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Astaing les muets volontaires

LES ??MUETS VOLONTAIRES ? LES ??MUETS VOLONTAIRES ? DANS LA PROCEDURE PENALE FRANÇAISE DE L ? EPOQUE MODERNE ET CONTEMPORAINE par ANTOINE ASTAING Reims et GÉRARD CLÉMENT Reims Le silence de l ? ? accusé ? au cours du procès pénal a jusqu ? à un certain point été peu évoqué dans les procès criminels à l ? exception de ceux que l ? on peut quali ?er de ??politiques ? En e ?et les écrits pénalistes abondants sur le thème de l ? aveu pénal traitent moins facilement l ? hypothèse du silence volontaire de l ? accusé celui que l ? ancien droit nomme le ??muet volontaire ? Pourtant dans tout procès pénal se pose une question centrale pour ce dernier quel avantage peut-on espérer de se taire et au contraire quel risque encourt-on à garder le silence aux questions posées Le mutisme volontaire peut être aussi vu du côté du juge doit-on essayer d ? obtenir l ? aveu et en recourant à quels moyens Comment apprécier le silence de l ? accusé Une première approche qui ne doit pas conduire à trop simpli ?er les réalités historiques amène à distinguer deux Cette étude a fait l ? objet d ? une communication orale d ? Antoine Astaing lors des Journées d ? histoire du droit qui se sont tenues à Turin en mai Les développements relatifs au ??droit au silence ? dans le procès comtemporain et en droit positif ont été écrits en collaboration avec le Professeur Gérard Clément Doyen de la Faculté de droit de l ? Université de Reims Par commodité de langage et pour s ? en tenir à l ? usage des anciens auteurs c ? est un terme que nous utilisons ici de manière générique pour parler de la personne poursuivie lors de la phase d ? instruction dans l ? ancien procès pénal et dans le procès pénal contemporain Les manuels actuels de procédure pénale citent dans un curieux raccourci le procès de Jésus ? et deux grands procès de la deuxième guerre mondiale Le premier d ? entre eux est celui de Riom durant l ? hiver Au cours de celui-ci Gamelin après la lecture d ? une déclaration décide de garder le silence Il le fait ??pour servir ? sans pour autant desservir ses co-accusés en particulier Blum et Daladier qui mettront directement en cause le régime et son chef le procès est d ? ailleurs ajourné Le second exemple est celui du procès du maréchal Pétain devant la Haute Cour durant l ? été Le Maréchal utilise le même procédé il lit une déclaration et dit ne vouloir répondre ??à aucune question ? Il reste muet ou quasiment muet durant les audiences Le correspondant de l ? Aurore écrit qu ? il a l ? impression d ? assister à ? un ??procès posthume ? Récemment v R Dulong dir L ? aveu Histoire sociologie philosophie Paris Pour le cadre général et la bibliographie relatifs à l