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Université Cadi Ayyad Conseil d’Université Commission de Recherche Scientifique

Université Cadi Ayyad Conseil d’Université Commission de Recherche Scientifique et de Coopération Cahier des Normes de la Structuration de la Recherche Scientifique Accréditation, gestion et évaluation des structures de recherche Comité d’élaboration : M. Cherkaoui EL MODAFAR : Faculté des Sciences et Techniques Marrakech (Coordonnateur) M. Driss GOUJDAMI : Faculté des Sciences Semlalia Marrakech M. Mostafa EL ADNANI : Ecole Nationale des Sciences Appliquées Marrakech M. Mohamed SAJIEDDINE : Faculté des Sciences et Techniques Béni Mellal & M. Abdelkader MOKHLISSE : Président de la commission de Recherche Scientifique et de Coopération du Conseil d’Université Comité de Révision : M. Driss GOUJDAMI : Président de la commission CRSC du Conseil de l’Université M. Cherkaoui EL MODAFAR : Vice Président M. Abdelhaq REGAM : Doyen de la Faculté des Lettres et Sciences Humaines Marrakech M. Ahmed Trachen : Doyen de la Faculté des Sciences juridiques Economiques & Sociales M. El AKLAA : Faculté des Lettres de Marrakech Membre du Conseil de Gestion Sommaire Cahier des Normes de la Structuration de la Recherche Scientifique .. 1 I - Préambule.....................................................................................................3 II-Structures de Recherche Universitaires..............................................5 1-Equipe de Recherche.................................................................................5 2- Equipe/Groupe ﻣﺠﻤﻮﻋﺔ اﻟﺒﺤﺖ ......................................................................6 3-Laboratoire de Recherche.......................................................................7 4- ِ ِCentres d’études & de recherche ﻣﺮآﺰ اﻟﺪراﺳﺎت اﻷ ثﺏﺤﺎ .......................8 5-Centre Universitaire de Recherche ......................................................9 6-Centre Médical de Recherche ................................................................9 7-Unités de Formation et de Recherche (UFR)....................................10 III- Gestion et évaluation des structures de recherche.......................11 IV- Dispositions transitoires .......................................................................13 V- Dispositions générales..............................................................................14 Annexe 1 : Réseau Inter-Universitaire de Recherche............................15 Annexe 2 : Unités de Recherche Associées au CNRST..........................15 I - Préambule Le Système National de Recherche Scientifique, malgré les efforts déployés et les résultats obtenus, souffre d'un manque de lisibilité et de visibilité. L'opération d'évaluation de ce système réalisée en 2003 à la demande du Ministère délégué chargé de la Recherche a montré que le Maroc avait une bonne production scientifique (la 3 ème en Afrique) mais a aussi mis en exergue les principaux dysfonctionnements et défaillances ayant limité le développement de la recherche durant les quarante dernières années et qui peuvent être résumés comme suit : -l'absence de structuration et d'une stratégie de la recherche scientifique ; -le manque d'évaluation et de régulation du système de recherche; -la prédominance de la recherche individuelle et l'absence de pérennité des thématiques de recherche; -l'insuffisance et la dispersion des moyens financiers, Partant de ce constat, l'Université Cadi Ayyad se propose, en application des dispositions de la loi 01-00 et de la réforme pédagogique (qui avec le système LMD donne l'opportunité d'installer les bases d'un dispositif adéquat de formation par et pour la recherche) de mettre en place un dispositif qui puisse permettre une structuration adéquate, une meilleure gestion et une évaluation régulière de la recherche scientifique à l'Université. Ce cahier des normes de la recherche" a donc pour principaux objectifs : . •la précision et la définition des différentes structures de recherche universitaires; . •la mise en place d'un mode de gestion efficace de la recherche à l'Université; . •l'instauration d'un système d'évaluation régulière de la recherche à l'université ; . •la fédération des compétences scientifiques et la rationalisation des moyens; . •la mutualisation des équipements et des infrastructures immobilières; •l'amélioration de la cohérence du continuum formation - recherche innovation. Ce document ne détaille pas la procédure de mise en application de ce dispositif après son adoption. Cependant la Commission est consciente qu'il s'agit d'une opération qui devra se faire avec le maximum de concertation et de précaution pour ne pas inhiber ou perturber l'efficacité des structures de recherche déjà existantes et qui ont déjà fait preuve d'une productivité Scientifique particulièrement intéressante. Par ailleurs, ce projet constitue une première étape de la structuration de la recherche scientifique à l’Université et n’aborde pas d’autres aspects amenant à une structuration complète (définition de thèmes prioritaires, fonctionnement des services communs de recherche, valorisation de la recherche, maintenance des équipements scientifiques…). Ces derniers feront l’objet de réflexions progressives ultérieures. La Commission Recherche et Coopération du Conseil de l'Université Cadi Ayyad II-Structures de Recherche Universitaires Article 1 : Les activités de la recherche scientifique universitaire sont essentiellement menées dans les entités de recherche suivantes : 6 Equipe de recherche ; 6 Laboratoire de recherche 6 Centre universitaire de recherche ; 6 Equipe/Groupe ﻣﺠﻤﻮﻋﺔ اﻟﺒﺤﺖ ( Facultés de Droit et Lettres); 6 ِ ِ ِ Centres d’études et de recherche ﻣﺮآﺰ اﻟﺪراﺳﺎت واﻵﺏﺤﺎت ( Facultés de Droit et Lettres); 6 Centre médical de recherche (Faculté de Médecine et Pharmacie); 6 Unité de formation et de recherche (UFR) ; Ces entités de recherche sont domiciliées dans les départements d’enseignement et de recherche des établissements. Cependant, les centres universitaires de recherche peuvent être domiciliés au niveau de l’université ou de l’établissement. 1-Equipe de Recherche Article 2 : L’équipe de recherche est l’entité du système de recherche qui doit : -être constituée autour d’une thématique de recherche ; -être constituée par au moins 3 enseignants chercheurs exerçant à titre principal à l’établissement de domiciliation de l’équipe ; -participer aux activités d’au moins une UFR dans la spécialité (enseignement et/ou encadrement) au moment de la demande d’accréditation ou du renouvellement d’accréditation* ; -diriger les travaux d’au moins un étudiant chercheur (Doctorat ou Master) ou un interne ou résident dans le cas de la Faculté de médecine et de Pharmacie durant la période d’accréditation*. * Ces conditions sont valables pour les établissements où ces possibilités existent. Article 3 : Dans le cadre du règlement intérieur de chaque établissement universitaire, le nombre minimal d’enseignants chercheurs et celui d’étudiants chercheurs de l’équipe de recherche peuvent être revus à la hausse et adaptés aux réalités de chaque établissement selon l’ampleur des activités de recherche, l’importance des ressources humaines scientifiques et des potentialités de gestion de la recherche de l’établissement. ! Article 4 : L’équipe de recherche est dirigée par un responsable qui doit être un professeur de l’enseignement supérieur ou un professeur habilité, justifiant d’une bonne activité scientifique. Article 5 : Un enseignant chercheur ne peut appartenir qu’à une seule équipe de recherche de l’établissement, mais peut appartenir à un centre de recherche ou collaborer avec d’autres équipes. Article 6 : L’équipe de recherche peut s’adjoindre un ou plusieurs enseignants chercheurs d’autres établissements de l’université ; Article 7 : L’accréditation de l’équipe de recherche est validée par le conseil de l’université, pour une durée de 4 ans renouvelable, après avis du conseil d’établissement de domiciliation de l’équipe sur la base d’un dossier présenté par les membres de l’équipe. Cette validation est basée sur les rapports respectifs de la commission de recherche du conseil de l’établissement et de la commission de recherche et de coopération du conseil d’université. Article 8 : Le dossier d’accréditation d’une équipe de recherche doit comporter un plan d’action quadriennal présentant : -le ou les axe(s) de recherche que l’équipe compte développer ; -le programme scientifique et financier ; -le plan prévisionnel en matière de recherche scientifique, de la formation par la recherche, de la valorisation des résultats de la recherche ; -le partenariat au niveau national et/ou international ; -les compétences scientifiques de l’équipe notamment en matière de production scientifique et de savoir faire ; -le règlement intérieur de l’équipe de recherche approuvé par le conseil de l’équipe de recherche constitué de tous les enseignants chercheurs membres de l’équipe. Article 9 : L’activité de l’équipe de recherche est évaluée par la commission d’évaluation de la recherche de l’établissement tous les quatre ans sur la base de rapports d’activité bisannuels et par la commission d’évaluation de la recherche de l’université tous les 4 ans selon les dispositions fixées par l’article 43. Le renouvellement de l’accréditation de l’équipe de recherche est décidé par le conseil de l’université sur la base des rapports d’évaluation et de l’avis de la commission de recherche du conseil de l’établissement. 2- Equipe/Groupe ﻣﺠﻤﻮﻋﺔ اﻟﺒﺤﺖ ! Article 10 : L’équipe/Groupe ﻣﺠﻤﻮﻋﺔ اﻟﺒﺤﺖ de recherche est une structure qui regroupe au moins trois (3) enseignants chercheurs, appartement à un même établissement ou à des établissements différents de l’université dans les champs disciplinaire Lettre et sciences humaines ou sciences juridique, économiques Article 11 : La constitution de l’équipe/groupe de recherche ﻣﺠﻤﻮﻋﺔ اﻟﺒﺤﺖ et son mode de fonctionnement se feront selon un règlement intérieur établi par les membres de l’entité de recherche et adopté par le(s) conseil(s) de(s) établissement(s) concerné(s). Article 12 : L’équipe/groupe de recherche ﻣﺠﻤﻮﻋﺔ اﻟﺒﺤﺖ est dirigé par un responsable qui doit être un professeur de l’enseignement supérieur ou un professeur habilité, justifiant d’une bonne activité scientifique. Article 13 : L’équipe/groupe de recherche ﻣﺠﻤﻮﻋﺔ اﻟﺒﺤﺖ peut soumissionner à des projets et bénéficier du soutien de l'université. Article 14 : L’évaluation de l’équipe/groupe de recherche ﻣﺠﻤﻮﻋﺔ اﻟﺒﺤﺖ obéit à la même procédure que celle de l’équipe de recherche (article 9). 3-Laboratoire de Recherche Article 15 : Le laboratoire de recherche doit : -être constitué d’au moins 3 équipes de recherche de l’université ou au moins 9 enseignants chercheurs ,structurés en une,deux ou trois équipes, exerçant à titre principal dans l’établissement de domiciliation menant des thématiques de recherche en relation avec un même domaine ou des domaines de recherche uploads/Science et Technologie/ normes 2 .pdf