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09/10/2020 PETIT GLOSSAIRE DE SIGLES ET ACRONYMES DU JARGON QHSE FRANÇAIS | LEA

09/10/2020 PETIT GLOSSAIRE DE SIGLES ET ACRONYMES DU JARGON QHSE FRANÇAIS | LEAN EHS www.teddylalande.com/2017/11/petit-glossaire-de-sigles-et-acronymes.html 1/33 Mais les Français en sont friands. Et le jargon QHSE national ne fait certainement pas exception à la règle. Pour aider à y voir un peu plus clair, voici près de 250 abréviations françaises fréquemment utilisées en QHSE. Cette liste a été totalement élaborée par moi-même, au fil de mes expériences. Contrairement à certains glossaires QHSE (comme celui-ci), elle ne contient pas de définition systématique, mais plutôt une petite explication ou un commentaire à caractère personnel, souvent agrémenté d'un lien internet. Elle complète d'ailleurs en ceci la liste des entités phares en QHSE. Les symboles qui précèdent chaque sigle n'ont pas de signification exacte. Ils servent juste à agrémenter la lecture, somme toute assez austère. Les trois différentes couleurs permettent de rapidement situer le cadre du sigle. Le rouge est spécifique au thème PETIT GLOSSAIRE DE SIGLES ET ACRONYMES DU JARGON QHSE FRANÇAIS Abrévier des expressions techniques est certainement utile, mais l'utilisation abusive de sigles et acronymes peut rapidement tout transformer en une soupe de lettres. 09/10/2020 PETIT GLOSSAIRE DE SIGLES ET ACRONYMES DU JARGON QHSE FRANÇAIS | LEAN EHS www.teddylalande.com/2017/11/petit-glossaire-de-sigles-et-acronymes.html 2/33 "santé et sécurité", le vert au thème "environnement" et le violet au thème "qualité". Les sigles en noir couvrent au moins deux thèmes, généralement ceux de l'environnement et de la sécurité, ou revêtent un caractère générique. Par mesure de simplicité, tous les sigles liés aux systèmes de protection contre incendie sont listés en rouge, même s'ils peuvent revêtir un aspect environnemental, notamment quand le sinistre se propage au-delà des limites de l'établissement. ***** A r ACD - Agent Chimique Dangereux Les règles de prévention du risque chimique se répartissent en 5 sections dans le code du travail (de R. 4412-1 à 160): Prévention Règles spécifiques aux ACD CMR Amiante VLEP et VLB Silice cristalline et plomb K ADR - Accord européen relatif au transport International des marchandises Dangereuses par la Route C'est une réglementation européenne complexe (de plus de 1000 pages) traitant du transport, chargement et déchargement, consolidée en France par l'arrêté TMD. AES - Accident d'Exposition au Sang Surtout utilisé dans le domaine médical, AES revêt un caratère légal par l'arrêté du 10 juillet 2013. Il se dit de tout contact accidentel avec du sang (ou du liquide biologique contenant du sang) qui comporte une piqûre ou une projection sur une muqueuse ou une peau lésée. Il concerne donc essentiellement les professionels de la santé. [] 09/10/2020 PETIT GLOSSAIRE DE SIGLES ET ACRONYMES DU JARGON QHSE FRANÇAIS | LEAN EHS www.teddylalande.com/2017/11/petit-glossaire-de-sigles-et-acronymes.html 3/33 AGEFIPH - Association de Gestion du Fonds pour l'Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées AGEFIPH: "ouvrir l'emploi aux personnes handicapées". Voir ESAT ALD - Affection de Longue Durée Souvent juste notées ALD, ce sont les maladies de longue durée, c'est-à-dire, dont la gravité et/ou l'aspect chronique nécessitent un traitement prolongé généralement coûteux. Une trentaine d'ALD sont reconnues comme telles par l'assurance maladie française et donnent lieu à un remboursement intégral des soins. AP - Arrêté Préfectoral Dans le cadre HSE, un AP est essentiellement une autorisation environnementale d'exploitation élaborée par l'autorité administrative départementale. Voir APC et APMD APC - Arrêté Préfectoral Complémentaire Voir AP, APMD APE/NAF - Activité Principale Exercée par l'Entreprise / Nomenclature d'Activité Française Ces 2 codes sont identiques. Ils ne différent que par leur terminologie. Ils sont disponibles sur le site de l'INSEE. APMD - Arrêté Préfectoral de Mise en Demeure Voir AP, APC h APR - Appareil de Protection Respiratoire Voir ARA APS - Agent de Prévention et de Sécurité APSAD - Assemblée Plénière de Sociétés d'Assurance Dommages C'est une marque de certifications de professionnels et de systèmes de sécurité incendie et de sûreté, principalement délivrées par CNPP. 09/10/2020 PETIT GLOSSAIRE DE SIGLES ET ACRONYMES DU JARGON QHSE FRANÇAIS | LEAN EHS www.teddylalande.com/2017/11/petit-glossaire-de-sigles-et-acronymes.html 4/33 AQVT - Amélioration de la Qualité de Vie au Travail Voir QVT ARA - Appareil Respiratoire Autonome ARCP - (Attestation d') Assurance à Responsabilité Civile Professionnelle ~ARF - Analyse du Risque Foudre ¤ ARP - Analyse des Risques Professionnels Voir DU ¤ ARR - Analyse des Risques Résiduels C'est le risque qui subsiste après que toutes les mesures de prévention et de protection aient été prises en compte ARS - Acteur Relai Sécurité ARS - Agence Régionale de Santé AT - Accident du Travail Souvent associé à MP du double sigle AT/MP ~ATEX - Atmosphère Explosive La réglementation ATEX impose l'utilisation de matériels spécifiques selon une subdivision des emplacements en 2 fois 3 zones. Pour les gaz: 0 (risque continu ou fréquent); 1 (risque occasionnel); 2 (risque rare ou inexistante). Pour les poussières: 20 (risque continu ou fréquent); 21 (risque occasionnel) 09/10/2020 PETIT GLOSSAIRE DE SIGLES ET ACRONYMES DU JARGON QHSE FRANÇAIS | LEAN EHS www.teddylalande.com/2017/11/petit-glossaire-de-sigles-et-acronymes.html 5/33 22 (risque rare ou inexistante). AU - Arrêt d'Urgence ***** B BAES - Bloc Autonome d'Eclairage de Sécurité F BASIAS - Base de Données d'Anciens Sites Industriels et Activités de Service L'inventaire est mis à jour et rendu disponible par le gouvernement sur le site géorisques. F BASOL - Base de Données des Sites et Sols Pollués BSD - Bordereau de Suivi des Déchets C'est le formulaire CERFA n.12571-01 constitué de 12 cadres à compléter par l'expéditeur/producteur , le collecteur/transporteur et le destinataire, plus, dans certains cas particuliers, 9 cadres additionnels et 2 annexes. BSDA - Bordereau de Suivi des Déchets contenant de l'Amiante C'est le formulaire CERFA n.11861-03. BT - Basse Tension BTR - British Tyre and Rubber L'expression encore en usage pour qualifier cette clé concue pour des vis à six pans creux vient d'une marque déposée par la société BTR, aujourd'hui éteinte. Ce type de clé est aussi appelé clé Allen ou clé Inbus, du nom de deux autres sociétés, ou bien plus génériquement clé mâle à six pans ou clé HC, pour hexagonale creuse ou HexaCave. ***** C 09/10/2020 PETIT GLOSSAIRE DE SIGLES ET ACRONYMES DU JARGON QHSE FRANÇAIS | LEAN EHS www.teddylalande.com/2017/11/petit-glossaire-de-sigles-et-acronymes.html 6/33 CACES - Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité Examen validant la formation du personnel à la conduite d'engins tels que les ponts roulants, les engins de chantier, les nacelles, les chariots élévateurs ou les grues auxiliaires. Le CACES® est délivré par des organismes certifiés. Voir FCO. _ CATMP - Comission des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles (de la CNAMTS, Amélie) ¨ CdT - Code du Travail Disponible sur le site Légifrance, définit les principales réglementations en matière d'HSE, principalement dans sa 4ème Partie, Santé et Sécurité au Travail, divisée en 8 livres (articles R 41XX à R48XX), eux-mêmes subdivisées en multiples titres et articles: Dispositions générales (droit d'alerte et de retrait, etc.) Lieux de travail Équipements et moyens de protection (conformité, maintien, etc.) Prévention à l'exposition (chimique, biologique, physique, etc.) Prévention aux opérations (sous-traitants, BTP, etc.) Institutions et organismes (CHSCT, SST, ANACT, etc.) Contrôle (procédures, vérifications, amendes, etc.) Outre-mer. ¨ CE - Code de l'Environnement Voir CdT CE - Comité d'Entreprise Voir IRP ¨ CERFA - Centre d'Enregistrement et de Révision des Formulaires Administratifs CFC - ChloroFluoroCarbone _ CHSCT - Comité d´Hygiène et de Sécurité des Conditions de Travail 09/10/2020 PETIT GLOSSAIRE DE SIGLES ET ACRONYMES DU JARGON QHSE FRANÇAIS | LEAN EHS www.teddylalande.com/2017/11/petit-glossaire-de-sigles-et-acronymes.html 7/33 Cette instance est prévue dans les articles L2381-1 et 2 du CdT, et détaillée au titre 1er du livre VI du de la 4éme partie du CdT (articles R4611-1 à 4616-10). (On ne va pas refaire la réglementation française pour des motifs sonores, mais l´expression CIPA - Commission Interne pour la Prévention des Accidents, telle qu´elle est utilisée au Brésil pour décrire um mécanisme presque identique au CHSCT ou CSSCT, serait plus sympathique à mon avis). Voir IRP, CSSCT _ CISST - Comité Interentreprises de Santé et Sécurité au Travail t CLP - Classification, Étiquetage et Emballage (classification, labelling and packaging) L'étiquetage CLP est aussi souvent mentionné comme CLP-SGH ou comme 'réglement européen CLP 2008'. Différemment de l'étiquetage ADR qui indiquent les dangers de transport (comme les plaques- étiquettes), l'étiquette CLP est placé directement sur le récipient et vise les utilisateurs. L'étiquette CLP contient une description des risques, des conseils d'utilisation et des pictogrammes de danger. Il y a 9 pictogrammes divisés en 2 catégories: dangers physiques (explosif, gaz sous pression, inflammable, corrosif, comburant, danger pour le milieu aquatique); dangers pour la santé (affecte la santé, corrosif, nuit à la santé, toxicité aigüe). Voir REACH et SGH CMR - Cancérogène, Mutagène ou toxique pour la Reproduction Les règles particulières particulières applicables aux ACD CMR sont définis dans les articles R. 4412-59 à -93 du code du travail. CO - Consigne Opérationnelle Voir CS COV - Composés Organiques Volatils COVNM - Composés Organiques Volatils Non-Méthaniques CPF - Compte Personnel de Formation Voir DIF CQP - Certificat de Qualification Professionnelle Certains CQP peuvent avoir trait à la sécurité du travail, comme celui de cordiste ou de monteur d'échafaudage, pour les travaux en hauteur. 09/10/2020 PETIT GLOSSAIRE DE SIGLES ET ACRONYMES DU JARGON QHSE FRANÇAIS | LEAN EHS uploads/Sante/ petit-glossaire-de-sigles-et-acronymes-du-jargon-qhse-francais-lean-ehs.pdf