les juridictions constitutionnelle et administrative au Cameroun ........ 17 Célestin Keutcha Tchapnga L’insécurité juridique en matière constitutionnelle Questionnement sélectif sur l’articulation et la pratique constitutionnelles au Cameroun .............................................. 35 Jean Calvin ABa’A Oyono De l’affirmation du caractère parlementaire du régime politique camerounais au regard de la constitution du 18 janvier 1996 ....................... 65 Jean Tobie Hond La régionalisation : le défi de la souveraineté économique du pays ............. 79 Dr. Odile Togolo La crise de la loi en droit public camerounais ............................................. 101 Stève Thiery Bilounga La Supraconstitutionnalité. –Vue d’Afrique ............................................... 135 Éric Ngango Youmbi Licence accordée à HYPPOLITE MBOUBOU KUATE mbouboukuate@yahoo.fr - ip:41.202.207.2 II. DROIT ADMINISTRATIF ................................................................. 153 Contribution de l’Afrique à l’évolution du droit administratif français ...... 155 Alain Serge Mescheriakoff Bilan de la réception du droit administratif au Cameroun : malaise ou décrépitude ? ............................................................................. 173 Dr. Bilong Salomon Evolution du droit administratif camerounais ............................................. 205 Daniel Mbarga Nyatte La cessation anticipée de fonctions des organes municipaux au Cameroun ............................................................................................... 233 Pr. Gérard M. Pekassa Ndam Décentralisation et le temps : reflexions sur le cas camerounais ................ 267 Dr. Manga Zambo Eleuthère Joseph La doctrine administrativiste camerounaise et « son » juge : chronique d’un divorce aux torts partagés .................................................. 297 A. Raphaël Ateba Eyong DEUXIÈME PARTIE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC ET RELATIONS INTERNATIONALES .............................................................................. 325 Droit et démarcation des frontières à la lumière de l’expérience de la démarcation de la frontière entre le Cameroun et le Nigeria .............. 327 Professeur Maurice Kamto L’intégration régionale dans le droit constitutionnel des pays d’Afrique sub-saharienne ............................................................................ 341 Samuel-Jacques Priso-Essawe Le ver est-il dans la méthode ? A propos de l’examen des conditions de recevabilité des communications individuelles par la Commission Africaine des droits de l’homme et des peuples .......................................... 363 Alain Didier Olinga Licence accordée à HYPPOLITE MBOUBOU KUATE mbouboukuate@yahoo.fr - ip:41.202.207.2 Le Cameroun et le Nigeria ; du verdict de la cour internationale de justice à l’accord de Greentree : une lecture stratégique ........................................ 389 Joseph Vincent Ntuda Ebodé La détermination des frontières internationales des nouveaux États africains ....................................................................................................... 401 Pr. Brusil Miranda Metou La communauté internationale et la problématique de la souveraineté des États et le droit ou le devoir d’ingérence humanitaire .......................... 421 Serge-Vincent Ntonga Bomba La classification des actes unilatéraux des organisations d’intégration économique africaines : cas de la CEMAC et de l’UEMOA ...................... 441 Dr Moubitang Emmanuel Licence accordée à HYPPOLITE MBOUBOU KUATE mbouboukuate@yahoo.fr - ip:41.202.207.2 Licence accordée à HYPPOLITE MBOUBOU KUATE mbouboukuate@yahoo.fr - ip:41.202.207.2 AVANT-PROPOS C’est en 2008 que j’ai conçu l’idée de faire des mélanges en l’honneur du Professeur Joseph-Marie Bipoun Woum. Une première tentative en hommage à un des grands maîtres du droit privé de notre Université nationale, aujourd’hui disparu, avait tourné court après que j’eus quitté mes fonctions de Doyen à la Faculté de droit. Je demeurais cependant convaincu de la nécessité d’enraciner dans notre culture universitaire une des meilleures traditions académiques établies de longue date dans les universités des pays développés, et qui me paraissait d’autant plus impérieuse dans notre contexte que les enseignants d’université n’ont que très rarement la reconnaissance de la Nation dont ils forment pourtant l’élite. Chemin faisant, mon ami et collègue, Stéphane Doumbé-Billé de l’Université de Lyon III, en France, s’est montré disposé à s’associer au projet lorsque, évoquant la question avec moi en 2010, il constata que l’élaboration du présent ouvrage était déjà en route, que le titre général des mélanges était arrêté et que des contributeurs locaux avaient été saisis. Pour cause de maladie, il n’a plus eu toute la disponibilité nécessaire pour que l’on conduise ensemble l’entreprise à son terme. La disponibilité et le dévouement du Professeur Brusil Miranda Metou ont permis de sauver un projet qui, sans son suivi, aurait pu tourner court lui aussi. En dépit des difficultés qui furent si nombreuses, nous sommes en mesure de pouvoir offrir enfin au dédicataire desdits Mélanges cet ouvrage copieux auquel de nombreux collègues ont bien voulu apporter leurs contributions enthousiastes et bien souvent talentueuses. Qu’il me soit permis d’exprimer ici toute ma reconnaissance aux jeunes collègues qui ont assuré avec une admirable abnégation le secrétariat du présent ouvrage. Je pense à MM. Hilaire Kouomegne Noubissi et Aimé Raphael Ateba Eyong. Le Professeur Joseph-Marie Bipoun Woum n’offre pas une production uploads/Politique/ regards-sur-le-droit-public.pdf