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Chapitre 3 9 Chapitre Le Triomphe de la codi ?cation A régné sans partage d ? abord en France puis a été di ?usé en Europe Elle a ensuite été détrônée par la codi ?cation all ? SECTION I Le modèle de la codi ?cation française C ?ur de la codif française c

Chapitre Le Triomphe de la codi ?cation A régné sans partage d ? abord en France puis a été di ?usé en Europe Elle a ensuite été détrônée par la codi ?cation all ? SECTION I Le modèle de la codi ?cation française C ?ur de la codif française code civil modèle de codi ?cation I- Le règne du code civil Les historiens ont dit que le CC avait tenu lieu de codi ?cation en France au XIXe siècle ? Beaucoup de changements de régime voir les di ? régimes ? Triomphe du légicentrisme droit repose d ? abord et avant tout sur la loi Cette conception est défendue par les interprètes du code civil Ecole de l ? Exégèse A Ecole de l ? exégèse ? Le législateur n ? a pas touché au CC Première réforme loi Naquet juillet rétablissant le divorce supprimé par la restauration en ? Il touche aux autres codes C pénal ? Napoléon avait prévu que CC devrait être enseigné tel quel sans faire objet d ? interprétation de sorte que dans facultés de droit CC enseigné de manière quasi linéaire jusqu ? à la moitié du XIXe ? On enseigne le CC dans l ? ordre du code de manière exégétique Jean-Baptiste Bugnet - je ne connais pas le droit civil j ? enseigne le code napoléonien ? Loi ne peut être interprétée doit juste être appliquée telle quelle ? O ?ciellement loi seule source de droit Pour juristes du XIXe la jurisprudence n ? est pas o ?ciellement une source de droit ni coutume et doctrine Loi émanation de la souveraineté nationale Les grands juristes qui appartiennent à l ? école de l ? Exégèse ont une interprétation très stricte de la loi Delvaincourt Toullier B Exportation du modèle français en Europe Napoléon avait conquis une bonne partie de l ? Europe Espagne Allemagne ? Département de la Ruhr du Rhin de la Moselle CC directement adopté ? abolition du Saint-Empire Empereur François II devient François Ier Empereur d ? Autriche ? Mise en place d ? une confédération la confédération du Rhin Napoléon envoie Jean-Baptiste de Champagny pour convaincre les princes de la confédération du Rhin d ? adopter le code civil qui constituerait un droit commun pr l ? ensemble de la confédération Adopté dans le royaume de Westphalie ds le duché de Berg et ds le duché de B? le Dans le duché de B? le Badisches Landrecht droit territorial badois traduction allemande du code civil grande di ?usion allemande ? Congrès de Vienne permet aux principautés de reprendre autonomie qui écartent le CC mais reste en vigueur même après à B? le en Westphalie Dans les universités allemandes cc encore étudié C ? En dehors d ? Allemagne CC reçu dans d ? autres pays Luxembourg Pays- Bas et Belgique à partir de Belgique publication du Burgerlik wetbock version néerlandaise di ?usée aux PB et en Belgique traduit en italien sous le nom de Codice civile adopté en