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Ascenseur s Contrat et maintenance des ascenseurs cleosnbseoinlss Association des Responsables de Copropriété www unarc asso fr CSOMMAIRE Chapitre Bien négocier le contrat d ? entretien de son ascenseur après le décret du mai Chapitre La gestion technique

Contrat et maintenance des ascenseurs cleosnbseoinlss Association des Responsables de Copropriété www unarc asso fr CSOMMAIRE Chapitre Bien négocier le contrat d ? entretien de son ascenseur après le décret du mai Chapitre La gestion technique d ? un ascenseur questions réponses pour améliorer la maintenance Chapitre Le contrôle quinquennal Chapitre Le nouvel accord-cadre ? négocié par l ? ARC Chapitre Bien négocier le contrat d ? entretien de son ascenseur après le décret du mai Le Code de la construction et de l ? habitation prévoit que les contrats d ? ascenseur doivent intégrer obligatoirement certains types de clauses La di ?culté est qu ? il n ? existe pas de clauses types ? le décret se contente d ? obliger à inclure certaines clauses mais laisse libres les parties de négocier le détail de ces clauses Or on sait qu ? en matière de négociations concernant les contrats d ? ascenseurs c ? est un peu l ? histoire du loup et de l ? agneau D ? o? l ? intérêt des conseils qui suivent I CLAUSES NOUVELLES PRÉVUES PAR LE DÉCRET DU MAI Le décret du mai a prévu que de nouvelles clauses devront obligatoirement ?gurer dans un contrat Ces clauses nouvelles a doivent être intégrées dans TOUS les nouveaux contrats b pourront être intégrées dans les contrats en cours sur demande de la copropriété et si l ? ascensoriste accepte cette demande c devront en tout état de cause être impérativement intégrées dans les contrats en cours avant le er janvier Nous allons passer en revue ces nouvelles clauses et expliquer les dispositions qu ? il faut selon nous pouvoir y intégrer pour bien défendre l ? intérêt des copropriétaires et usagers C Clause permettant de résilier le contrat en cas de manquements graves de l ? ascensoriste à ses obligations Le décret du mai a en e ?et introduit cette innovation majeure plus besoin forcément d ? aller en justice pour rompre un contrat lorsque le titulaire ne fait pas son travail correctement ou ne respecte pas son contrat Si une clause prévoit la rupture automatique en cas de manquements graves et que ces manquements sont dé ?nis dans le contrat la clause permettra de rompre le contrat et donc de quitter sans problèmes son ascensoriste Comme on le comprend il faut ?? pour cela ?? que la clause soit précise et vise des manquements graves par exemple ? l ? absence de plusieurs visites d ? entretien ? la multiplication de manquements de natures diverses délais d ? intervention non respectés travaux non réalisés etc ? un taux de pannes supérieures à un certain pourcentage etc L ? ARC a élaboré un contrat type o? ?gure une telle clause et dans laquelle nous précisons ? d ? abord quels sont les manquements concernés et la fréquence qui ouvre droit à la résiliation ? en second lieu les modalités de mise en ?uvre que nous proposons Clause permettant de résilier le contrat moyennant un