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1 Université Mouloud Mammeri de Tizi Ouzou. Faculté de Sces économiques, commer

1 Université Mouloud Mammeri de Tizi Ouzou. Faculté de Sces économiques, commerciales et des Sces de gestion. Département des sciences de gestion Première année de la licence Gestion des Ressources Humaines PROTECTION DE LA SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Notes et documents du cours Agencés par Mr M. Ben Yaou, responsable du module Année universitaire 2017-2018. 2 Sommaire du cours Protection de la sante et sécurité au travail Introduction générale Chapitre I- Les risques professionnels dans l’entreprise A-Les accidents de travail : concepts, catégories d’accidents et leurs causes B- Les maladies professionnelles : concepts, catégories d’accidents et leurs causes C- Les coûts directs et indirects des risques professionnels D-Accidents de travail et coûts cachés Chapitre II- Risques professionnels et organisation de la sécurité A-Ressources humaines et système de sécurité B- Ressources techniques et système de sécurité C- Les fondements organisationnels du système de sécurité D-Les conditions supplémentaires de l’efficacité du système global de sécurité Chapitre III- La gestion de la fonction sécurité dans l’entreprise A-Le système de veille sécuritaire professionnelle B- Les politiques de veille sécuritaire professionnelle C- Les stratégies de préservation de la santé et de la sécurité professionnelles Conclusion générale 3 Introduction générale L’enseignement (cours et travaux dirigés) «Protection de la santé et sécurité au travail » a pour objectif d’initier les étudiants aux notions de base des différentes disciplines reliées à l’identification, l’évaluation et l’élimination (ou le contrôle) des différents problèmes de santé et de sécurité causés par un environnement de travail malsain, des habitudes de travail inconvenantes ou une organisation inadéquate du travail et de présenter les mécanismes les plus importants d’intervention susceptibles d’améliorer cette situation. 1. Nous ne prétendons nullement à l’exhaustivité. a- Les disciplines impliquées dans cet enseignement sont multiples et il est exclu ici de prétendre en aborder les contenus spécifiques. Nous nous proposons seulement d’exposer les aspects généraux et le contenu de certaines notions de base qui sont en connexion directe avec notre enseignement qui est centré sur l’identification et le contrôle des risques professionnels. Ces disciplines sont : la médecine du travail, l’ergonomie, la toxicologie industrielle, l’épidémiologie, la prévention des accidents, l’hygiène industrielle, la psychologie industrielle. b- Il en est de même pour les mécanismes de prise en charge par les employeurs et les travailleurs de leur santé et de leur sécurité . Ces mécanismes sont nombreux et diversifiés selon les pays. On distingue à cet effet : le comité de santé et de sécurité, le représentant à la prévention, les associations sectorielles, le programme de prévention, le programme de santé. c- Les mécanismes légaux et gouvernementaux qui régissent la gestion de la santé et de la sécurité du travail sont eux aussi nombreux et variés ; le véritable problème consiste dans leur mobilisation pratique. 1 1 L'Algérie a mis en place tout un dispositif de prévention base sur un ensemble de moyens : législatifs et règlementaire ; techniques comme les services d'hygiène et sécurité, les services de médecine du travail, l’Institut de Prévention des Risques Professionnels (INRP) ; des niveaux de concertation (commission d'hygiène et de sécurité, Conseil national d'hygiène, de sécurité et de médecine du travail, comité de participation) ; des mécanismes de contrôle (inspection du travail) et des instruments (règlements intérieurs des organismes employeurs). 4 Ces mécanismes sont : -les lois et règlements en santé et sécurité du travail, -les droits et obligations des travailleurs et des employeurs, -la gestion de la santé au travail par les services sociaux et le réseau des organismes de la santé, notamment ceux qui sont dédiés à la santé et la sécurité professionnelle. Sur tous ces aspects, le cours magistral sera opportunément complété par les travaux dirigés qui permettront aux étudiants de se familiariser avec la terminologie spécifique consacrée, à travers une documentation que nous avons voulue aussi riche que possible. 2. Intérêt de la protection de la santé et de la sécurité pour le travailleurs et l’entreprise a- Le coût des maladies et accidents professionnels Pour les travailleurs, le coût direct d'une blessure ou d'une maladie comprend : la souffrance due à la blessure ou à la maladie ; la perte de revenus ; le risque de perdre son emploi ; le coût du traitement médical. On a estimé que le coût indirect d'un accident ou d'une maladie peut atteindre quatre à dix fois le montant du coût direct, voire plus. Une maladie ou un accident du travail peut entraîner tellement de coûts indirects pour les travailleurs qu'il est souvent difficile de les mesurer. L'un des plus évidents est la souffrance causée à la famille du travailleur, qu'aucune indemnité ne peut compenser. Pour les employeurs on estime que le coût des accidents ou maladies du travail est également énorme. Pour une petite entreprise, le coût d'un seul accident peut être une catastrophe financière. Les coûts directs pour les employeurs sont notamment : paiement du travail non effectué; frais médicaux et indemnités; remplacement ou réparation des machines et équipements endommagés; réduction ou arrêt temporaire de la production; accroissement des dépenses de formation et d'administration; éventuelle réduction de la qualité du travail; effet négatif sur le moral des autres travailleurs. Les coûts indirects sont les suivants: le travailleur blessé ou malade doit être remplacé; un nouveau travailleur doit être formé et il faut lui laisser le temps de s'adapter; il faut un certain temps que le nouveau travailleur soit aussi productif que l'ancien; il faut consacrer du temps aux enquêtes obligatoires, à l'établissement de rapports et à diverses formalités; les accidents préoccupent souvent les autres travailleurs et ont une influence négative sur les relations entre travailleurs et employeurs; l'existence de 5 mauvaises conditions d'hygiène et de sécurité sur le lieu de travail peut aussi donner une image négative de l'entreprise. A l'échelle d'un pays, on estime que le coût des accidents et maladies professionnels peut atteindre 3 à 4 pour cent du produit national brut. En réalité, nul ne connaît vraiment le coût total des accidents ou maladies professionnels en raison de la multitude des coûts indirects qu'il est difficile de mesurer. b- Les coûts cachés : définition La valorisation et la comptabilisation du social ont toujours été des préoccupations en GRH. L'approche socio-économique d'Henri Savall et de l'équipe de l’ISEOR (université Lyon III) en est une illustration. La notion de coûts cachés se définit par opposition à coûts visibles dans la comptabilité de l’entreprise. Les coûts cachés ne sont ni quantifiés, ni surveillés. Ils ont pourtant une incidence sur le résultat de l’entreprise, mais ils ne sont pas pris en considération lors de la prise de décision par le management de l’entreprise. Sur des sujets comme l'absentéisme ou les conditions de travail, on peut mesurer au plus près les coûts liés au social. Dans le cas de l'absentéisme, on mesure le coût complet du phénomène de manière à évaluer les économies créées par une politique d’amélioration des conditions de travail censée le reluire. On distingue ainsi : - des coûts directs de remplacement de la personne absente, voire d'indemnisation de cette absence ; - des coûts cachés comme la formation du remplaçant, le différentiel de productivité ou de qualité du fait du remplacement, etc. Cette démarche conduit à approcher les incidences financières du dysfonctionnement. Elle permet d'éclairer la prise de décision en matière d'amélioration des conditions de travail si on fait l’hypothèse que celles-ci peuvent réduire l’absentéisme. d- Programmes de santé et de sécurité 6 Un programme de santé et de sécurité sur le lieu de travail peut aider à sauver des vies en réduisant les risques et leurs effets. Ces programmes ont aussi des effets positifs sur le moral et la productivité des travailleurs, ce qui n'est pas négligeable. En outre, ils peuvent permettre aux employeurs d'économiser beaucoup d'argent. Chapitre1/ Généralités sur les risques professionnels dans l’entreprise Plan du chapitre A/ Les accidents de travail et maladies professionnelles: concepts, catégories d’accidents et leurs causes Introduction 1-Risque professionnel 2-Accident de travail a-Définition b-causes c-Responsabilités 3-Maladies professionnelles a-Définition b-causes c-Reconnaissance des Maladies Professionnelles B/Les facteurs de risque Introduction 1-Les facteurs d’accidents professionnels 2-Les facteurs de maladies professionnelles 3-Les voies d’intoxication Conclusion C/Les coûts directs et indirects des risques professionnels D/Accidents de travail, maladies professionnels et coûts cachés 7 A/ Les accidents de travail et maladies professionnelles: concepts, catégories d’accidents et leurs causes Introduction L’objectif de cette première section est de définir correctement les notions d’hygiène de travail, de sécurité, de risque professionnel, de prévention technique, d’accident de travail et de maladies professionnelle et les distinguer A toute forme d’emploi, sont généralement associées des conditions de travail spécifiques, et susceptibles d’induire des risques particuliers pour la santé. Cependant, quelles que soient les difficultés pour les salariés, du point de vue de leur santé comme du point de vue de la réalisation des tâches, la sécurité des travailleurs est garantie et règlementée selon les normes d’hygiène et de sécurité dans le code du travail Algérien. Définitions de base Hygiène : ensemble de règles et de pratiques relatives à la conservation de la santé et la propreté. Sécurité : confiance, absence d’inquiétude, sûreté destinée à prévenir uploads/Sante/ cours-en-preparat0-protec0-sante-securite-au-travail.pdf