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ÉLIMINATION DES RÉSULTATS AU SEIN D’UN GROUPE Présenté par: o Nouhaila TOUISSI

ÉLIMINATION DES RÉSULTATS AU SEIN D’UN GROUPE Présenté par: o Nouhaila TOUISSI o Youssef CHAHBOUNI o Mohammed Amine ABOU RAMMADA o Samira SAJJOUN o Khadija BAYA Encadré par: Mme. Khadija OUBAL MASTER CCA 2017-2018 Introduction Elimination des dividendes distribués a l’intérieur du groupe Elimination des provisions internes Elimination des Marges/stocks internes Elimination du résultat de Cession des immobilisations internes Conclusion PLAN Éliminations des opérations intragroupes Opérations intragroupes réciproques Opérations intragroupes non réciproques Dividendes reçus de sociétés consolidées Provisions Résultats compris dans le stock qui provient des sociétés du groupe Plus values sur cessions internes des immobilisations INTRODUCTION ÉLIMINATION DES DIVIDENDES DISTRIBUÉS À L’INTÉRIEUR DU GROUPE Les dividendes reçus par une société mère au cours d’un exercice N augmente son résultat au niveau du groupe. Il s’agit en fait d’un bénéfice réalisé en N-1 par la filiale. Sans retraitement ce bénéfice serait compté deux fois, donc on doit l ’éliminer du résultat de la société mère. Pas d’impôt Différé à constater. Conformément aux normes IFRS: La totalité des dividendes enregistrés en produits financiers chez l’entité bénéficiaire doit être éliminée, et ceci indépendamment de la méthode de consolidation utilisée. ÉLIMINATION DES DIVIDENDES DISTRIBUÉS À L’INTÉRIEUR DU GROUPE Illustrations Supposons que la société M détient 75% de F (Filiale) et cette dernière distribue au cours de l’exercice des dividendes pour un montant de 1000. Donc le produit financier reçu par M est de : 1000 × 75% = 750 Illustrations Au niveau du Bilan Résultat de M Réserve de M 750 750 Au niveau du CPC Produits des TP Résultat 750 750 ÉLIMINATION DES PROVISIONS INTERNES : Provisions à éliminer: Provision pour dépréciation des titres de la filiale ou d’une autre entreprise du même groupe. Provision pour dépréciation des créances sur les filiales ou inter- filiales. Provision pour dépréciation des cautions accordées aux filiales. Illustrations La société M a accordé un prêt de 100 000DH à sa filiale F1.Compte tenu des difficultés financiers rencontrées par la filiale, la société M a constitué une provision de 60 000DH au 31/12/N-1 et 80 000DH au 31/12/N. La société a enregistré l’année N-1 une dotation aux provisions sur titres de participation:9 000DH Illustrations Provisions pour dép des prêts Réserve de M (60000*0,7) Résultat de M (20000*0,7) Impôts différé passif 80 000 42 000 14 000 24 000 Provisions pour dép des T.P Réserves de M (9000*0,7) Impôts différé 9 000 6300 2700 Ecritures de retraitement du bilan: Ecritures de retraitement du CPC: Résultat de M (20000*0,7) Impôts différé passif 14000 6000 20 000 Dotations aux provisions ÉLIMINATION DES MARGES/STOCKS INTERNES Lorsque, au sein d’un même groupe, des biens sont achetés et vendus successivement par plusieurs sociétés, les marge réalisées par chaque société s’additionnent en consolidation pour former la marge consolidée. Selon le règlement 99-02: Les résultats interne compris dans les stocks doivent être éliminés ce qui a pour conséquence de les ramener a leur valeur d’entrée dans le bilan consolidés. Illustrations Exemple 1: Cas de deux entités intégrées globalement M possède 70% de F. ces deux sociétés sont intégrées globalement, F vend des marchandises à A. Dans les stocks finaux de M, certains proviennent de F et la marge interne correspondante s’élève à: N N-1 Stock en provenance de F 300000 250000 Marge contenue dans ces stocks 52000 45000 Illustrations Au niveau du Bilan Réserves 31500 52000 Au niveau du CPC Variation de stock Résultat 7000 4900 Résultat 4900 Impôt différé 15600 Stock Impôt différé 2100 Illustrations Exemple 2: Cas de d’une société intégrée globalement et d’une société mise en équivalence M possède 30% de F. M est intégrée globalement et F est mise en équivalence ,F vend des marchandises à M. Dans les stocks finaux de M certains proviennent de F et la marge interne correspondante s’élève à: N N-1 Stock en provenance de F 105000 155000 Marge contenue dans ces stocks 17325 27900 Illustrations Au niveau du Bilan Réserves 5859 3638,25 Au niveau du CPC Résultat Produit des titres mis en équivalence 2220,75 Résultat 2220,75 Titres mis en équivalence 2220,75 ÉLIMINATION DU RESULTAT DE CESSION DES IMMOBILISATIONS INTERNES On parle de l’élimination des opérations relatives à la cession interne d’immobilisations, lorsqu’une société consolidée cède une immobilisation à une autre société du même périmètre de consolidation en réalisant une plus-value de cession. L’écriture d’élimination des cessions intragroupes d’immobilisations doit permettre le retour au coût d’acquisition historique pour le groupe et la reconstitution des amortissements historiques avant cession (règlement 99-02). Il convient alors : – Eliminer la plus-value de cession au compte de produits et charges – Ramener l’immobilisation à sa valeur d’origine – Corriger la dotation aux amortissements Toutefois, il est évident que ces modifications auront un impact sur le résultat consolidé, donnant lieu à « un impôt différé ». La Sté F1 a acquis le 01/01/N un matériel pour une valeur de 100 000 dh qu'en décide d’amortir linéairement sur 10 ans. Au 01/01/N+4 F1 cède ce matériel à F2 pour 75 000 dh, le bien sera amortis linéairement sur 6 ans Exemple Retraitements fin N+4 1/ plus-value réalisé par F1: Prix de cession : 75 000 Prix d’acquisition : 100 000 Amortissements :100000*10%*4 = 40 000 VNA : 60 000 (-)60 000 Plus-value : 15 000 2/ dotations aux amortissements pratiquée par F2 à compter de l’exercice N+4: 75 000/6 = 12 500 Soit une majoration de : 12 500 – (100 000*10%) = 2 500 Ecritures de retraitements du bilan Matériel et outillage (100 000-75 000) Résultat F1 (15 000*70%) Impôts différés actif (15 000*30%) ATS du matériel et outillage 25 000 10 500 4 500 2500 40 000 1750 750 ATS du matériel et outillage Rslt F2 (2500*70%) Impôts différés passif (2500*30%) L’immobilisation figurera alors dans le bilan consolidé : Valeur brute : 100 000 Amortissements : 12 500 + 40 000 – 2 500 50 000 valeur nette : 50 000 P.C des immo VNA des Immo corporelles cédées Résultat global (15 000*70%) Impôts sur les bénéfices (15 000*30%) 75 000 1750 750 60000 10 500 4500 2500 Résultat global (2 500*70%) Impôts sur les bénéfices (2 500*30%) Dotations aux AMTS Ecritures de retraitements du CPC Matériel et outillage Réserves F1 Impôts différés actifs ATS du matériel et outillage 25 000 10500 4500 5 000 40 000 1750 1750 1500 ATS du matériel et outillage Réserves F2 (2500*70%) Résultat F2 (2500*70%) Impôts différés passif (5000*30%) Ecritures de retraitements en N+5 MERCI DE VOTRE AIMABLE ATTENTION uploads/Societe et culture/ expose-consolidation-version-finale.pdf