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Concepts operatoires CHAPITRE PREMIER DEFINITION DES CONCEPTS OPERATOIRES ET CONSIDERATION THEORIQUE SUR LA DOUANE I Dé ?nition des concepts Tout travail scienti ?que n ? aura de sens et de la valeur que lorsque ses résultats sont mis à la disposition de

CHAPITRE PREMIER DEFINITION DES CONCEPTS OPERATOIRES ET CONSIDERATION THEORIQUE SUR LA DOUANE I Dé ?nition des concepts Tout travail scienti ?que n ? aura de sens et de la valeur que lorsque ses résultats sont mis à la disposition de praticiens ou de lecteurs et son contenu ne pose pas de problème de compréhension et d ? application C ? est ainsi qu ? avant d ? aborder le fond de notre travail il est utile et impérieux pour nous d ? en dé ?nir les principaux concepts de base a ?n de mieux cerner le sujet sous examen Douane Le mot douane peut revêtir de trois sens di ?érents Il désigne l ? administration publique chargée de percevoir les droits et taxes sur les marchandises exportées ou importées ou encore fabriquées localement Ce mot désigne également le lieu o? est installé le bureau de la douane c ? est-à-dire l ? ensemble de b? timent hangars terre pleine enclos cours quais Beach ou s ? e ?ectuent les opérations et les formalités douanières La douane désigne également la taxe perçue par l ? administration douanière appelée droit des douanes DD qui représente les droits d ? entrés et de sorties taxes redevances perçue à l ? occasion de l ? importation du transit de l ? exportation ou de sortie des marchandises de l ? entrepôt Accises Elles englobent toutes les marchandises assujetties aux droits d ? accises et de consommations suivant l ? ordonnance loi N du septembre portant code des accises Le droit d ? accise est encore appelé droit de consommation qui est un impôt indirect qui frappe la consommation de certains produits importés désignés par la loi Le fait générateur de droit d ? accises est La production locale des biens de consommation désignés L ? importation de ces mêmes produits sur le territoire national La frontière L ? expression Frontière ? dans la terminologie douanière béné ?cie d ? un contenu plus sémantique plus étendu par rapport à ce qu ? elle signi ?e en géographie Ici il faut le comprendre dans le sens de tout lieu o? l ? on peut recevoir les marchandises qui entrent ou qui sortent d ? un territoire Ce qui confère aussi le statut de frontière à l ? aéroport et au port même si l ? un et l ? autre sont complètement situés en territoire national DEFINITION DES CONCEPTS OPERATOIRES Page C Marchandises En douane le terme marchandise ? est d ? un entendement plus large par rapport au sens qui lui est attribué en comptabilité Sous le présent contexte il traduit tout ce qui existe sur terre hormis les personnes vivantes Une dépouille mortelle est traitée aussi comme une marchandise il en est de même pour un c ?ur ou un rein à gre ?er sur un malade Recettes douanières Les recettes douanières constituent l ? ensemble des droits et taxes perçus par la douane pour le compte de l ? Etat Elles sont considérées