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DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Pr Hanane RHARRABI Séance CBibliographie ? Dictionnaires CAPITANT H Vocabulaire juridique par G CORNU PUF Dictionnaires quadrige ème édition DEBARD Th GUINCHARD S Lexique des termes juridiques Dalloz ème édition Paris ? Traités RIPERT G ROBLOT R Traité de Droit commercial Tome Volume Commerçants Tribunaux de commerce Fonds de commerce Propriété industrielle et Concurrence droits communautaires et français ème édition par L VOGEL et M GERMAIN LGDJ Paris p ROUBIER P Le droit de la propriété industrielle les créations nouvelles volume Sirey Paris p ROUBIER P Le droit de la propriété industrielle - Volume Sirey Paris p CHOUKRI SBAI A Le fonds de commerce - Volume étude du droit commercial marocain et comparé de la jurisprudence et de la doctrine Dar Nachar Al Maarifa Rabat p en arabe Le fonds de commerce - Volume étude du droit commercial marocain et comparé de la jurisprudence et de la doctrine Dar Nachar Al Maarifa Rabat p en arabe CBibliographie ? Ouvrages généraux AZEMA J GALLOUX J-C Droit de la propriété industrielle Dalloz BERTRAND A Le droit d'auteur et les droits voisins Dalloz Paris BINCTIN N Droit de la propriété intellectuelle Droit d'auteur brevet droits voisins marque dessins et modèle LGDJ CARON C Droit d ? auteur et droit voisins Lexis Nexis Paris DUPUIS M Les propriétés intellectuelles Ellipses-Special droit GAUMONT-PRAT h Droit de la propriété industrielle Lexis Nexis Objectif droit RAYNARD J PY E TREFIGNY P Droit de la propriété industrielle Lexis Nexis Paris ROBIN A CHAHY S Introduction à la propriété intellectuelle Bruylant Bruxelles ? Mémentos Précis MARINO L Droit de propriété industrielle Dalloz- mémentos Droit privé VISE-CAUSSE S Droit de la propriété intellectuelle Lextenso Gualino Paris CPlan Introduction I La propriété littéraire et artistique - Notions générales -les objets de la propriété littéraire et artistique A-La nation d ? ?uvre d ? esprit B- ?uvres de l ? esprit protégées C- ?uvres couverts par les droits voisins -Les prérogatives de la propriété littéraire et artistique A- Les prérogatives morales B- Les prérogatives patrimoniales -La protection de la propriété littéraire et artistique A- L ? action en concurrence déloyale B- La contrefaçon CPlan II La propriété industrielle -Les créations industrielles A- Les dessins et modèles a- Domaine et conditions de fond b- La protection B- Les brevets d ? invention a- Le domaine du brevet b- Les droits sur le brevet c-La protection sur le brev et -Les signes distinctifs A- Le nom de l ? entreprise a- Forme et conditions de v alidité b- La protection B- Les marques a-Forme et conditions de v alidité b- La protection CIntroduction ? La notion de droits intellectuels ? est utilisée par la majorité de la doctrine Mais certains auteurs préfèrent parler de propriétés incorporelles ? La pratique utilise les expressions de propriété littéraire et artistique ? propriété industrielle ? et propriété commerciale ? ? Droits intellectuels ensemble d ? outils juridiques permettant aux personnes physiques ou morales de protéger leurs créations intellectuelles ou industrielles ? Ils ont