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Comptabilisation contrats a terme

Les di ?érentes méthodes possibles de comptabilisation d ? un contrat à terme Rappel du contexte L ? activité d ? Uniforce repose sur la livraison des solutions informatiques intégrées comprenant Dans un premier temps la livraison du matériel si applicable Vente de bien La mise en ?uvre du matériel informatique livré Prestation de service La facturation de cette solution est établie sur la base de la livraison de la solution informatique Livraison du matériel et sa mise en place Or cette prestation peut faire l ? objet de facturation partielle sur la base des termes convenus entre le prestataire et le client Dans ce contexte pour les projets en cours en ?n d ? année la problématique a soulevé concerne le rattachement des charges et produits desdites solutions sur les exercices Ce mémo aura pour e ?et d ? expliciter la méthode d ? évaluation devant être mise en place pour assurer une meilleure évaluation de ce genre de prestation - Rappel des dispositions comptables Il existe en général méthodes pour la comptabilisation des contrats à terme ?? La méthode à l ? achèvement des travaux ?? La méthode du béné ?ce à l ? avancement des travaux La méthode à l ? avancement des travaux Selon l ? article de la loi n - relative aux obligations comptables des commerçants seuls les béné ?ces réalisés à la clôture d ? un exercice peuvent être inscrits dans les états de synthèse Cependant peut également être inscrit le béné ?ce réalisé sur une opération partiellement exécutée lorsque sa Cdurée est supérieur à un an sa réalisation est certaine et qu ? il est possible d ? évaluer avec une sécurité su ?sante le béné ?ce global de l ? opération ? Il découle de la lecture de cet article que la méthode de droit commun est celle de l ? achèvement qui consiste à ne pas enregistrer de béné ?ce tant que l ? opération n ? est pas totalement exécutée Il est possible de comptabiliser le béné ?ce résultant d ? une opération partiellement exécutée si les conditions édictées par l ? article en question sont respectées Dans son titre consacré aux dispositions diverses le CGNC ne cite que la méthode du béné ?ce à l ? avancement produit net partiel quand il traite de la constatation d ? un résultat sur une opération partiellement exécutée La méthode à l ? avancement n ? est pas évoquée tout au moins explicitement par le L ? Avis du CNC n ayant consacré les dispositions du CGNC comme constituant de fait les modalités d ? application de la loi - la question se pose quant à la possibilité des entreprises d ? adopter la méthode à l ? avancement non citée par le CGNC A notre avis Les entreprises peuvent utiliser la méthode à l ? avancement pour les raisons suivantes le CGNC n ? a pas interdit cette méthode les disposition de l ? article ci-dessus sont ouvertes et évoquent