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Abordage L ? abordage CIntroduction L'abordage reste l ? un des principaux dangers de la navigation maritime spécialement dans les zones de tra ?c intense L'abordage soulève de nombreux problèmes juridiques compliqués par la fréquence des con its de lois

L ? abordage CIntroduction L'abordage reste l ? un des principaux dangers de la navigation maritime spécialement dans les zones de tra ?c intense L'abordage soulève de nombreux problèmes juridiques compliqués par la fréquence des con its de lois et de juridictions du fait qu'il met très souvent en présence des navires ne relevant pas du même pavillon C'est pourquoi à mesure qu'elle se perfectionnait la législation sur l'abordage s'est internationalisée gr? ce à des conventions portant lois uniformes CIntroduction suite Sur le plan de la réparation les règles de l'abordage maritime sont très di ?érentes de celles du droit terrestre o? la responsabilité est présumée Au contraire le droit maritime spécialement en cas d'abordage est resté sous le régime de la responsabilité fondée sur la faute prouvée Autrement dit chaque capitaine ne répond que des fautes prouvées à son encontre comme ayant causé l'abordage Si l'abordage s'est produit sans qu'on puisse relever aucune faute chaque armateur supporte les dommages qu'il a subis C'est dire qu'en présence d'un véritable abordage maritime le juge doit systématiquement écarter les présomptions de responsabilité du droit terrestre CSection Notion d ? abordage Au sens étroit l'abordage se dé ?nissant comme une collision entre deux navires bord contre bord est une notion simple D'autant plus que la loi ne distingue pas suivant les eaux dans lesquelles l'abordage peut se produire cela peut se produire dans un port ou une rade ou encore dans un chenal ou un estuaire o? pénètrent les navires comme cela peut se produire en pleine mer ce qui est plus rare mais évidemment plus lourd de conséquences L ? article du C C M de énonce qu ? en cas d'abordage survenu entre navires de mer ou entre navires de mer et bateaux de navigation intérieure les indemnités dues à raison des dommages causés aux navires et aux choses ou personnes se trouvant à bord sont réglées conformément aux dispositions suivantes sans qu'il y ait à tenir compte des eaux o? l'abordage s'est produit ? CLa di ?culté est ailleurs Elle tient à ce qu'on procède à un certain nombre d'assimilations C'est ainsi qu'on considère comme abordage maritime ? le cas de collision entre deux navires ? mais aussi le cas d'abordage entre un navire et un bateau de rivière ? et encore par extension le cas de collision entre un navire et un engin ottant qui n'est pas amarré à demeure Cependant la législation et la jurisprudence maintiennent la conception étroite de l ? abordage C ? - Quel navire en ce sens ? Il s'agit en principe des b? timents exposés aux risques particuliers que comportent les voyages en mer ? ? Donc en sus des navires cargo à passagers et de pêche on retrouve A Navires et engins de plaisance B Navires de services CA Navires et engins de plaisance ? La navigation de plaisance a toujours été à la marge du droit maritime ? Mais en ce qui concerne l'abordage la solution de principe ne fait pas