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Cm ilan UBO - Par M Gildas ROUSSEL Procédure pénale CIntroduction I Dé ?nitions La procédure pénale appartient à la matière pénale c ? est une des disciplines du droit pénal qui contient trois grandes divisions Le droit pénal général Principes directeurs

UBO - Par M Gildas ROUSSEL Procédure pénale CIntroduction I Dé ?nitions La procédure pénale appartient à la matière pénale c ? est une des disciplines du droit pénal qui contient trois grandes divisions Le droit pénal général Principes directeurs de la responsabilité pénal ainsi que le régime juridique de base des infractions et des peines On a besoin du droit pénal pour faire de la procédure pénale Le droit pénal spécial Correspond à la détermination des infractions et ses infractions C ? est un catalogue d ? infractions Le droit de procédure pénale C ? est le droit pénal formel On ne peut pas appliquer du droit pénal sans procédure pénale La procédure pénale est totalement indissociable des deux droits ci-dessus Correspond à toutes les règles de formes et des procédures qui régissent la recherche de preuves le procès l ? organisation la compétence des juridictions La procédure pénale permet l ? application du droit pénal qui permet la réaction sociale mais cette procédure est ellemême une réaction sociale Cela peut porter atteinte à la vie privée et à la vie familiale et cette procédure permet de priver quelqu ? un de sa liberté perquisition de domicile mise sur écoute Le seul fait d ? avoir été en procédure pénal est une réaction sociale en elle-même sans se poser la question de coupable ou pas coupable ? En France on recherche la vérité ? c ? est souvent la recherche des preuves qui va permettre de comprendre l ? enchainement des évènements et permettre de connaitre la vérité La procédure pénale est encadré par les preuves et recherche la vérité judiciaire construite intellectuellement et encadrer par la loi Parfois la procédure pénale ne répond pas à cette recherche immanente de la vérité Parfois ainsi il peut y avoir des erreurs judiciaires La procédure pénale n ? est pas faite pour faire son deuil elle est faite pour condamner une personne Si la condamnation ses motifs et ses preuves permettent à une victime d ? aller mieux Ne pas confondre la vérité et la vérité judiciaire II Les di ?érents types de procédures pénales dans le monde A Les procédures accusatoires ? ACUSARE ? veut dire pointer du doigt C ? est lorsqu ? une personne privée désigne une autre personne privée comme étant l ? auteur d ? une infraction pénale Les procédures accusatoires sont les plus anciennes d ? un point de vue historique La caractéristique principale provient du fait que la poursuite de la procédure relève d ? une personne privée Dans l ? autre sens si vous êtes accusé par une personne privée l ? autre personne peut apporter les preuves de son innocence et contester par oral Au ?nal c ? est le juge qui dans un rô le passif a un rô le d ? arbitre et c ? est lui qui va trancher entre deux théories Puisqu ? il y a une égalité de droit entre l ? auteur et la victime qui