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af3fcd65ab pdf TRANSPORT AERIEN CRégie par la conventon de Varsovie de Le document de transport utilisé est la LTA air way bill La LTA est émise sous forme non négociable RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR ET DU CHARGEUR Responsabilité pour perte ou avarie No

TRANSPORT AERIEN CRégie par la conventon de Varsovie de Le document de transport utilisé est la LTA air way bill La LTA est émise sous forme non négociable RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR ET DU CHARGEUR Responsabilité pour perte ou avarie Nombre et poids des colis font foi Éléments relatifs à la quantité ne font pas foi nombre d ? article Responsabilité pour retard Responsabilité en cas de perte lié à un retard Délai d ? acheminement n ? a pas été dé ?ni CResponsabilité de l ? expéditeur L'expéditeur est responsable de CDOCUMENT DE LTeRdAocNumSePntOdeRtTransport utilisé est la LTA air way bill L La LTA est émise sous forme non négociable La letre de transport aérien est établie par l'expéditeur en trois exemplaires originaux et remise avec la marchandise T Le premier exemplaire porte la menton pour le transporteur il est signé par l'expéditeur Le deuxième exemplaire porte la menton pour le destnataire il est signé par A l'expéditeur et le transporteur et il accompagne la marchandise Le troisième exemplaire est signé par le transporteur et remis par lui à l'expéditeur après acceptaton de la marchandise CExonération de la responsabilité du transporteur Si le transporteur prouve ?Les mesures nécessaires pour éviter la perte avaient été prises ?Ou il est impossible de les prendre ?Faute de la personne lésée ?Et il y a lien entre sa faute et le dommage CINDEMNISATION DU DOMMAGE L ? article de la convention limite la responsabilité du transporteur sauf accord coànutrnaire forfait par k gcalculé en cas de manquant ou casse partiels sur le poids brut du colis us kg ou DTS kg CACTIONS CONTRE LE TRANSPORTEUR Le recours contre le transporteur appartient aussi bien à l ? expéditeur qu ? au destinataire La réclamation doit être établie dans les délais En cas de perte jours réception En cas de retard jours CRégles de Tarifcaton du transport Aérien internatonal Le tarif général Le tarif ULD CLE TARIF GENERAL ? Il est établi pour une relation aéroport-aéroport donné ?? Exem ple le tarif RAM -Cargo au départ de Casa-ROISSY ? Il est indépendant de la nature des mses ? Il est établi par tranches de poids en général CTARIF GENERAL RAM ex TO GCR SCR GCR GCR GCR GCR M Zone Destination proximité Zone France Europe Zone Moyen orient Zone Amérique du Nord Zone Asie SCR Spécial Cargo Rates GCR Général Cargo Rates N M Minimum N Normal CApplicaton n ? Envoi de colis de matière première ? Trajet CASA ?? Londres ? Dimensions des col is L cm x l cm x h cm Pesée de colis kg CALCULER LE FRET AERIEN CFRAIS ANNEXES - IMPORT EXPLICATION DES CODES CODE HC SIGNIFICATION Honoraire douane BAREME Min dh DUM SR Magasinage MF Magasinage spécialisé Les premiers jours franchise M dh dh kg jours cargo chambre froide M dh dh kg jour Co ?re M dh dh kg jour pas de franchise CD Mise en livraison kg forfait de dh kg dh kg CCODE MPC AWA MRC MYC