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Ao 26 2021 jardinage dv1 ROYAUME DU MAROC Centre National de l ? Energie des Sciences et des Techniques Nucléaires Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix N TRAVAUX DE JARDINAGE ET D ? ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CHEMINS ET ALLEES PIETONNIERS ET VO

ROYAUME DU MAROC Centre National de l ? Energie des Sciences et des Techniques Nucléaires Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix N TRAVAUX DE JARDINAGE ET D ? ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CHEMINS ET ALLEES PIETONNIERS ET VOIERIE DU CENM ET DU SIEGE DU CNESTEN A MADINAT AL IRFANE RABAT Partie I Règlement de consultation Partie II Cahier des prescriptions spéciales CROYAUME DU MAROC Centre National de l ? Energie des Nucléaires Sciences et des Techniques Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix N Partie I Règlement de consultation CARTICLE Objet du règlement de la consultation Le présent règlement de la consultation concerne l ? appel d ? o ?res sur o ?res des prix n ayant pour objet TRAVAUX DE JARDINAGE ET D ? ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CHEMINS ET ALLEES PIETONNIERS ET VOIERIE DU CENM ET DU SIEGE DU CNESTEN A MADINAT AL IRFANE RABAT ? Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du Règlement interne de passation des marchés publics du CNESTEN ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par ledit règlement Toute disposition contraire au règlement précité est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l ? article et des autres articles du ce règlement Les caractéristiques et spéci ?cations objet de l ? appel d ? o ?res sont ?xées au niveau du cahier des prescriptions spéciales ARTICLE Ma? tre d ? ouvrage Le ma? tre d ? ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est le CNESTEN représente par son Directeur Général du CNESTEN ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Conformément aux dispositions de l ? article du règlement précité le dossier d ? appel d ? o ?res comprend a - Une copie de l ? avis d ? appel d ? o ?res b - Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales c - Le modèle de l ? acte d ? engagement d - Le bordereau des prix et le détail estimatif e - Le modèle de la déclaration sur l ? honneur f - Le présent règlement de consultation ARTICLE MODIFICATION DANS LE DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Conformément aux dispositions de l ? article du règlement précité des modi ?cations peuvent être introduites dans le dossier d ? appel d ? o ?res ces modi ?cations ne peuvent en aucun cas changer l'objet du marché Si des modi ?cations sont introduites dans le dossier de l'appel d'o ?res elles seront communiquées à tous les concurrents ayant retiré ou téléchargé ledit dossier et seront introduite dans les dossiers mis à la disposition de