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Cours de droit des transports kk

COURS DE DROIT DES TRANSPORTS OUKOUCHEMI Ayinde Zoulkifouli Juriste ?? chercheur Spécialiste du droi maritime et transport CIntroduction générale Le transport activité vieille aussi bien que le monde n ? a pas échappé à l ? organisation juridique En tant qu ? activité commerciale le droit privé s ? y intéresse particulièrement à travers des règles parfois communes aux activités commerciales en générale mais aussi et surtout particulières qui tiennent compte des spéci ?cités du transport Ceci est par ailleurs dû à son essor et à la place qu ? il occupe dans le commerce mondiale Ainsi le droit du transport est le droit qui s'applique aux transporteurs aux clients et utilisateurs des moyens de transport ainsi qu ? aux intermédiaires Les transporteurs peuvent être des transporteurs routiers ferroviaires maritimes ou aériens L ? objet même du transport peut être une personne ou un bien Le transport dans son ensemble présente un double intérêt d ? abord il facilite la circulation des marchandises à l ? intérieur d ? un pays ou entre di ?érents pays ou continent favorisant ainsi la mondialisation de l ? économie Ensuite il facilite également la circulation des personnes ce qui a pour e ?et de rapprocher les peuples Aujourd ? hui le droit des transports est une branche autonome du droit privé qui est assez diversi ?é du fait de la variété des modes de transport En fait c ? est un droit qui a évolué pour s ? autonomiser du droit commercial général Il regroupe le droit du transport terrestre qui renvoie au transport par voie terrestre le transport routier le transport ferroviaire le droit du transport aérien celui qui se fait par avion ou par aéronef et le droit du transport maritime par mer au moyen d ? un b? timent de mer un navire On parle de droit de transport multimodal lorsque le transport est e ?ectué par au moins deux modes di ?érents ça peut être rail-route mer-terre Il faut au moins deux modes et quelque soient les modes Le droit de transport n ? a pas failli à la structuration traditionnelle des grandes branches de droit il s ? est construit par pallier Ainsi nous avons le droit de transport national communautaire et international Au niveau communautaire l ? UEMOA organisation régionale qui s ? était donnée pour ambition dans son traité de création de faciliter la libre circulation des personnes et des biens s ? est doté d ? une législation communautaire en droit des transports vecteurs de cet idéal Elle s ? est dotée de règlement et d ? acte qui régissent des domaines bien déterminés du transport Toutes ces tentatives ont participé à l ? élaboration d ? un droit communautaire des transports même si l ? ordonnancement reste faible Cette législation communautaire au niveau de l ? UEMOA est complétée par l ? Acte Uniforme sur le Transport des Marchandises par Route de l ? OHADA A la lecture de cette dernière nous pouvons relever