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Programme de surspécialité en médecine du travail MTR 8005 — Santé et sécurité

Programme de surspécialité en médecine du travail MTR 8005 — Santé et sécurité au travail Waguih Geadah ingénieur, Louis Patry médecin du travail La sécurité et la santé au travail sont très réglementées au Québec. La Loi sur la SST en vigueur depuis 1979 et les règlements qui en découlent, ont été remis à jour plusieurs fois. Toute réflexion ou intervention planifiée dans ce domaine au Québec, doit partir d’abord de ces documents. Cela n’empêche pas la nécessité de consulter d’autres sources telles que les Lois et règlements fédéraux et ceux d’autres provinces, les normes, résultats de recherches et autres publications scientifiques. Il faut toutefois distinguer ces sources d’information selon une hiérarchie légale et scientifique. La distinction entre la santé et la sécurité n’est pas toujours claire, tant dans la réalité, dans la loi, que dans les structures mises en place au Québec pour les traiter. Cela donne lieu à des chevauchements et à des « no man’s land ». Il est donc important pour les médecins du travail, d’être conscients de cette réalité afin d’éviter autant que possible de travailler en double, en opposition ou en « bardeaux » par rapport à d’autres intervenants. Enfin, lorsqu’on aborde la santé et sécurité au travail dans l’esprit de la Loi, qui est d’éliminer le danger à la source, plusieurs étapes sont à franchir : identifier, évaluer et éliminer sinon contrôler. L’expertise nécessaire à chaque étape est différente, de même que le détenteur de cette expertise, sans oublier le pouvoir de l’intervenant. Il faut donc, bien connaître à la fois les aspects techniques et les divers intervenants avec qui collaborer ou à qui déléguer. Le médecin du travail n’est pas Robinson sur son Île… Objectif général Ce module vise à clarifier les statuts des différents documents prescriptifs traitant de la santé et sécurité du travail au Québec et à connaître les principaux dangers à la santé et à la sécurité qui guettent les travailleurs ainsi que les moyens de les éliminer, sinon de les contrôler. (juin 2014) 1 Objectifs spécifiques À la fin de ce module, les participants, seront en mesure de : 1. Connaître les différents organismes prescripteurs (normatifs) et régulateurs (réglementaires) en matière de sécurité au Québec et expliquer ce qui les différencie. 2. Distinguer les notions de santé et de sécurité au travail, de risque et danger 3. Expliquer les différentes théories de la genèse des accidents du travail 4. Connaître les différents risques pour la sécurité du travail et identifier la (ou les) section (s) du RSST qui les couvre (nt). 5. Expliquer les mesures comprises dans un programme de prévention reliées aux risques suivants : o Intoxication par voie respiratoire. o Coup de chaleur. o Atteinte auditive. o Chutes. o Blessure par une presse plieuse en cours d’opération et en cours d’entretien. 6. Savoir intervenir de façon sécuritaire en établissement Activités Prendre connaissance des missions des organismes suivants, en consultant la page d’accueil de leur site Web : • CSST | CSA | ACNOR | NIOSH | OSHA | IRSST | ASFETM | ASSTSAS Objectif 1 : Connaître les différents organismes prescripteurs (normatifs) et régulateurs (réglementaires) en matière de sécurité au Québec et expliquer ce qui les différencie. Connaître les différents organismes prescripteurs en SST au Québec et expliquer ce qui les différencie. Introduction Plusieurs organismes s’intéressent à la sécurité des travailleurs au Québec et dans le monde. Leurs pouvoirs et leurs compétences (dans le sens légal et technique) ne sont pas de même niveau et il est important pour un médecin du travail qui agit dans le cadre de la LSST de bien les différencier. Lecture Consultez le Règlement sur la santé et la sécurité du travail à l’adresse suivante. (juin 2014) 2 Exercice d'autoévaluation 1.1 Lorsqu’une norme canadienne est plus restrictive que le RSST, laquelle a préséance? 1.2 Lorsqu’une nouvelle norme est différente de celle à laquelle le RSST réfère, laquelle a préséance? Donnez un exemple d’une telle situation. Objectif 2 : Distinguer les notions de santé et de sécurité au travail, de risque et danger La santé a été définie par l’OMS en 1946 comme étant « un état complet de bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité ». Cette définition n’a pas été modifiée depuis. Qu’en est-il de la santé au travail? Selon le Centre canadien d’hygiène et de sécurité du travail, (CCHST) « la santé au travail est une approche globale et intégrée en matière de santé qui vise toutes les personnes dans un lieu de travail et l'organisation dans son ensemble. Cette approche s'applique à une grande variété d'aspects touchant à la santé - conditions physiques et psychosociales, environnement, pratiques en matière de santé, ressources personnelles, etc. - par l'intermédiaire de programmes, de politiques et de pratiques. » Adresse: http://www.cchst.ca/healthyworkplaces/employers/why.html (juin 2014) 3 Pour le médecin du travail qui doit élaborer un programme de santé au travail, la sécurité des travailleurs n’est pas de sa compétence en théorie, mais qu’en est-il en pratique ? Que faire lorsqu’il observe des risques pour la sécurité ? Comment reconnaître la différence ? Lectures Consulter l’encyclopédie du Bureau International du Travail BIT. à la partie VIII intitulée Accidents et Safety management vous y retrouvez plusieurs documents se rapportant à la sécurité. • Lire le document 59 qui traite de la perception du risque et de l’acceptation du risque et des aspects culturels liés à la sécurité. Lire également le court texte Risque et danger/Quelle différence ? Adresse : http://www.ilo.org/oshenc/ • Samson L., Partie 2, Comportement humain et risques, chapitre 3 : 53-96, in Comportements et sécurité, ed : Liaisons, Wolters Kulwer France, 2008. (Ce livre est disponible au centre de documentation de la CSST) Activités facultatives Visiter la section Safety and Prevention du site de NIOSH, elle contient des informations qui pourraient vous être utiles dans le cadre de votre travail Exercice d'autoévaluation 2.1 Comment distinguer un risque pour la santé d’un risque pour la sécurité ? Donner des exemples pour chacun. 2.2 La définition d’un accident de travail, contenue dans la LATMP, s’applique-t-elle aux effets ototoxiques des solvants? (juin 2014) 4 Objectif 3 : Expliquer les différentes théories de la genèse des accidents du travail Les méthodes de prévention des accidents sont indissociables des types d’organisations du travail et du modèle de comportement humain attribué aux travailleurs. L’équipe de santé au travail qui décode correctement ces caractéristiques du milieu de travail, réussit plus facilement ses interventions. Activités/lectures Consulter l’encyclopédie du Bureau International du Travail BIT. à la partie VIII intitulée Accidents et Safety management vous y retrouvez plusieurs documents se rapportant à la sécurité. • Dirigez-vous au document 56 Accident Prévention où l’on traite de plusieurs sujets. Portez une attention particulière aux concepts de l’analyse des accidents et des théories des causes qui sont présentés en détails. • adresse : http://www.ilo.org/oshenc/ Nous vous suggérons : Outils et méthodes pour la démarche HSST. Ce document décrit plusieurs méthodes utilisées en entreprise pour analyser et expliquer les accidents. Lire attentivement les sections qui traitent de : • La méthode de l’analyse des risques • L’arbre des défaillances • L’arbre des événements • La pyramide des risques de Bird Consultez également le guide d’enquête publié en 1998 par l’Association paritaire des affaires municipales (APSAM). Ce guide décrit très bien les étapes à compléter dans l’analyse des accidents. La version PDF de ce guide se retrouve ici. Exercice d'autoévaluation 3.1 Quelle est la théorie que vous préférez pour expliquer la genèse des accidents du travail et comment pourrait-elle influencer votre approche avec l’employeur et les travailleurs ? (juin 2014) 5 Objectifs 4 et 5 Le RSST est l’outil principal de prévention des accidents et des maladies du travail au Québec. Il couvre (ou vise à couvrir) tous les risques, de façon complète, mais perfectible. Il est régulièrement mis à jour et plusieurs comités y travaillent. S’il faut ne connaître qu’un seul document de référence, c’est bien le RSST, malgré tout. Objectif 4 : Connaître les différents risques à la santé et à la sécurité du travail et identifier la (ou les) section (s) du RSST qui les couvre (nt). Activités Nous vous invitons à vous rendre sur le site de l’International Labor Office ILO et à consulter l’Encyclopédie de sécurité et de santé au travail Lorsque vous serez rendu à la section XVIII Guides to Occupation document 103, et familiarisez-vous avec les risques à la santé et à la sécurité pour les métiers suivants : • Travailleur de laboratoire • Plombier • Soudeur Adresse : http://www.ilo.org/oshenc/part-xviii/guide-to-occupations Exercice d'autoévaluation 4.1 Pour les 3 métiers de mécanicien, opératrice de machines à coudre et soudeur, identifiez les sections du RSST qui s’y appliquent? (juin 2014) 6 Le règlement de santé et sécurité du travail est accessible à partir de l’adresse suivante. Objectif 5 — Expliquer pour chacun des risques suivants, les mesures requises par le RSST qui devraient être comprises dans un programme de prévention: • Intoxication par voie respiratoire. • Coup de chaleur. • Atteinte auditive. • Chutes. • Blessure uploads/Sante/ desmed-mtr8005-20140715.pdf