Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Année 2015 SOMMAIRE I- DECRETS 1- Décrets présidentiels 1 -1 – Décret présidentiel du 21 Chaâbane 1436 correspondant au 9 juin 2015 mettant fin aux fonctions du directeur général du développement sportif au ministère de la jeunesse et des sports. (J.O. N° 42 du 05 août 2015). ……………………………………………………………………page 1-2- Décret présidentiel du 21 Chaâbane 1436 correspondant au 9 juin 2015 mettant fin à des fonctions au cabinet de l'ex-secrétaire d'Etat auprès du ministre de la jeunesse et des sports chargé de la jeunesse. (J.O. N° 42 du 05 août 2015). ……………………………………………………………………page 1- 3 – Décret présidentiel du 21 Chaâbane 1436 correspondant au 9 juin 2015 mettant fin aux fonctions du directeur de la jeunesse et des sports à la wilaya de Médéa. (J.O. N° 42 du 05 août 2015). ……………………………………………………………………page 1-4- Décret présidentiel du 5 Chaâbane 1436 correspondant au 24 mai 2015 mettant fin aux fonctions du secrétaire général du ministère de la jeunesse et des sports. (J.O. N° 47 du 30 août 2015). ……………………………………………………………………page 2- Décrets exécutifs 2 -1 - Décret exécutif n°15-73 du 26 Rabie Ethani 1436 correspondant au 16 février 2015 déterminant les dispositions applicables au club sportif professionnel et fixant les statuts-types des sociétés sportives commerciales. (J.O. N° 11 du 25 février 2015). ……………………………………………………………………page 2- 2 - Décret exécutif n°15-74 du 26 Rabie Ethani 1436 correspondant au 16 février 2015 fixant les dispositions et le statut-type applicables au club sportif amateur. (J.O. N° 11 du 25 février 2015). ……………………………………………………………………page 2- 3 - Décret exécutif n°15-75 du 26 Rabie Ethani 1436 correspondant au 16 février 2015 portant réaménagement du statut de l'office du complexe olympique. (J.O. N° 11 du 25 février 2015). ……………………………………………………………………page 2- 4 - Décret exécutif n° 15-97 du 11 Joumada Ethania 1436 correspondant au 1er avril 2015 modifiant et complétant le décret exécutif n° 11-23 du 21 Safar 1432 correspondant au 26 janvier 2011 fixant les modalités de fonctionnement du compte d'affectation spéciale n° 302-135 intitulé « Fonds de soutien public de l’Etat aux clubs professionnels de football ». (J.O. N° 17 du 5 avril 2015). ……………………………………………………………………page II- ARRETES INTERMINISTERIELS 2-1- Arrêté interministériel du 17 Safar 1436 correspondant au 10 décembre 2014 fixant la classification de l’institut national de formation supérieure en sciences et technologie du sport de Ain Benian ainsi que les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. (J.O. N° 03 du 27 janvier 2015). ……………………………………………………………………page 2-2- Arrêté interministériel du 11 Safar 1437 correspondant au 23 novembre 2015 fixant la nomenclature des recettes et des dépenses du compte d'affectation spéciale n°302-135 intitulé « Fonds de soutien public de l'Etat aux clubs professionnels de football ». (J.O. N° 66 du 97 décembre 2015). ……………………………………………………………………page III-ARRETE 3-1- Arrêté n° 007 du 14 janvier 2015 portant création de la commission ministérielle chargée de la sélection des candidats à une formation résidentielle à l’étranger. ……………………………………………………………………page 3-2- Arrêté du Aouel Rabie El Aouel 1436 correspondant au 23 décembre 2014 déterminant les conditions et modalités de constitution, d’organisation et de fonctionnement des comités des supporters. (J.O. N° 02 du 25 janvier 2015). ……………………………………………………………………page 3-3- Arrêté n° 021 du 17 février 2015 modifiant l’arrêté n° 185 du 24 novembre 2013 portant désignation des membres du conseil d’administration de l’école nationale des sports olympiques. ……………………………………………………………………page 3-4- Arrêté n° 21 du 17 février 2015 modifiant l’arrêté n° 56 du 23 juillet 2014 portant désignation des membres du conseil d’administration du Pari Sportif Algérien. ……………………………………………………………………page 3-5- Arrêté n° 81 du 30 avril 2015 portant rattachement des installations sportives à l’office du parc omnisports de la wilaya de Ain Defla. ……………………………………………………………………page 3-6- Arrêté n° 82 du 30 avril 2015 portant rattachement des installations sportives à l’office du parc omnisports de la wilaya d’ Oran. ……………………………………………………………………page 3-7- Arrêté n° 83 du 30 avril 2015 portant rattachement des installations sportives à l’office du parc omnisports de la wilaya de Béjaia. ……………………………………………………………………page 3-8- Arrêté n° 01 du 07 juillet 2015 portant désignation des membres du conseil d’administration de l’école supérieure en sciences et technologie du sport de Dely Brahim. ……………………………………………………………………page 3-9- Arrêté du 13 Joumada El Oula 1435 correspondant au 15 mars 2014 fixant les conditions et les modalités d’octroi de la gestion des activités ou de certaines activités pédagogiques se déroulant au sein d’un établissement de jeunes par voie conventionnelle à une ou plusieurs associations d’activités de jeunes. (J.O. N° 38 du 12 juillet 2015). ……………………………………………………………………page 3-10- Arrêté n° 018 du 26 juillet 2015 complétant l’arrêté n° 05 du 15 janvier 2008 portant création de l’office du parc omnisports de la wilaya de Tindouf. ……………………………………………………………………page 3-11- Arrêté du 13 Joumada El Oula 1436 correspondant au 4 mars 2015 portant désignation des membres de la commission nationale d’homologation des infrastructures sportives. (J.O. N° 41 du 29 juillet 2015). ……………………………………………………………………page 3-12- Arrêté du 11 Chaoual 1436 correspondant au 27 juillet 2015 Fixant la liste des activités, travaux et prestations pouvant être effectués par les établissements publics à caractère administratif relevant du ministère de la jeunesse et des sports en sus de leur mission principale et les modalités d'affectation des revenus y afférents. (J.O. N° 48 du 9 septembre 2015). ……………………………………………………………………page 3-13- Arrêté n° 27 du 25 août 2015 portant désignation des membres du conseil d’administration du fonds national de promotion des initiatives de la jeunesse et des pratiques sportives. ……………………………………………………………………page 3-14- Arrêté n° 17 du 08 septembre 2015 portant désignation des membres du conseil d’orientation de l’institut national de formation supérieure des cadres de la jeunesse « Madani Souahi » de Tixeraine. ……………………………………………………………………page IV-DECISION 4-1- Décision n° 006 du 11 janvier 2015 portant création de la commission de simplification et d’amélioration des procédures administratives. ……………………………………………………………………page 4-2- Décision n° 04 du 12 juillet 2015 portant désignation des membres du conseil de gestion du fond de wilaya de promotion des initiatives de la jeunesse et des pratiques sportives de la wilaya de Skikda. ……………………………………………………………………page 4-3- Décision n° 05 du 12 juillet 2015 portant désignation des membres du conseil de gestion du fond de wilaya de promotion des initiatives de la jeunesse et des pratiques sportives de la wilaya de Sidi Bel Abbes. ……………………………………………………………………page 4-4- Décision n° 06 du 12 juillet 2015 portant désignation des membres du conseil de gestion du fond de wilaya de promotion des initiatives de la jeunesse et des pratiques sportives de la wilaya de Bechar. ……………………………………………………………………page 4-5- Décision n° 07 du 12 juillet 2015 portant désignation des membres du conseil de gestion du fond de wilaya de promotion des initiatives de la jeunesse et des pratiques sportives de la wilaya d’Illizi. ……………………………………………………………………page 4-6- Décision n° 08 du 12 juillet 2015 portant désignation des membres du conseil de gestion du fond de wilaya de promotion des initiatives de la jeunesse et des pratiques sportives de la wilaya d’ El Bayadh. ……………………………………………………………………page 4-7- Décision n° 09 du 12 juillet 2015 portant désignation des membres du conseil de gestion du fond de wilaya de promotion des initiatives de la jeunesse et des pratiques sportives de la wilaya de Constantine. ……………………………………………………………………page 4-8- Décision n° 010 du 12 juillet 2015 portant désignation des membres du conseil de gestion du fond de wilaya de promotion des initiatives de la jeunesse et des pratiques sportives de la wilaya de Mila. ……………………………………………………………………page 4-9- Décision n° 011 du 12 juillet 2015 portant désignation des membres du conseil de gestion du fond de wilaya de promotion des initiatives de la jeunesse et des pratiques sportives de la wilaya de Médéa. ……………………………………………………………………page 4-10- Décision n° 033 du 21 juillet 2015 portant désignation des membres du conseil de gestion du fond de wilaya de promotion des initiatives de la jeunesse et des pratiques sportives de la wilaya de Guelma. ……………………………………………………………………page 4-11- Décision n° 034 du 21 juillet 2015 modifiant la décision n° 213 du 6 janvier 2013 portant désignation des membres du conseil de gestion du fond de wilaya de promotion des initiatives de la jeunesse et des pratiques sportives de la wilaya de Saida. ……………………………………………………………………page 1-1- Décret présidentiel du 21 Chaâbane 1436 correspondant au 9 juin 2015 mettant fin aux fonctions du directeur général du développement sportif au ministère de la jeunesse et des sports. ------ Par décret présidentiel du 21 Chaâbane 1436 correspondant au 9 juin 2015, il est mis fin aux fonctions de directeur général du développement sportif au ministère de la jeunesse et des sports, exercées par M. Mokhtar Bououdina, admis à la retraite. ----★---- 1-2- Décret présidentiel du 21 Chaâbane 1436 correspondant au 9 juin 2015 mettant fin à des fonctions au cabinet de l'ex- secrétaire d'Etat auprès du ministre de la jeunesse et des sports chargé de la jeunesse. ------ Par décret présidentiel du 21 Chaâbane 1436 correspondant au 9 juin 2015, il est mis fin, à compter du 11 septembre 2013, à des fonctions au cabinet de l'ex-secrétaire d'Etat auprès du ministre de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse, exercées par MM. : - Mohammed Bachir Abadli, chef de cabinet ; - Djamel Yousfi, chargé uploads/Sports/ bulletin-officiel-fr-2015 1 .pdf