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Normes : quelle inﬂuence sur les choix techniques dans les domaines de l’assain

Normes : quelle inﬂuence sur les choix techniques dans les domaines de l’assainissement et de l’´ epuration ?Comparaison France / Allemagne Jean-Marc Berland To cite this version: Jean-Marc Berland. Normes : quelle inﬂuence sur les choix techniques dans les domaines de l’assainissement et de l’´ epuration ?Comparaison France / Allemagne. G´ eographie. Ecole Nationale des Ponts et Chauss´ ees, 1994. Fran¸ cais. <tel-00178532> HAL Id: tel-00178532 https://pastel.archives-ouvertes.fr/tel-00178532 Submitted on 11 Oct 2007 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of sci- entiﬁc research documents, whether they are pub- lished or not. The documents may come from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers. L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destin´ ee au d´ epˆ ot et ` a la diﬀusion de documents scientiﬁques de niveau recherche, publi´ es ou non, ´ emanant des ´ etablissements d’enseignement et de recherche fran¸ cais ou ´ etrangers, des laboratoires publics ou priv´ es. Doctorat de l'École Nationale des Ponts et Chaussées Spécialité : Sciences et Techniques de l'Environnement Normes : quelle influence sur les choix techniques dans les domaines de l'assainissement et de l'épuration ? Comparaison France / Allemagne. Jean-Marc BERLAND Laboratoire Techniques, Territoires et Sociétés Thèse soutenue le 9 décembre 1994 à Noisy-le-Grand. Membres du jury : Mr. Denis BALLAY, Directeur de ÏENGREF, Mr. Bernard BARRAQUÉ, Chargé de Recherche au CNRS, Mr. Gabriel DUPUY, Professeur à l'ENPC et l'Université Paris X, Directeur du PIR-Villes, Mr. Volkmar HARTJE, Professeur à l'Université Technique de Berlin - rapporteur, Mr. Pierre Frédéric TENIÈRE-BUCHOT, Professeur au CNAM, Directeur de l'Agence de l'Eau Seine- Normandie - rapporteur, Mr. Bernard TISSIER, Professeur à l'Université Rennes II - Directeur de Thèse. - 3 - Venez, ô mes amis, dans le matin clair, chanter les voyelles du ruisseau ! Où est notre première souffrance ? C'est que nous avons hésité à dire... Elle est née dans les heures où nous avons entassé en nous des choses tues. Le ruisseau vous apprendra à parler quand même, malgré les peines et les souvenirs, il vous apprendra l'euphorie par l'euphuisme, l'énergie par le poème. Il vous redira, à chaque instant, quelque beau mot tout rond qui roule sur des pierres. Gaston BACHELARD, 1941. - 4 - -5- REMERCIEMENTS Je tiens tout d'abord à remercier vivement Bernard BARRAQUÉ, Chargé de Recherche au C.N.R.S. Il a été à l'origine de cette recherche en me proposant de travailler sur le sujet dans le cadre du D.E.A. Sciences et Techniques de l'Environnement. Il a ensuite encadré et suivi cette thèse avec passion et patience. Je tiens à souligner ici combien j'apprécie les relations de collaboration qu'il sait développer avec ses étudiants. Mes remerciements vont aussi à Monsieur Bernard TISSIER, Professeur des Universités, qui a bien voulu accepter d'être mon Directeur de Thèse. Ses conseils judicieux m'ont été essentiels pour progresser dans ce travail. Le regard sur les anciens Lander n'aurait pu avoir la place qu'il tient dans ce travail sans la précieuse collaboration de Mademoiselle Émanuèle FRITSCH, qui a organisé la tournée de terrain en Allemagne, assuré la traduction de documents, aidé à la compréhension parfois difficile d'entretiens au fort contenu technique, et relu une partie de ce rapport. Qu'elle soit chaleureusement remerciée pour son aide. Il est toujours des compagnons de fortune (et d'infortune) auxquels on tient plus qu'à d'autres. Mesdemoiselles Sophie CAMBON, Edith FLORET-MIGUET ainsi que Madame Annick GALLART rimeront toujours avec amitié. Qu'elles soient ici assurées de ma profonde gratitude pour la gentillesse et la patience dont elles font preuve. Différentes personnes, dont les préoccupations sont parfois éloignées de l'objet de recherche choisi, ont accepté de relire une partie ou la totalité de ce travail au cours de sa rédaction et, par leurs remarques et questions pertinentes, m'ont permis de progresser. Je tiens à remercier ces personnes qui ont accepté de m'aider : Mesdames Laetitia DABLANC, Geneviève GUINARD, Fabienne MARGAIL, Agnès SANDER et Messieurs Denis BALLAY, Kostas CHATZIS, Gabriel DUPUY et Vaclav STRANSKY. Je souhaite, par ailleurs, souligner combien j'ai apprécié la gentillesse et l'enthousiasme avec lesquels Mesdames Edith FRUGIER et Claude TU, assurent leur mission de suivi et d'aide aux doctorants de l'École Nationale des Ponts et Chaussées. Je tiens enfin à saluer mes ami(e)s présents au L.A.T.T.S. et sur le site de Noisy-Le- Grand. En particulier Annie CANEL et Alice PEREIRA, dont l'amitié et la force morale exemplaire m'ont été d'un grand secours lors de baisses, parfois spectaculaires, de mon niveau d'optimisme ainsi que Séraphin KAPROS et Vaclav STRANSKY, avec lesquels j'avoue avoir participé à des quarts d'heure de "petite délinquance post-juvénile" vis-à- vis du "bon goût" et du "bien parler". Ces bons moments ont constitué des soupapes de sécurité d'une efficacité remarquable. - 6 - Ce travail est dédié à ma proche famille dont le soutien m'a permis d'opter pour les études longues. - 8 - - 9 - RÉSUMÉ. Cette thèse a pour objectif de faire progresser la connaissance des mécanismes d'évolution des pratiques en matière d'assainissement. Sa finalité est de répondre à la question suivante : "Quels sont les impacts des normes sur les choix techniques en matière d'assainissement et d'épuration ?". Nous recherchons en quoi les normes mobilisées dans le monde de l'eau arrivent à canaliser les processus de jugements et de choix techniques de façon extrêmement contraignante et peuvent aboutir parfois à des choix inadaptés à certaines conditions locales particulières. Pour cela, nous retraçons l'histoire des normes écrites avant d'analyser l'évolution du parc technologique d'assainissement. L'ampleur des changements survenus suite à une évolution des normes écrites nous permet de caractériser l'impact de ces dernières sur les choix techniques. En cas d'absence de changement au niveau technique alors que les normes écrites ont évolué, nous recherchons en quoi ce phénomène est lié à l'influence des normes non écrites, indicateurs et "évidences techniques" ayant cours dans le groupe constitué par les acteurs de l'eau. Nous appliquons cette méthodologie aux trois objets techniques constituant le système technique d'assainissement : les réseaux publics d'assainissement, les stations d'épuration communales et les dispositifs d'assainissement autonome. A chaque étape de notre recherche, nous enrichissons notre analyse par une comparaison avec la situation dans les Lander de l'ex-Allemagne de l'Ouest. Ce pays a été choisi pour sa structure fédérale et l'ancienneté de son savoir-faire en assainissement. Les normes y sont élaborées à un niveau bien plus local qu'en France. L'enjeu de ce point de comparaison est de répondre à la question : par rapport à la situation française, l'organisation fédérale de l'Allemagne a-t-elle entraîné des différences en ce qui concerne l'influence des normes écrites sur les pratiques ? Le lien entre les normes écrites et les choix techniques est relativement évident et direct en Allemagne. D'une manière générale, il apparaît que l'application très stricte des normes relatives à l'assainissement et à l'épuration est intimement liée à la structure de l'État fédéral allemand. Les administrations couvrent une circonscription de faible superficie, elles détiennent, du fait de la structure de l'État, un pouvoir de contrôle très fort. Le contrôle des infrastructures d'assainissement est toujours effectué non seulement a priori, mais aussi a posteriori. Ainsi, une technique, bien que réputée excellente sur le papier mais ne pouvant convenir pratiquement à certaines situations locales ne peut passer au travers des mailles de ce système de contrôle. A contrario, l'État centralisé "à la française" est caractérisé par la faiblesse des moyens des administrations pour le contrôle a posteriori des infrastructures. Cela n'a pas permis aux normes écrites françaises d'avoir la même influence sur les choix techniques que celles produites en Allemagne. Ce constat n'est cependant validé que sur les législations et les réglementations nationales, l'influence des textes européens n'étant pas plus forte en Allemagne qu'en France. On ne peut donc pas généraliser et affirmer, dans l'absolu, que les normes écrites seront obligatoirement mieux appliquées dans l'État fédéral allemand que dans l'État centralisé français. La faiblesse des normes écrites françaises a été compensée par l'action des Agences de l'Eau. Le taux de collecte et le taux de dépollution, créés à l'origine pour calculer la redevance assainissement collectée par ces organismes, sont devenus des indicateurs servant à décrire une réalité physique, bien qu'ils soient en réalité des agrégats d'estimations, affectées de coefficients à vocation fiscale, qui, de plus, ignorent l'apport des dispositifs d'assainissement autonome. Ils ont acquis la force d'une norme non écrite à laquelle se réfère la majorité des acteurs de l'eau pour affirmer que la France est en retard en matière d'équipement et qu'une augmentation significative du parc de réseaux et de stations est nécessaire. Par ailleurs en France comme en Allemagne, existent des normes non écrites, des "évidences techniques" qui, loin d'être nécessairement des lois techniques scientifiquement < - 10- validées, sont, en fait, des usages en vigueur dans le groupe constitué par les différents acteurs de l'eau. Elles favorisent la solution "réseau + station" quelle que soit la sensibilité du milieu et la densité de l'habitat Cette thèse, après avoir permis de tirer certaines conclusions relatives aux normes et pratiques, débouche sur de nouvelles questions de recherche uploads/Science et Technologie/ berland.pdf