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P A S S I O N Le journal de la ville de M A R C H I E N N E S Janvier 2 0 1 3 M

P A S S I O N Le journal de la ville de M A R C H I E N N E S Janvier 2 0 1 3 MAISONS FLEURIES Spectacle musical Passion pour la Ville M U N I C I P A L I T E  Conseil Municipal 03 octobre P 04–05 06-07-08  Discours Marché de NOEL P 08  Remerciements Cucurbitades P 09  Repas Marchiennes de toutes les forces P 09 – 10  Exposition 1812 P 11  Défilé du 11 Novembre P 12 – 13  Discours Maisons fleuries P 14  Discours Film d’animation Fantastique sur les dragons P 15  Vœux du Maire à la Population P 15  Vœux du Maire au Personnel P 15  Tarifs Encarts Publicitaires P 19  Dates de Parution du Bulletin P 19  Dates de dépôt des articles P 19  Collecte des déchets P 19  Balayage des fils d’eau P 19  Horaires Secrétariat du Maire P 19  Permanences P 46 S A N T E  Tours de garde des pharmacies P 16 E T A T C I V I L  Le recensement P 16 - 17  Reconnaissance prénatale ou postnatale P 18  Naissances – Décès - Mariage P 18  Décès Arthur EGO P 18  Décès Mr Michel LEPRETRE P 18  Décès Mme Eugénie FEUILLETTE P 18  Nouveaux horaires P 19  Les bancs de l’école P 21 TOURISME – CULTURE PATRIMOINE – TRADITION  Marché de Noël P 25 FETES ET CEREMONIES  Dates à retenir P 25  Braderie P 25 – 26  Salon de l’Agriculture P 27 S E R V I C E E N S E I G N E M E N T A N I M A T I O N J E U N E S S E  Ecole F.DOLTO P 20 – 21  Elections parents d’élèves P 22  Point Rencontre Jeunes P 22  Ecole Le Grand Meaulnes P 23  ALSH : Spectacle P 24  Vœux Service EAJ P 24  Ecole Ste Thérèse P 30 - 31 A S S O C I A T I O N S  Subvention Associations non sportives P 27  Médiathèque P 28  O M S : Remerciements 10 et 21.1 P 29  Vœux 2013 O M S P 29  Vœux Service des Sports P 29  Sapeurs Pompiers P 32  Les Amis de Marchiennes P 32  L’Europe à Pétanque P 33  Remue méninges P 33 – 34 35  Toutalenvers P 36  La Ludothèque P 37 D I V E R S  Soigner et accompagner la vie P 24  Déjections canines P 37  Boîte aux lettres aux normes P 37  RIPESE : Calendrier des ateliers P 38  Exposition d’artisanat d’art P 38  Conférence Rénovation Et économies d’énergie P 39  Plantons le décor P 39  Permanences Mr CANDELIER P 40  Permanences Mr QUENNESSON P 40 E N C A R T S P U B L I C I T A I R E S  VETI MARIE P 39  ID RENOV P 39  LA DONDAINE P 40  RIPAILLONS P 41  3%.COM IMMOBILIER P 42  GARAGE WIBAUT P 43  CENTRE AUTO P 44  Toitures PINON P 45  CIEL SERVICES P 45 Chères Marchiennoises, Chers Marchiennois, L’année 2012 s’est achevée avec son cortège de moments gourmands et festifs, je pense en particulier au superbe « Marché de NOËL » que l’Office de Tourisme, le service Fêtes et Cérémonies nous ont offert pour le plaisir des yeux et des papilles. Avant d’ouvrir le grand livre de l’année 2013 et d’y noter nos résolutions, désirs, nos projets, actionnons la machine à remonter le temps et faisons un bref bilan des réalisations :  Poursuite des travaux de réhabilitation des ateliers municipaux  Travaux de réfection de voirie  Panneau électronique d’information  Feu tricolore pédagogique à Sec Marais  Inauguration du boulodrome Marie-Laure AUGRY  Chaufferie centralisée de la Ville de Marchiennes  L’installation du tableau blanc interactif à l’école Georges BRASSENS Effort considérable en matière de fleurissement. L’année 2013 verra le prolongement de notre politique municipale à savoir : Améliorer votre cadre de vie Construire ensemble le rayonnement de Marchiennes Imaginer son futur, dynamiser son présent. Au nom de toute l’équipe municipale, je vous présente mes vœux pour 2013 : Santé, bonheur, joies familiales, réussite professionnelle pour vous-même, vos proches et tous ceux qui vous sont chers. Votre dévoué Claude MERLY Passion pour la Ville M.Notot précise que la subvention au C.C.A.S est rendue nécessaire car les besoins vont grandissant( colis noël personnes âgées, prise en charge des frais funéraires d’indigents, tickets de cantine à taux réduit …) , et que les crédits au c/ 6554 concernent le curage des cours d’eaux non domaniaux mandatés avant au C/ 615. Adopté à la majorité – 21 Pour 3 Abstentions ( MM OGER. JOSEPH. PIQUET) Institution d’une taxe de séjour- Délibération Modificative Vu la délibération du Conseil Municipal n° 02-143 du 17 décembre 2002 relative à la taxe de séjour, Vu le décret n ° 2011- 1248 du 6 octobre 2011 relatif aux barèmes de la taxe de séjour applicable aux hôtels de tourisme, aux résidences de tourisme, aux terrains de camping et de caravanage et aux villages de vacances classés cinq étoiles Vu la délibération du Conseil Général du Nord en date du 26 juin 2012 créant, à compter du 1er janvier 2013 une taxe additionnelle départementale ( 10%) à la taxe de séjour, conformément aux dispositions de l’article L.3333- 1 du Code Général des Collectivités Territoriales Considérant la nécessité de développement de l’action touristique dans la commune Considérant la vocation touristique de la commune et sa participation à de nombreuses opérations visant à promouvoir la fréquentation touristique et à développer les opérations d’animation, Considérant les actions menées et à développer dans le domaine de la protection et de la gestion des espaces naturels, Considérant la mission de promotion du tourisme confiée à l’Office de Tourisme de Marchiennes, Considérant la volonté confirmée de la commune d’instituer la taxe de séjour, Considérant que la période de perception de la taxe de séjour et de la taxe additionnelle départementale à la taxe de séjour retenue est toute l’année, L’assemblée délibérante est sollicitée afin d’annuler et remplacer la délibération du Conseil Municipal n° 02-143 du 17 décembre 2002 relative à la taxe de séjour et d’adopter les tarifs ci-après à compter du 1er janvier 2013 : - TARIFS : Hôtel de tourisme 2 étoiles et plus, meublés de 2ème catégorie, villages de vacances 4 et 5 étoiles , résidences de tourisme 4 et 5 étoiles et tous autres établissements de catégorie équivalente : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 3 OCTOBRE 2012 - 19 h 30 L’an deux mil douze, le trois Octobre , à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Ville de MARCHIENNES s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Claude MERLY, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi . Conformément aux dispositions de l’Article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance : Madame Jocelyne MALFIGAN est nommée Secrétaire de Séance à l’unanimité Etaient présents : MM MERLY Claude, NOTOT Jacky MARTIN RUIZ Charles, SECONDA Claude , MARTINEZ Laurent, GARCON Jean-Pierre , GOS René, LAVOINE Philippe, MIRAGLIA Donato, ROUSSEAU Pascal , OGER Jocelyn, JOSEPH Bruno, Mmes MALFIGAN Jocelyne, LECLEIRE Pascale, , DELLEMMES Annie, EXPOSTA Nathalie, LONGUEPEE Corinne FLANDRIN Karine , MASTROMONACO Anne-Marie , KOPEC Catherine , PIQUET Joëlle Etaient absents excusés :MM COCHET Jean Pierre, VERBEKE Michel ,FERMONT Isabelle Etaient absentes : Mmes DUBY Caroline. RENAUT Angélique. DELSALLE Thérèse Ont donné procuration : Mme FERMONT Isabelle à M. MARTIN RUIZ Charles, M. VERBEKE Michel à Mme MALFIGAN Jocelyne, M. COCHET Jean Pierre à M. LAVOINE Philippe. Nombre de Membres présents : 21 - Procurations : 3 - VOTANTS : 24 Approbation du procès verbal de la réunion du conseil municipal du 27 juin 2012 : Adopté à l’unanimité FINANCES : Budget Primitif 2012- Décision Modificative Vu le Budget Primitif 2012, L’assemblée délibérante est sollicitée afin d’autoriser Monsieur le Maire à adopter les décisions modificatives ci-après : - DEPENSES – Chapitre 65- c/ 657362-020 : + 10.000,00 € - DEPENSES – Chapitre 65- c/ 6554-020 : + 16.000,00 € - DEPENSES- Chapitre 011 – c/61522-020 : - 26.000,00 € Page 4 Passion pour la Ville M. Oger trouve discriminatoire les exemptions concernant les fonctionnaires et agents de l’état. Mme Leduc va se renseigner auprès du Conseil Général pour voir si on peut retirer ces exemptions. M. Notot précise qu’il s’agit d’une délibération type uploads/Voyage/ passion-janvier-2013.pdf