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Cours de Santé et Sécurité au Travail Page 1 INTRODUCTION GENERALE: Depuis l’ép

Cours de Santé et Sécurité au Travail Page 1 INTRODUCTION GENERALE: Depuis l’époque de la révolution industrielle à nos jours, les conditions de travail des employés ont suscité des débats et ont fait l’objet de différentes lois. En effet, face à la diversité de leurs activités et l’expansion de la technologie, les entreprises contemporaines ont du faire face à de nouveaux phénomènes : la multiplication des accidents de travail, des maladies professionnelles pouvant entrainer un handicap partiel ou même la mort du salarié. Les chiffres qui en découlent sont édifiants : 2,3 millions d’hommes et de femmes sont victimes chaque année d’accidents de travail et de maladies professionnelles dont 360 000 sont mortels. Face à cette situation, les entreprises se sont engagées dans une dynamique de protection de leurs employés au travers de systèmes mis sur pied, destinés à limiter au maximum les risques que ces derniers courent sur leur lieu de travail, afin qu’ils aient la sérénité nécessaire à l’atteinte des objectifs organisationnels. Ainsi, les interrogations suivantes méritent d’être soulevées : Qu’est ce que la santé et la sécurité au travail ? Qu’appelle-t-on accident de travail ou maladie professionnelle ? Quelle est la responsabilité du responsable des ressources humaines dans la gestion de la Santé et de la Sécurité au travail des salariés ? Cours de Santé et Sécurité au Travail Page 2 CHAPITRE I INTRODUCTION AUX NOTIONS DE SANTE ET DE SECURITE AU TRAVAIL Cours de Santé et Sécurité au Travail Page 3 CHAPITRE I : INTRODUCTION AUX NOTIONS DE SANTE ET DE SECURITE AU TRAVAIL Introduction: Toute situation de travail quelle qu’elle soit implique une prise de risque à plus moins grande échelle. Tout d’abord, pour le travailleur lui-même, ensuite pour ses collaborateurs, et même toute l’entreprise. L’enjeu aujourd’hui pour les entreprises sera de minimiser autant que possible et de prévenir les effets des accidents de travail sur les salariés. Ainsi, l’évolution de la législation, la réglementation de la demande sociale contraignent l’entreprise à relever le défi permanent que représente la prévention des risques pour la santé et la sécurité au poste de travail et ce, quels que soient la nature et le niveau du risque auquel elle est confrontée. D’où provient donc ce besoin de chercher à garantir la santé et la sécurité du travailleur ? Quelle est l’histoire de la santé et de la sécurité au travail ? I/ Historique: 1) L’époque de la révolution industrielle: Avant le 19ème siècle, le terme de santé n’est pas encore utilisé en lien avec le travail, mais on connaît déjà, souvent de longue date, des maladies particulières propres à certains métiers. Chaque corporation disposait néanmoins de modalités visant à limiter la pénibilité du métier. Cours de Santé et Sécurité au Travail Page 4 Avec la révolution industrielle se développent des maladies qui affectent les catégories ouvrières déqualifiées, révélant ainsi les conditions du travail industriel : pénibilité des postes, journées longues, rendements, salaires de misère. Dans ce contexte des années 1830 et 1840, plusieurs enquêtes sont menées, visant à mieux connaître la condition ouvrière et les dégâts humains. Petit à petit se répand l’idée que les risques imposés aux travailleurs par l’industrialisation constituent une injustice sociale. 2) L’introduction de la législation sur la protection des salariés au travail: La seconde moitié du 19ème siècle est caractérisée par un vaste mouvement de modernisation et de régulation étatique du système capitaliste. Plusieurs lois sont adoptées pour limiter ou contrôler certains aspects nocifs du travail (limitation du travail des enfants, création de l’inspection du travail). A la fin du 19ème siècle, une loi crée la notion de «risque professionnel » et établit la présomption du caractère professionnel de l’accident lorsque celui-ci survient sur les lieux de l’accident. Ainsi, le salarié n’a plus à faire la preuve de la faute de l’employeur. En revanche, les niveaux d’indemnisation de ce nouveau régime furent assez faibles. Au début du 20ème siècle, l’organisation revendicative et politique de la classe ouvrière se structure rapidement, et s’affirme sur les questions de santé au travail. De nouvelles institutions voient le jour : le ministère du Cours de Santé et Sécurité au Travail Page 5 travail (1906), le code du travail (1911). Plusieurs études vont montrer l’inégalité professionnelle et sociale devant la maladie et la mort. 3) L’implication des organismes internationaux dans le bien-être des travailleurs A la sortie de la seconde guerre mondiale, deux institutions en France sont créées sur des bases déjà existantes : la médecine du travail et la sécurité sociale, qui viennent compléter la loi de 1898 sur l’indemnisation des accidents du travail, en instaurant une cotisation modulée selon le coût réel ou pondéré des accidents survenus dans la branche ou dans l’entreprise. Dans le même temps sont créés les comités d’hygiène et de sécurité (CHS). A la même époque, l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) donne une définition de la santé qui n’est plus rapportée à l’absence de maladie, mais vise un idéal global. II/ Les définitions des concepts : 1) La santé: La santé est une notion de nature polysémique et évolutive, c’est à la fois : L’absence de maladie, Un état biologique souhaitable, un état complet de bien-être physique, mental et social (définition de l’OMS – 1946), Cours de Santé et Sécurité au Travail Page 6 La capacité d’une personne à gérer sa vie et son environnement, c’est- à-dire à mobiliser les ressources personnelles (physiques et mentales) et sociales en vue de répondre aux nécessités de la vie. La santé au travail est le résultat de l’influence de l’environnement professionnel sur un individu. 2) La sécurité: La sécurité fait souvent référence à des notions telles que le risque, le danger, la prévention, la protection mais aussi la responsabilité et l’assurance. La sécurité au travail est de l’ordre de la protection et la prévention des accidents et des maladies dans le monde professionnel. Santé et sécurité sont indissociables et font l’objet d’une même politique. La préservation de la santé et de la sécurité au travail est ainsi un enjeu majeur de santé publique mais relève également d’un enjeu économique décisif. III/ Les enjeux de la santé et de la sécurité au travail : 1) Les enjeux économiques: L’industrialisation croissante de notre société pousse les entreprises à produire davantage et à moindre cout, en minimisant les couts de production. Alors que la question de la sécurité au travail à l’époque de la révolution industrielle ne se posait pratiquement pas, elle revint à l’ordre du jour à Cours de Santé et Sécurité au Travail Page 7 cause des couts importants causés par les accidents de travail et autres maladies professionnelles en termes de frais engagés. Mais il existe également des couts cachés ou indirects liés à ces phénomènes : temps passé pour secourir la victime, temps passé pour les formalités, perturbation du personnel avec baisse de la productivité et de la qualité, casse de matériels, délais de production allongés, voire arrêt de la production, etc. Etant donné que la maitrise des risques professionnels accroit la performance de l’entreprise, tout ceci doit amener l’entreprise à prendre au sérieux la santé et la sécurité des travailleurs. Tableau 1 : Année 2009 : accidents du travail et journées de travail perdues en France Nombre de salariés 18 458 838 Nombre d’accidents avec arrêt 652 269 Nombre d’accidents avec incapacité permanente (hors décès) 44 037 Nombre de décès 543 Nombre de journées de travail perdues par incapacité temporaire 36 743 331 Résultats concernant l’ensemble des neuf branches d’activités. Source: www.risquesprofessionnels.ameli.fr Cours de Santé et Sécurité au Travail Page 8 2) Les enjeux sociaux: Le champ de la santé et de la sécurité constitue un lieu privilégié du dialogue social. La mise en place d’une politique de santé et de sécurité au travail est l’occasion pour l’entreprise d’amorcer ou de renforcer le dialogue social avec les salariés et l’ensemble des acteurs sociaux. Cela lui permettra entre autres : - De rassembler les salariés autour d’un projet commun : celui de la performance de l’entreprise au travers de la maitrise des risques professionnels - De responsabiliser chaque acteur quant à l’atteinte de cet objectif - De créer une plate-forme destinée à améliorer les conditions de travail des salariés et d’optimiser la vie en entreprise. 3) Les enjeux juridiques : La rapide évolution des technologies ainsi que la complexité des règles accentuent le flou concernant la santé et la sécurité des agents au travail. Les enjeux sont donc de déterminer si les travailleurs bénéficient de l’appui juridique nécessaire face aux risques professionnels d’une part ; et si la législation en cours est suffisamment claire pour définir les parts de responsabilité dans la prévention et la gestion desdits risques d’autre part. Cours de Santé et Sécurité au Travail Page 9 4) Les enjeux marketing : De nos jours, l’entreprise qui néglige l’aspect santé et sécurité de ses employés au travail court non seulement un risque économique comme nous l’avons vu mais s’expose au risque de voir son image dégradée. En effet, une organisation dans laquelle les accidents de travail et les maladies professionnelles sont uploads/Sante/cours-de-sante-et-securite-au-travail.pdf