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1 Objectifs: Évaluer les conséquences humaines et économiques des AT/MP pour le

1 Objectifs: Évaluer les conséquences humaines et économiques des AT/MP pour les prévenir; Proposer des mesures adaptées, cohérentes, et transposables dans des situations analogues. L’enquête de la CHS La législation algérienne (DE N° 05-09) exige une enquête faite par la CHS devant une situation de travail qui pourrait engendrer un accident du travail ou une maladie professionnelle graves. Exemple de fiche d’enquête Enquête de la CHS RELATIVE A UNE SITUATION DE TRAVAIL REVELANT UN RISQUE DE MALADIE PROFESSIONNELLE OU A CARACTERE PROFESSIONNEL GRAVE L’ETABLISSEMENT Nom ou raison sociale de l’entreprise: ……. Adresse de l’établissement: ………………… Activité économique:………………………… Effectif du personnel occupé: ………………. LE FAIT GENERATEUR DE L’ENQUETE S’il s’agit d’une déclaration de maladie professionnelles ou à caractère professionnel, mentionner: Tableau n°…… ou rubrique n°……………. Date de la déclaration: …………………….. L’ANALYSE ET L’EVALUATION DU RISQUE PROFESSIONNEL Lieu de l’enquête (préciser le ou les postes de travail, l’atelier ou l’installation concernés, la nature des fabrications): ……………………………………………………………………………………….. Agent chimique, physique, biologique ou autre susceptible d’être mis en cause:  Nature: …………………………………………………………………………………  Exposition: - Caractères mesurables (le cas échéant, mesures quantitatives et/ ou qualitatives effectuées: …………………………………………………………………………………............... - Circonstances favorisantes (procédé de travail, température, aération, conditions générales de travail): …………………………………………………………………………………………… - Nombre de salariés exposés et durée d’exposition (préciser par jour ou par semaine): …………………………………………………………………………………………… L’ENQUETE Mesures de prévention préconisées et suites données (notamment actions de formation appropriées): ……………………………………………...... Autres observations: ………………………………………………... Nom et qualité des personnes ayant effectué l’enquête: ………………………………………………….. Date de l’enquête: J.......................... M…………………. A……………………. Le rapport d’enquête est signé par: -Le chef d’établissement ou son représentent Et -Le représentant des travailleurs à la CHS Données complémentaires: - Le service d’hygiène et de sécurité: établit une analyse sur l’accident du travail (en la portant sur le registre des accidents du travail) et en informe l’inspecteur du travail territorialement compétent dans un délai ne dépassant pas les 48 heures. Le registre des accidents du travail Nom et prénom du travailleur victime de l’accident Qualification Date heure et lieu de l’accident Durée d’incapacité de travail éventuelle Lésions provoquées Causes et circonstances de l’accident R. Brahim Soudeur homologué 18/06/2008 à 10H00 : Atelier Base vie O/Aissi T-Ouzou Quatre (04) jours Egratignures de la face antérieure de la cuisse gauche. En effectuant un point de soudure à l’intérieur de l’atelier l’éclat d’un disque de meule l’a touché à la cuisse gauche. B. Abdelkader Manœuvre ordinaire 24/06/2008 à 12H45 : Chantier d’Eucalyptus Cinq (05) jours Écrasement du D2 sans lésions osseuses. En déchargeant un tube de vingt pouces à l’aide d’une grue, la main droite de la victime s’est coincée entre la sangle et le tube. Données complémentaires: - Le service de médecine de travail: décide l’arrêt du travail en signant l'imprimé "AT3", durant la même journée, suite aux examens médicaux de la victime de l’accident du travail. Données complémentaires: - La DRH: établit la déclaration de l’accident du travail, en remplissant l'imprimé "AT1" après avoir reçu le rapport détaillé de l'accident du travail du Chef hiérarchique de la victime et l'analyse de l'accident du travail faite par le Service HSE. Les AT/MP ont un coût - Le coût direct: constitué de cotisations sociales versées par l’entreprise ainsi que des dépenses de la sécurité sociale et des mutuelles qui se répartissent en paiements ou remboursements des soins de santé, en indemnités journalières, en rentes suivant les cas et en frais de gestion du dossier de la victime. Les AT/MP ont un coût - Le coût indirect: faisant suite à toutes les conséquences qui pourraient découler d’un accident (2 à 3 fois supérieur au coût direct). Coûts liés à la perte de production: • - Manque à gagner relatif aux arrêts de travail ; • - Diminution de rendement causé par une éventuelle appréhension et démotivation; • - Produits endommagés (rebuts) . Les AT/MP ont un coût Coûts sociaux : • - Salaires et indemnités dus à la victime; • - Salaires correspondants aux temps perdus par les autres travailleurs au moment de l’accident. Coûts matériels : • - Remise en état du matériel endommagé . Coûts comptables : • - Assurances ; • - Honoraires d’experts. Les AT/MP ont un coût Coûts administratifs : • - Frais d’enquête; • - Embauche ou remplacement ; • - Réorganisation de la production. Coûts commerciaux : • Pénalité de retard ; • Perte éventuelle de l’image de marque de l’entreprise . Les AT/MP ont un coût Coûts répressifs : • - Sanctions pénales; • - Réparations supplémentaires versées à la victime ou ses ayants droits; • - Cotisations supplémentaires . Coûts sociaux : • - Dons et secours à la victime. Les AT/MP ont un coût Coûts de prévention : • - Formation à la sécurité et propagande pour la prévention; • - Renforcement des moyens de contrôle; • - Salaires et équipements des services de santé et de sécurité. Autre coûts : • - Altération du climat social (grèves, revendications) ; • - Environnement. Les types d’analyse dans les AT/MP Deux types d’approche: 1- L’approche ergonomique d’une situation de travail - Analyse à priori 2- L’approche par l’arbre des causes - Analyse à posteriori L’approche (ou analyse) ergonomique d’une situation de travail: Permet de concevoir ou d’améliorer un poste de travail « avec le maximum de confort et d ’efficacité » L’analyse globale de l’activité de travail pour mettre en place des conditions de travail sûres et confortables L’approche par l’arbre des causes: - vise à pallier les difficultés que rencontrent les partenaires à la suite d'un accident; - dépassionner le débat pour rechercher les causes objectives et profondes de l'accident; - tirer les enseignements nécessaires pour prévenir le risque en d'autres lieux ou autres circonstances. ANALYSER LES ACCIDENTS METHODE DE L'ARBRE DES CAUSES (ADC) 1. HISTORIQUE Lorsque l'accident survient, il est toujours difficile de garder suffisamment de sang- froid pour en analyser les causes objectives, et prendre des mesures efficaces en conséquence. Après chaque accident du travail l'employeur doit faire une enquête avec les membres de la Commission d'Hygiène Sécurité, et produire un rapport commun. C'est là qu'une difficulté surgit, car il est difficile de trouver un langage commun se limitant à l'objectivité des faits. 1. HISTORIQUE (suite) • En effet lorsque l'accident survient, il s'instaure un climat exacerbant les sensibilités, la réflexion fait place à la polémique, et l'on recherche immédiatement les responsabilités, sans même essayer de comprendre. Notons que la responsabilité est définie par la réglementation qui fait une obligation de résultat à l'employeur, qui de ce fait doit prendre toutes les mesures en conséquence. 1. HISTORIQUE (suite) • La méthode d'analyse des accidents par l'Arbre des Causes, élaborée par l'INRS en se fondant sur des travaux initiés par la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier, est expérimentée pour la première fois d'une façon pratique en 1970 dans les Mines de fer de Lorraine. 1. HISTORIQUE (suite) • A partir de 1976, sa diffusion s'est faite dans le milieu industriel et a atteint une ampleur suffisante pour que l'on puisse désormais la considérer comme tombée dans le domaine public, c'était d'ailleurs l'objectif visé à sa création. 1. HISTORIQUE (suite) • Un grand nombre d'entreprises et d'organismes utilisent directement cette méthode comme technique d'investigation et de recherche de facteurs d'accidents, elles en ont fait un outil efficace dans la prévention des accidents du travail, ce qui se traduit par des résultats remarquables par rapport aux statistiques moyennes des entreprises équivalentes. • D'autres entreprises la pratiquent comme axe pédagogique de la formation à la sécurité des membres de l'encadrement, des techniciens et du personnel d'exécution. 2. LA NECESSITE DE RECHERCHER UN OUTIL D'ANALYSE DES ACCIDENTS • La méthode vise à pallier les difficultés que rencontrent les partenaires à la suite d'un accident, et dépassionner le débat pour rechercher les causes objectives, et profondes de l'accident, d'agir vite pour qu'il ne se reproduise pas, tirer les enseignements nécessaires pour prévenir le risque en d'autres lieux ou autres circonstances. 2. LA NECESSITE DE RECHERCHER UN OUTIL D'ANALYSE DES ACCIDENTS • Seule une enquête méthodique et minutieuse suivie d'une analyse exhaustive permettent de définir des mesures efficaces et durables de prévention. 2. LA NECESSITE DE RECHERCHER UN OUTIL D'ANALYSE DES ACCIDENTS • L'ADC présente une certaine ressemblance avec les diagrammes d'analyses de défaillance des systèmes, mais les objectifs sont différents en ce sens que l'ADC recherche des causes d'accident, tandis que l'arbre de défaillances est destiné à rechercher les points sensibles des installations techniques ou de processus et d'y intégrer la sécurité. 2. LA NECESSITE DE RECHERCHER UN OUTIL D'ANALYSE DES ACCIDENTS • La méthode est d'accès aisé, elle est facilement assimilable moyennant quelques heures de formation (une à deux journées suivant le niveau des stagiaires), et peut être mise en pratique par n'importe quelle personne sachant lire et écrire. Elle est systématiquement enseignée en formation des membres de la CHS (du CHSCT). 3. LES OBJECTIFS • La méthode recherche la sensibilisation des gens du terrain à tous les niveaux hiérarchiques, pour traiter directement les problèmes de sécurité à l'échelon concerné dans le soucis de la plus grande efficacité. • uploads/Sante/ analyses-et-enquetes-des-accidents-de-travail 1 .pdf