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Civ10 responsabilite en general 2009 2

RESPONSABILITÉ en général Cette page ne doit pas être insérée dans la reliure C CRESPONSABILITÉ en général par Philippe le TOURNEAU Professeur émérite de la Faculté de droit de Toulouse DIVISION Généralités - SECT ?? Fonctions de la responsabilité - ART ?? INDEMNISER - ART ?? EMPÊCHER LA NAISSANCE OU LE MAINTIEN D ? UN DOMMAGE ILLICITE - SECT ?? Conditions de la responsabilité - ART ?? UN DOMMAGE - ? ?? Nécessité d ? un dommage - ? ?? Dommage et préjudice ? ?? Préjudice quali ?é - ? ?? Dérives relatives au préjudice - ART ?? UN LIEN DE CAUSALITÉ - ? ?? Domaine de la causalité - ? ?? Preuve de la causalité - ? ?? Théories de la causalité - ? ?? Caractères du lien de causalité - ART ?? FAIT GÉNÉRATEUR - ? ?? Fait personnel ? ?? Fait d ? autrui - ? ?? Fait d ? une chose - ? ?? Universalité de la responsabilité civile - ? ?? Apparente responsabilité contractuelle - SECT ?? Fondements de la responsabilité civile - ART ?? FAUTE - ? ?? Vertus de la faute - ? ?? Actualité de la faute - ? ?? Amélioration de la responsabilité pour faute - ART ?? RISQUE - ? ?? Justi ?cation - ? ?? Véri ?cation - ART ?? DÉPASSEMENT - ? ?? Garantie - ? ?? Principe de précaution - ? ?? Droit de la mise en danger d ? autrui - ? ?? Droit des dommages corporels - ? ?? Refonte du code civil - BIBLIOGRAPHIE Tous les manuels consacrés au Droit des obligations traitent de la responsabilité Adde Archives de philosophie du droit collectif La responsabilité Sirey t XXII ?? J -L BAUDOUIN et P DESLAURIERS La responsabilité civile e éd Yvon Blais Québec t ?? M BOULET-SAUTEL G CARDASCIA et alii La responsabilité à travers les ? ges préf J Imbert Economica ?? D BOURG et J -L SCHLEGEL Parer aux risques de demain le principe de précaution Seuil ?? Ph BRUN Responsabilité civile extracontractuelle Litec ?? O GODARD dir Le principe de précaution dans la conduite des a ?aires humaines préf M Long Maisons des sciences de l ? homme ?? H et L MAZEAUD Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle Montchres- tien t I e éd par A TUNC t II e éd par J MAZEAUD t III e éd par F CHABAS er vol e vol ?? L MÉLENNEC L ? indemnisation du handicap Pour l ? instauration d ? un régime unique de l ? invalidité et de la dépendance Desclée de Brouwer ?? Ph PÉDROT dir Traçabilité et responsabilité Economica ?? R SAVATIER Traité de la responsabilité civile en droit français t II t e éd LGDJ ?? J TAMAYO JARAMILLO De la responsabilidad civil Temis Santa Fe de Bogotá Colombie t ?? Ph le TOURNEAU Droit de la responsabilité et des contrats Dalloz Action ?? F TRICO REPRESAS et M LÓPEZ MESA Tratado