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Le plan : Introduction Chapitre 1 : le contexte général de de la gouvernacer te

Le plan : Introduction Chapitre 1 : le contexte général de de la gouvernacer territorial En 1970, le contexte le plus utilisé c’est l’économie publique plutôt que la gouvernance publique. En plus en plus les instruments de la sphère privé ont été emprunté pour gérer le sphère public, tels que le management public, l’administration des organisations publiques…. A condition de prendre en considération la fameuse expression « Adoption/Adaptation ». Pour comprendre « la gouvernance territoriale » nous devons la situer dans un contexte de tous mondialisés, le slogan de « tous mondialisés » est un contexte dit de mondialisation, et cette mondialisation est considérée comme un nouveau stade, une nouvelle métamorphose dans l’évolution du capitalisme qui se caractérise par six caractéristiques principales. A la tête de ces caractéristiques nous avons la restructuration géopolitique, ça veut dire qu’après la chute de mûre de berlin, on avait passé de la bipolarité à la monopolarité par le triomphe du capitalisme qu’il a été traduit par « la fin de l’histoire » de Fukuyama. Puis la restructuration économique, après 1989 on a passé au pôle économique supra-étatique, c’est ce qu’on appelle la régionalisation supra-étatique qui correspond aux groupements économiques régionaux d’états (UE, ASEAN, ALENA, UMA…). En suite avec la mondialisation on passe en termes de restructuration institutionnelle ça veut dire des nouvelles institutions qui l’amène la souveraineté de l’Etat un peu en haut et un peu en bas. Aussi que l’apparition de certaines institutions qui dépassent le poids des états nations traditionnels. Le quatrième type de restructuration qu’occasionne la mondialisation est la restructuration productive, c’est que à travers de la mondialisation on a plus des zones industrielles qu’avant, comme la plateforme industrielle intégrée (PII) et les clusters (l’industrie du médicaments), ainsi que le passage progressif du Tayloro-fordisme au toyotisme et à la flexibilité/flexicurité. Le cinquième niveau de ces caractéristiques est celle de la restructuration spatiale, à l’aire de tout devient mondialisé, nous avons un appel à revenir au territoire ou au local, c’est la fameuse « glocalisation ». Et enfin l’essor phénoménal des services de sorte que plusieurs expressions ont été apparait, tels que la TIC, l’offshoring (externalisation de service), e-commerce, e- administration… Alors quel est l’encadrage conceptuel de la gouvernance territoriale ? quel est le soubassement théorique de ce contexte ? Et comment ces différentes théories permettent à contribuer à la GT ? Comment peut-on comprendre le contexte de la GT en cas de Maroc ? où se manifeste la gouvernance territoriale au niveau des mille feuilles territoriales marocaines ? Chapitre 1 : le contexte général de la gouvernance territorial Section 1 : la généralité de gouvernance territorial ➢ Tout simplement la gouvernance est une boite à outils managériale permettant le droit de regard sur les organismes ou les organisations par ceux qui les ont missionnés. En revanche le territoire à la base est un système, et chaque système regroupe des nœuds et des connexions. Donc la gouvernance territoriale c’est comment orchestrer les connexions entre les différents nœuds d’un territoire. Sauf que chaque territoire a son propre déterminant et a sa propre logique, en d’autres termes chaque territoire a sa propre dose de la combinaison Etat/Marché. Section 2 : les théorie des substitution de la gouvernance territorial La gouvernance territoriale renvoie essentiellement à une gestion intégrée des affaires publiques tout en mobilisant et en coordonnant un groupe d’acteurs (la société civile, les entreprises, collectivités territoriale, universités...), mais les objectifs de certains acteurs sont les contraintes des autres. Donc cette gouvernance nécessite de la mise en place des modalités de mise en compatibilités des actions et d’établir une coalition les acteurs concernés dont le but est la réalisation et la concrétisation d’un projet collectif de développement. Cependant, la théorie des conventions qui fournit des solutions à des problèmes de coordination en cherchant l’intérêt commun de tous les acteurs. Puis La théorie des Parties Prenantes qui encourage la participation des acteurs régionaux à l’élaboration des politiques publiques. Et enfin la théorie des jeux favorise la conception de la prise d’une décision pertinente des acteurs. Chapitre 2 : la Gouvernance territorial dans le contexte de Maroc Section 1 la série des réformes subis aux Maroc Comment peut-on comprendre le contexte de la GT en cas de Maroc ? : On a choisi de parler de la gouvernance territoriale au Maroc, par ce que le Maroc subi d’une manière ou d’une autre, les restructurations de ce contexte dans le cadre de sa réforme à tous les niveaux. Avant d’entamer à la manifestation de la G.T dans les mille feuilles territoriales marocaine, on va voir comment le terrain de la GT a-t-il été réformé. Commençant par le commencement, par l’indépendance de l’Etat en 1956, qui a été suivi par la stabilité politique du royaume et la construction après l’indépendance entre 1956 et 1975. Puis on a passé par la charte communale en 1976, c’est la 1ère fois qu’on a donné l’ordonnancement de dépense à l’autorité élue. En 1983 le Maroc a mis en œuvre le processus de marocanisation de l’économie. Après on a pensé de gérer autrement l’économie marocaine au niveau territoriale par le découpage en 16 régions (1997). Depuis 2002 on a essayé de faire des débats pour qu’on face de sortir les profiles des régions, c’est le fameux « DNAT ». En suite l’année de 2005 a passé par 2 évènements, sont le rapport de la cinquantenaire et la politique publique l’INDH. Enfin après la constitution de 2011et précisément en 2015, on a constaté une innovation apportée par les lois organiques relatives aux CT en termes de transfert du pouvoir au président du conseil provincial. Section 2 : consécration de la gouvernance financière et participatif dans les lois organiques relative aux collectivités territoriales La réalisation de la gouvernance financière influence directement à la réalisation de la GT, donc pour assurer une gouvernance financière on doit encourager les CT à élargir l’assiette fiscale, de renforcer leurs possibilités de recourir à l’emprunt, de mobiliser et de rationaliser leurs ressources financières et en fin de contrôler régulièrement ces ressources 1. La gouvernance participative La gouvernance participative est un modèle d’organisation à l’intérieur duquel des mécanismes et des processus opèrent un partage des pouvoirs décisionnels et des responsabilités de gestion entre une diversité d’acteurs issus des milieux public (gouvernement, agences, ministères, société civile) et privé (organismes à but non lucratif (OBNL), entreprises). De ce fait la constitution consacre 5 principes fondamentaux concernant la gouvernance participative :  Le rôle des associations dans la gestion des affaires locales :  Le droit d’accès à l’information  La participation, élément fondamental de l’organisation territoriale  Les mécanismes participatifs de dialogue et de concertation et le droit de présenter des pétitions  La bonne gouvernance des services publics 2. La gouvernance participative dans les lois organiques relatives aux collectivités territoriales La loi organique est un terme issu du droit constitutionnel qui désigne une catégorie de loi faisant référence à l'organisation des pouvoirs. Au Maroc ces lois organiques prévoient : a)La création des mécanismes participatifs de dialogue et de concertation. b) Les conditions de dépôt des pétitions par les citoyens et les associations. c) Les modalités de dépôt des pétitions. Conclusion : Le Maroc a entrepris plusieurs réformes ayant pour ambition d’asseoir les bases d’un développement territorial équilibré, traduisant sur le terrain le choix de la régionalisation avancée, à travers le processus de décentralisation et de déconcentration. Ces réformes ont permis d’insuffler un élan supplémentaire à la dynamique des territoires, mais n’ont pas réussi à corriger les disparités territoriales dans la mesure où la richesse nationale demeure portée par un nombre réduit de régions. Trois régions sur douze comptent pour près de 60% du PIB en 20189 Les écarts de richesse entre régions et à l’intérieur de chaque région reflètent, en grande partie, les disparités en termes de dotations de capital humain et de ressources naturelles. Ces écarts sont aggravés par une répartition inégale des infrastructures économiques et sociales, et par la difficulté à attirer ou à garder les compétences et les talents dont elles ont besoin uploads/Politique/le-plan.pdf