Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Arnaud SANDRET - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2005 R E N

Arnaud SANDRET - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2005 R E N N E S Directeur d’Hôpital Promotion 2005 LA MOBILITE INTERNE AU CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE Comment valoriser la mobilité inter-services pour l’intégrer à une politique de ressources hu maines Arnaud SANDRET Arnaud SANDRET - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2005 R e m e r c i e m e n t s Je tiens à remercier ici tous ceux qui ont permis la réalisation de ce mémoire : Mes maîtres et enseignants durant mes scolarités multiples, L’Ecole Nationale de Santé Publique, pour la formation initiale qu’elle nous propose, Le Centre Hospitalier Bretagne Atlantique, son directeur, son équipe de direction, et l’ensemble des personnes qui m’ont accueilli, et notamment le pôle Stratégie Qualité Système d’information, M. Dominique PENHOUET, pour son accompagnement de qualité en tant que maître de stage, M. Jacques LAMBERT, pour m’avoir proposé ce beau sujet, Mme Brigitte SAL-SIMON, dont les conseils m’ont aidé dans cette rédaction, Ma famille, Mes amis et camarades de promotion, Laure. Arnaud SANDRET - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2005 S o m m a i r e Introduction ............................................................................................................................1 1 La mobilité à l’hôpital et au CHBA.................................................................................3 1.1 La mobilité dans les hôpitaux .....................................................................................3 1.1.1 Le sens de la mobilité..........................................................................................3 A) Des mobilités .......................................................................................................3 B) La mobilité interne inter-services........................................................................5 1.1.2 Dans la fonction publique hospitalière ................................................................6 A) Selon le droit et la jurisprudence.........................................................................6 B) Selon nos enquêtes.............................................................................................9 1.2 La mobilité au CHBA jusqu’en 2004 ........................................................................16 1.2.1 Une description et analyse du système............................................................16 A) Une description..................................................................................................16 B) Une analyse.......................................................................................................19 1.2.2 Des commentaires et un problème de fond......................................................24 A) D’une satisfaction formelle à une insatisfaction finale......................................24 B) Un problème de fond qui interroge la valorisation de la mobilité .....................27 2 Le changement utile et nécessaire ?...........................................................................29 2.1 Pourquoi ?.................................................................................................................29 2.1.1 Une réponse et un enjeu...................................................................................29 A) Une réponse à des obligations..........................................................................29 B) Un enjeu de GRH..............................................................................................33 2.1.2 Une action proprio motu....................................................................................38 A) Un enjeu stratégique .........................................................................................38 B) Les contre arguments........................................................................................42 2.2 Les perspectives et leurs déclinaisons au CHBA....................................................43 2.2.1 Les perspectives dans une politique de changement ......................................43 A) Les différentes possibilités ................................................................................43 B) Des mises en œuvre, contrôles et déploiement différenciés ...........................48 2.2.2 Une mise en œuvre générale à partir des évolutions de 2005 ........................51 A) Les évolutions en 2005 .....................................................................................51 B) L’accompagnement de cette mise en œuvre....................................................53 conclusion............................................................................................................................63 Bibliographie ........................................................................................................................65 Liste des annexes................................................................................................................... I Arnaud SANDRET - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2005 L i s t e d e s s i g l e s u t i l i s é s ANAES : agence nationale d’accréditation des établissements de santé ARH : agence régionale de l’hospitalisation AS : aide soignant ASH(Q) : agent des services hôteliers (qualifié) CA : conseil d’administration CAA : cour administrative d’appel CE : conseil d’Etat CH : centre hospitalier CHBA : centre hospitalier Bretagne Atlantique CHD : centre hospitalier départemental CHS : centre hospitalier spécialisé CNFPT : centre national de la fonction publique territoriale CSS : cadre supérieur de santé DHOS : direction des hôpitaux et de l’organisation des soins DRH : direction des ressources humaines DREES : direction de la recherches, des études, de l’évaluation et des statistiques. DSI : direction des Soins Infirmiers ENSP : école nationale de santé publique ETP : équivalent temps plein GPEC : gestion prévisionnelle des emplois et des compétences GRH : gestion des ressources humaines HAS : haute autorité de santé IBODE : infirmier de bloc opératoire diplômé d’Etat IDE : infirmier diplômé d’Etat MR : maison de retraite NBI : nouvelle bonification indiciaire PRHQS : pôle ressources humaines et qualité des soins RH : ressources humaines RTT : réduction du temps de travail SLD : soins de longue durée SRC / T: service de remplaçants contractuels titulaires SSR : soins de suite et rééducation T2A : tarification à l’activité TA : tribunal administratif UCSA : unité de consultation de soins ambulatoires Arnaud SANDRET - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2005 INTRODUCTION « Madame, Mademoiselle, En vous accueillant dans cet Etablissement, nous sommes tentés de vous poser une question : « Pourquoi avez-vous choisi cette profession » ? La réponse, nous direz-vous, coule de source : - parce que nous avions besoin de nous créer une situation ; - parce que nous la recherchions stable, et que nous espérons trouver à l’Hôpital ce qui nous convient matériellement et par goût. Ceci est bien, et répond à des préoccupations humaines. Mais avez-vous profondément pensé au travail que nous aurez à accomplir dans l’emploi que vous recherchez ? »1 A partir de ce document d’archive interne la question peut nous être retournée : avons- nous pensé à ce travail qu’elles auront à accomplir dans l’emploi qu’elles recherchent ? C’est peut-être pour y réfléchir de nouveau, mais avec des préoccupations et des attentes d’aujourd’hui, que se pose la question de la mobilité inter-services au Centre Hospitalier Bretagne Atlantique. Le thème de la mobilité interne est justement un de ceux qui figurent au second plan dans les manuels de gestion des ressources humaines. Pourtant, il mérite notre attention dans la mesure où il touche à de multiples problématiques contemporaines de management des hôpitaux : la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences bien sûr, mais également le recrutement, l’amélioration continue de la qualité et, plus profondément, certains enjeux de pouvoir interne à l’hôpital. Autant de sujets au cœur de l’actualité hospitalière. Notre thème de départ, une situation problème, était une procédure de mobilité inter- services formellement satisfaisante mais dont les résultats étaient jugés décevants. Une analyse approfondie de cette situation a montré que par-delà le dispositif en place se trouvait une absence de valorisation de la mobilité. D’où notre problématique : comment valoriser la mobilité inter-services pour l’intégrer à une politique de ressources humaines ? 1 Anonyme, Aide mémoire de l’hospitalier, Centre Hospitalier P. CHUBERT, Vannes, s.d. Arnaud SANDRET - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2005 Il ne s’agit pas simplement de réécrire une procédure mais bien de renverser le paradigme des valeurs de l’ancienneté et de la mobilité, et ainsi de bâtir autour de ce dispositif de mobilité une politique de ressources humaines. Notre propos dès lors présentera en un premier temps la mobilité à l’hôpital en général et au Centre Hospitalier Bretagne Atlantique en particulier, afin d’établir un état des lieux riche d’enseignements sur l’absence de valorisation de la mobilité interne. Celle-ci nous conduira en un second temps à nous demander s’il est nécessaire de changer profondément cette situation et en ce cas comment l’intégrer à une véritable politique de ressources humaines. Arnaud SANDRET - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2005 1 LA MOBILITE A L’HOPITAL ET AU CHBA 1.1 La mobilité dans les hôpitaux 1.1.1 Le sens de la mobilité On peut ici rechercher une définition de notre sujet. Or celle-ci n’est pas aisée dans la mesure où chaque établissement entend la mobilité plus ou moins à sa manière. Il nous faut donc la construire à partir de différentes sources. Dans les manuels de ressources humaines, elle est évoquée sous deux aspects : • Une mobilité subie, dans la mesure où on indemnise l’agent pour celle-ci2 ; • Une garantie fondamentale accordée au fonctionnaire, dont on peut légitimement interroger son aspect positif dans la mesure où elle a été évoquée précédemment comme une contrainte à indemniser3… Cet aspect anecdotique est cependant à dépasser. De fait, c’est la pluralité des mobilités qu’il convient de présenter si l’on veut pouvoir cerner le sujet qui nous intéresse. A) Des mobilités Deux visions peuvent se révéler éclairante : l’une spatiale, l’autre fonctionnelle. a) Une vision spatiale En reprenant la littérature consacrée à ce sujet, et notamment les mémoires professionnels, on peut retenir classiquement plusieurs types de mobilité4. 2 DERENNE O. et LUCAS A. Manuel de gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière, tome 2, Le développement des ressources humaines, Rennes, ENSP éditions, 2002, Chapitre 5, SACCO M.-Th. La gestion des ressources humaines dans les opérations de modernisation, pp. 231-288. La référence concerne le décret 2001-353 du 20 avril 2001. 3 Article 14 de la loi 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires 4 BIHAN D. Restructuration et mobilité : de la contrainte à l’opportunité de devenir acteur de son projet, mémoire de l’Ecole Nationale de Santé Publique, filière des Infirmiers Généraux, Rennes, 2001, 76p. CHEDEVILLE P. La mobilité au service de la polyvalence : un enjeu pour le directeur des soins, mémoire de l’Ecole Nationale de Santé Publique, filière des Directeurs des soins, Rennes, 2002, 85p. Arnaud SANDRET - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2005 • La mobilité d’environnement (dont la mobilité géographique) • La mobilité verticale, ou carrière (promotion) • La mobilité horizontale, ou professionnelle (ou fonctionnelle) Le schéma suivant, édité par la fonction publique territoriale5, les reprend : On notera que la mobilité géographique est à part sur ce schéma uploads/Sante/ sand-ret 1 .pdf