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Chapitre sante au travail 1

LA REGLEMNETATION HSE M BOUDJELLALI SONATRACH IAP HASSI MESSAOUD CLa réglementation Santé sécurité Environnement CHistorique CL ? Algérie a l ? instar des autres pays arabes africains et méditerranéens a connu au cours de son histoire jusqu ? à la veille de la colonisation française plusieurs systèmes juridiques coutumier religieux et au ?nal deux systèmes juridiques ont émergé Le système islamique est la source principale en matière de droit familial ainsi que certains textes dont ceux relatifs aux biens wakfs Ce système a inspiré par ailleurs certaines dispositions du Code civil à propos de la séance contractuelle de la dernière maladie et du droit de préemption etc L ? autre système dit romano germanique a inspiré sous l ? in uence du droit français l ? ensemble des règles des autres branches du droit tel le droit pénal le droit commercial et le droit ?scal ? Ce système du droit français semble être dominant puisque le système islamique ne concerne que les questions relatives au droit de la famille Ainsi se manifeste l ? originalité du droit algérien un droit composite qui soulève en même temps le problème d ? une possible cohabitation entre deux systèmes juridiques Historique de la Santé Sécurité au travail av JC à Babylone ?? Code d ? Hammurabi ? En cas de négligence un surveillant est puni si un ouvrier se blesse au travail ? Exécution du maçon qui construit une maison qui s ? écroule en tuant une personne en Angleterre premiers règlements industriels en Angleterre loi sur les explosifs en Angleterre loi sur la santé et sécurité en UE Directive CEE santé et sécurité en UE Directive CEE sur la ma? trise des risques Seveso II qui met l ? accent sur le besoin d ? un Système de Gestion de la Sécurité pour la ma? trise des risques Majeurs impliquant des substances dangereuses Annexe CHistorique du processus NORMATIF XIX et début XXème les standards de sécurité sont établis au travers des lois britanniques inspection machines ? Post ème de guerre mondiale accélération de l ? intégration de la sécurité dans le monde professionnel principalement sous forme technique et par l ? ingénierie BS anglais guide des systèmes de management de la santé et sécurité publication de la norme ISO relative au management de l ? environnement foisonnement des référentiels développés par les organismes certi ?cateurs après le succès de l ? ISO Avril organisations organismes de certi ?cation internationaux organismes de normalisation britannique développent les spéci ?cations OHSAS Février publication du guide OHSAS lignes directrices Mai refus de l ? ISO de développer une norme internationale de la sécurité en France la sécurité du personnel est considérée par un certain nombre d'administrations de notre pays du ressort exclusif du droit du travail Juillet la version de est revue pour devenir une norme nationale britannique BS OHSAS publication de la dernière version de l ? ISO - er septembre ISO PC norme internationale ISO système de management de la santé et sécurité au