2011 – N°9 ETUDIER LE RENSEIGNEMENT ETAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE

2011 – N°9 ETUDIER LE RENSEIGNEMENT ETAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE Sous la direction d’Olivier Chopin (EHESS/CESPRA) Bastien Irondelle (Sciences-Po/CERI) Amélie Malissard (US Crest) IRSEM Ecole militaire 1, place Joffre - case 46 – 75700 Paris SP 07 www.defense.gouv.fr/irsem ETUDIER LE RENSEIGNEMENT : ETAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE Cette étude a été réalisée par Bastien Irondelle(Sciences-Po/CERI) et Amélie Malissard (US Crest), sous la direction d’Olivier Chopin (EHESS/CESPRA). Tandis que l’importance du renseignement – érigé au rang des priorités dans le Livre Blanc sur la Défense et la Sécurité nationale de 2008 – fait l’objet d’une prise en compte croissante en France, l’étude réalisée sous la direction d’Olivier Chopin, avec la collaboration de Bastien Irondelle et Amélie Malissard, propose une une réflexion synthétique, comparative et critique, des travaux d’histoire, de sociologie, de science politique et de droit, sur le renseignement en France, en Grande-Bretagne et aux États- Unis depuis la Guerre froide. Les auteurs n’entreprennent pas seulement un méticuleux recensement des producteurs et lieux de production dans ces trois pays, des conditions d’accès aux sources et des possibilités de déclassification ; ils interrogent aussi l’objet renseignement lui-même : sa définition, sa représentation en cycle, ses doctrines d’emploi, ses communautés, ses échecs, ses traditions nationales, etc. À travers trois grands axes de réflexion – le rapport entre le renseignement et les questions de défense ; les organisations et les processus décisionnel ; les liens entre le renseignement et la vie politique des trois pays concernés (le contrôle démocratique et en particulier parlementaire) – ils démontrent la nécessité de développer des intelligence studies à la française. ne 1 ÉTUDIER LE RENSEIGNEMENT ÉTAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE Sous la direction d’Olivier Chopin Bastien Irondelle Amélie Malissard AVERTISSEMENT Les opinions émises dans ce document n’engagent que leurs auteurs. Elles ne constituent en aucune manière une position officielle du ministère de la défense. ÉTUDIER LE RENSEIGNEMENT ÉTAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE 2 ÉTUDES DE L’IRSEM DÉJÀ PARUES : 1- LES CRISES EN AFGHANISTAN DEPUIS LE XXIe SIÈCLE 2- DES GARDES SUISSES À BLACKWATER / VOLUME 1 ARMÉES PRIVÉES, ARMÉES D’ÉTAT / VOLUME 2 3- ISRAËL ET SON ARMÉE : SOCIÉTÉ ET STRATÉGIE À L’HEURE DES RUPTURES 4- OTAN : CONTINUITÉ OU RUPTURE ? 5- LA PERCEPTION DE LA DÉFENSE FRANÇAISE CHEZ NOS ALLIÉS 6- DU NETWORK-CENTRIC À LA STABILISATION : ÉMERGENCE DES « NOUVEAUX » CONCEPTS ET INNOVATION MILITAIRE 7- CHAOS, RÉVEIL ET SURSAUT SUCCÈS ET LIMITES DE LA STRATÉGIE DU « SURGE » EN IRAK (2007-2009) 8- DU PÉTROLE À L’ARMÉE : LES STRATÉGIES DE CONSTRUCTION DE L’ÉTAT AUX ÉMIRATS ARABES UNIS 9- ÉTUDIER LE RENSEIGNEMENT – ÉTAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE ÉTUDIER LE RENSEIGNEMENT ÉTAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE 3 L’Institut de Recherche Stratégique de l’École Militaire (Irsem) a été créé par le ministère de la défense afin de promouvoir la recherche sur les questions de défense. Ses 35 chercheurs permanents, assistés par une équipe de soutien de 5 personnes, cultivent des approches pluridisciplinaires tout en favorisant les regards croisés entre chercheurs universitaires et militaires. En collaboration avec les principales composantes du ministère (État-Major des Armées, Secrétariat Général pour l’Administration, Délégation Générale pour l’Armement, Délégation aux Affaires Stratégiques, Enseignement Militaire Supérieur), et en lien avec le tissu français et international de la réflexion stratégique, l’Institut a pour missions de produire des études destinées à renouveler les perspectives conceptuelles, d’encourager les jeunes chercheurs travaillant sur ces domaines, de participer à l’enseignement militaire, et de faire rayonner la pensée stratégique française, notamment par des partenariats internationaux. L’ensemble des manifestations scientifiques organisées par l’Irsem est annoncé sur son site : www.defense.gouv.fr/irsem Les productions de l’Irsem : - 5 collections sont consultables en ligne : Les Cahiers, Les Études, les Paris Papers, Les Fiches de l’Irsem, et une Lettre mensuelle d’information. - 1 revue académique est éditée à la Documentation Française : Les Champs de Mars. L’Irsem a également développé un programme « Jeunes Chercheurs » qui vise à favoriser l’émergence d’une relève stratégique grâce à un séminaire mensuel, à des bourses doctorales et post-doctorales, et à un soutien financier et logistique, dont le détail est en ligne sur son site. ÉTUDIER LE RENSEIGNEMENT ÉTAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE 4 Ce document constitue la rapport final de l'étude inscrite sous le numéro 2009-956 au catalogue des études politiques et stratégiques (EPS) de la DAS et pilotée par l'IRSEM. Cette recherche a été commanditée à l'Ecole des hautes éudes en sciences sociales (EHESS), au titre du marché 09-55-782, notifié le 15 septembre 2009. ÉTUDIER LE RENSEIGNEMENT ÉTAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE 5 SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................... 9 I/ RECENSION : CENTRES DE PRODUCTION, RESSOURCES, CORPUS .............17 1. ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE (Amélie Malissard) ................................ 17 2. ROYAUME-UNI (Bastien Irondelle) .................................................... 33 3. FRANCE (Olivier Chopin) ..................................................................... 57 II/ ANALYSES ET PROBLÉMATISATIONS ..................................................... 101 1. APPROCHES DE L’OBJET « RENSEIGNEMENT » ET PARADIGMES STRUCTURANTS (Olivier Chopin) ............................................................... 101 1.1. Renseignement et Intelligence, approches définitoires ........................ 101 1.2. Le cycle du renseignement : un paradigme à la fois hégémonique et contesté ............................................................................................... 109 1.3. Le renseignement comme objet d’enseignement ............................. 121 2. TROIS AXES ANALYTIQUES ........................................................................ 125 2.1. Doctrines d’emploi et pensée stratégique (Amélie Malissard) ........ 125 2.2. Institutions, acteurs et processus décisionnels (Bastien Irondelle)..167 2.3. Contrôle démocratique du renseignement (Olivier Chopin) .......... 202 CONCLUSION .................................................................................................... 223 RÉFÉRENCEMENT BIBLIOGRAPHIQUE ........................................................225 RÉFÉRENCEMENT DES SITES CITÉS .............................................................259 ÉTUDIER LE RENSEIGNEMENT ÉTAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE 6 ÉTUDIER LE RENSEIGNEMENT ÉTAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE 7 Le présent document constitue le rapport final, soumis par le CESPRA-EHESS, dans le cadre de l’étude n°09-55-782 « Défense et renseignement : état de l’art et perspectives de recherche », présenté sous la responsabilité scientifique d’Olivier Chopin. Nos vifs remerciements vont à toutes les personnes qui ont accepté nous rencontrer et nous ont souvent fourni une documentation originale à laquelle cette étude doit beaucoup : Richard Aldrich, ainsi que Anthony Field et Christopher Moran à l’Université Warwick de Coventry ; Philip Davies, Kristian Gustafson et Stephen Marrin à l’Université Brunel de Londres ; Michael Goodman au King’s College de Londres ; James Beach de l’Université de Salford. Michael Herman nous a reçu à Nuffield College de l’Université d’Oxford, et il a bien voulu nous permettre d’assister à la réunion du Oxford Intelligence Group qui s’est tenue en 2010. Qu’il en soit chaleureusement remercié. Notre reconnaissance va également à Philippe Hayez de Sciences Po, Sébastien Laurent de Bordeaux III, et au Professeur Olivier Forcade de l’Université Paris IV-Sorbonne qui, par leur disponibilité et leur sollicitude, nous ont permis de mieux saisir le développement des études sur le renseignement en France. Les auteurs expriment enfin leurs plus chaleureux remerciements à Élodie Paccaud qui a assuré avec une constance et un professionnalisme sans faille l’appui administratif et logistique à cette étude. Nos remerciements vont également à Jérôme Roudier qui a bien voulu relire et a apporté une aide décisive lors de la confection finale de ce rapport. ÉTUDIER LE RENSEIGNEMENT ÉTAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE 8 ÉTUDIER LE RENSEIGNEMENT ÉTAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE 9 INTRODUCTION Défense et renseignement : utilité d’un état de l’art et propositions de perspectives de recherche Le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale de 2008 a étendu à l’ensemble des politiques de défense et de sécurité ce qui était auparavant la doctrine du renseignement propre à la lutte contre la prolifération nucléaire : c’est à dire l’idée d’un « socle du renseignement » sur lequel les autres activités (prévention, répression, intervention, dissuasion, assistance, etc.) viennent s’agencer1. La fonction « connaissance et anticipation », qui était tout à fait secondaire dans le Livre Blanc de 1994, et ne visait alors qu’à entériner le nouveau dispositif 1 Source personnelle : participation d’un haut fonctionnaire alors sous-Directrice des Affaires Stratégiques en charge des questions de prolifération à la DAS au séminaire « Les enjeux des nouvelles menaces » du Master Sécurité Internationale de Sciences Po en avril 2007. Assez significativement, ce haut fonctionnaire est devenu depuis coordinatrice du Comité Interministériel pour le Renseignement. ÉTUDIER LE RENSEIGNEMENT ÉTAT DE L’ART ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE 10 récemment mis en place à Creil (avec la création de la DRM, de l’EMIA et du COS suite à la première Guerre du Golfe), devient en 2008 non seulement centrale, mais de surcroît structurante de la défense. Les termes classiques de la pensée militaire que sont « la connaissance préalable » et « l’information stratégique » reçoivent enfin leurs lettres de noblesse sous le vocable du « renseignement ». Avec ce dernier Livre blanc et la refonte du renseignement intérieur dans une DCRI regroupant les RG et la DST dans une seule direction et communalisant leurs moyens techniques avec la création d’un poste de coordinateur national du renseignement, placé institutionnellement entre le Premier Ministre et le Président de la République, avec encore la création en octobre 2007 d’une délégation parlementaire au renseignement commune au Sénat et à l’Assemblée Nationale, le renseignement uploads/Science et Technologie/ intelligence-militaire-renseignement.pdf

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