1 HUF! COMPTABILITÉ GÉNÉRALE SYSTÈME COMPTABLE OHADA A T L A N O C E Daniel GOU
1 HUF! COMPTABILITÉ GÉNÉRALE SYSTÈME COMPTABLE OHADA A T L A N O C E Daniel GOUADAIN El Bachir WADE Agence Universitaire de la Francophonie ÉD ITI ÒNB^E STEM ÉÉ COMPTABILITÉ GÉNÉRALE SYSTEME COMPTABLE DE L'OHADA Daniel Gouadain El Bachir Wade Éditions ESTEM 7, rue Jacquemont 75017 Paris Tel: 01 53 06 94 94 Fax: 01 53 06 95 00 E-mail : info@estem.fr http://www.estem.fr ©2002, Édition ESTEM ISBN 2 84371 146 0 Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite (loi du 11 mars 1957, alinéa l"de l'article 40). Cette représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. Avant-propos La diffusion de l'information scientifique et technique est un facteur essentiel du développement. Aussi, dès 1988, l'Agence universitaire de la Francophonie (AUF), mandatée par les Sommets francophones pour produire et diffuser livres, revues et cédéroms scientifiques, a créé une collection d'ouvrages scientifiques en langue française. Lieu d'expression de la communauté scientifique de langue française, elle vise à instaurer une collaboration entre enseignants et chercheurs francophones en publiant des ouvrages, coédités avec des éditeurs francophones, et largement diffusés dans les pays du Sud grâce à une politique tarifaire adaptée. La collection se décline en différentes séries : -Manuels : mis à jour régulièrement, ils suivent l'étudiant tout au long de son cursus en incluant les plus récents acquis de la recherche. Cette série didactique est le cœur de la collection et porte sur des domaines d'études intéressant l'ensemble de la communauté scientifique francophone tout en répondant aux besoins particuliers des pays du Sud ; -Savoir plus universités : cette série se compose d'ouvrages de synthèse qui font un point précis sur des sujets scientifiques d'actualité ; -Actualité scientifique : dans cette série sont publiés les actes de colloques et de journées scientifiques organisés par les réseaux thématiques de recherche de l'AUF ; -Prospectives francophones : s'inscrivent dans cette série des ouvrages de réflexion donnant l'éclairage de la Francophonie sur les grandes questions contemporaines ; - Les dictionnaires : ouvrages de référence sur le marché editorial fran- cophone. La collection de l'Agence universitaire de la Francophonie, en proposant une approche plurielle et singulière de la science, adaptée aux réalités multiples de la Francophonie, contribue à promouvoir la recherche dans l'espace francophone et le plurilinguisme dans la recherche internationale. Madame Michèle Gendreau-Massaloux Recteur de l'Agence universitaire de la Francophonie Cet ouvrage s'adresse à un large public, puisqu'il a aussi bien vocation à initier à la comptabilité générale, qu'à présenter à ceux qui en connaissent déjà les mécanismes le nouveau Système comptable de l'OHADA : étudiants des premiers et deuxièmes cycles des universités et autres établissements d'enseignement supérieur, élèves des classes post-baccalauréat (BTS...), professionnels en poste en cabinet ou dans les services comptables d'entreprise...; aussi essaie-t-il de tenir le milieu entre la tech- nique, le jeu des comptes, et la doctrine, la réflexion sur l'outil comptable, avec les risques inhérents à tout compromis... Avant de le livrer à ses destinataires, avec l'espoir qu'il répondra à leurs attentes, ses auteurs souhaitent exprimer leurs remerciements à Dimbo Cissé, Assistant à l'Université de Gaston Berger de Saint-Louis, pour ses critiques et suggestions, et à Agnès Paumier, Maître de conférences à l'Université de Poitiers, pour ses conseils et ses relectures attentives: son aptitude à « débusquer » les erreurs de fond et de forme n'a d'égale que sa compétence et sa patience. Ils voudraient également dire leur gratitude à l'Institut d'administration des entreprises de l'Université de Poitiers et à ses actuels animateurs, Monique Camilleri et Serge Percheron : sans l'aide qu'ils y ont reçue, ils auraient eu bien de la peine à mener à bonne fin leur projet. Poitiers, juin 2001. Daniel Gouadain, El Bachir Wade. Sommaire Introduction à l'étude de la comptabilité générale 11 Première partie : Les fondements de la comptabilité générale 27 Chapitre 1 : Le bilan 29 Chapitre 2 : Les mécanismes comptables 39 Chapitre3 : L'organisation comptable 73 Chapitre 4 : La normalisation comptable et le Système de l'OHADA 105 Deuxième partie : les principaux comptes et l'enregistrement des opérations courantes 137 Chapitre 5: Les comptes de ressources durables (classe 1) 139 Chapitre 6 : Les comptes d'actif immobilisé (classe 2) 145 Chapitre 7 : Les comptes de stocks (classe 3) 153 Chapitre 8 : Les comptes de tiers (classe 4) 161 Chapitre 9 : Les comptes de trésorerie ( classe 5) 169 Chapitre 10 : Les comptes de charges des activités ordinaires (classe 6) 181 Chapitre 11 : Les comptes de produits des activités ordinaires (classe 7) 193 Chapitre 12 : L'enregistrement des opérations d'achats et de ventes 197 Chapitre 13: Les comptes des autres charges et des autres produits (classe 8). 213 Troisième partie : Les travaux de fin d'exercice 217 Chapitre 14 : L'inventaire extra-comptable 219 Chapitre 15 : Les amortissements 225 Chapitre 16 : Les provisions 243 Chapitre 17: Les retraitements des charges des produits 257 Chapitre 18 : L'établissement des états financiers 269 Chapitre 19 : La clôture et la réouverture des livres 321 Chapitre 20 : Applications de synthèse 325 Appendice : Liste des comptes 347 Éléments de bibliographie 363 Index 365 INTRODUCTION Introduction à l'étude de la comptabilité générale La comptabilité est une technique de traitement de l'information économique intéressant l'entreprise (ou plus généralement une organisation quelconque). Avec ses conventions, ses règles de fonctionnement, elle se présente comme un système cohérent ayant notamment pour objet l'enregistrement, l'analyse et la synthèse des opérations réalisées par celle-ci. L'entreprise tient une comptabilité par obligation juridique, par besoin de moyens de preuve et de contrôle, mais aussi pour fournir des informations sur sa gestion à différents destinataires, et en particulier à ses dirigeants : au moment où ceux-ci doivent prendre leurs décisions, elle constitue pour eux une source privilégiée d'information, même si elle n'est pas la seule. Avant d'aborder l'étude de la comptabilité, on essaiera de caractériser l'entreprise, c'est-à-dire l'entité au sein de laquelle cette technique est utilisée, de préciser la fonction qu'elle y tient, et on décrira brièvement les opérations et documents commerciaux qui sont à l'origine d'un certain nombre d'enregistrements comptables. 1. L'entreprise Dans la littérature économique, divers qualificatifs sont associés au terme d'entreprise: on parle d'entreprise privée, publique, individuelle, en société, de petite, moyenne ou grande entreprise. S'il est bien sûr possible de distinguer plusieurs catégories d'entreprises, elles n'en présentent pas moins toutes certains traits. Toute entreprise détient un patrimoine, exerce une activité économique qui la relie à son environ- nement, repose sur une organisation autonome. Le patrimoine de l'entreprise regroupe l'ensemble des biens dont elle dispose (immobilisations, stocks, créances...). Si l'entreprise, constituée sous forme de société, jouit d'une personnalité juridique distincte de celle de ses associés, ce patrimoine est sa propriété. Dans le cas contraire (entreprise individuelle), le patrimoine affecté à l'entreprise n'est qu'une partie de celui de son propriétaire : l'entreprise n'a pas juridiquement un patrimoine propre, même si économiquement elle utilise de façon constante certains biens. L'entreprise exerce une activité économique : opérant sur des marchés, elle se procure différents biens et services, qu'elle revend après les avoir combinés et transformés ; elle ne peut survivre et se développer que pour autant que ses recettes dépassent ses dépenses, qu'elle dégage un profit. En économie libérale, l'autonomie de l'entreprise est large : il lui appartient de choisir ses objectifs et de mettre en œuvre les moyens pour les atteindre. 12 Comptabilité générale, Système comptable OHADA Par-delà les caractéristiques communes à toutes les entreprises, on peut établir entre elles de nombreuses distinctions; nous ne retiendrons ici que deux critères de classement : la forme juridique, l'activité économique. 1.1. La forme juridique À côté des entreprises individuelles sont apparues des entreprises sociétaires, qui occupent une place prépondérante dans les économies contemporaines. L'entreprise individuelle n'a pas de personnalité juridique, ni de patrimoine distinct de ceux de son propriétaire; ce dernier reste responsable, sur l'ensemble de ses biens, des engagements qu'elle a contractés. Les ressources d'un individu étant nécessairement limitées, ce type d'entreprise, qui n'évite pas la confusion entre patrimoine privé et patrimoine professionnel, ne permet pas de collecter des capitaux en abondance; il ne représente qu'une fraction de l'activité économique et on le rencontre notamment dans l'agriculture, l'artisanat, le commerce de détail, les services. Avec la mise en œuvre des techniques modernes de production, nécessitant des capitaux excédants souvent les disponibilités d'un seul individu, sont apparues et se sont développées des entreprises sociétaires, c'est-à-dire regroupant plusieurs associés au sein d'une société disposant de la personnalité juridique et d'un patrimoine. Chronologiquement, on a d'abord vu se constituer des sociétés de personnes, où la personnalité des associés reste prépondérante, puis des sociétés de capitaux, où nombre d'associés ne participent plus directement à la vie de l'entreprise. Le tableau ci-après fait apparaître les différentes catégories de sociétés (sociétés commerciales). Sociétés commerciales Sociétés de personnes 'Sociétés en nom collectif * Sociétés en commandite simple f SARL ) Sociétés de capitaux * Sociétés anonymes Introduction uploads/Science et Technologie/ theme-1-introduction-comptabilite-generale-systeme-comptable-ohada.pdf
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- Publié le Dec 27, 2021
- Catégorie Science & technolo...
- Langue French
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